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9 juillet 2013Rubrique : risques professionnelsTitre : accidents du travailRéponse publiée le 7 janvier 2014
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25 juin 2013Rubrique : sécurité routièreTitre : accidentsRéponse publiée le 25 février 2014
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25 juin 2013Rubrique : sécurité publiqueTitre : sécurité des biens et des personnesRéponse publiée le 15 octobre 2013
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11 juin 2013Rubrique : retraites : généralitésTitre : âge de la retraiteRéponse publiée le 26 novembre 2013
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11 juin 2013Rubrique : finances publiquesTitre : exécution du budgetRéponse publiée le 23 juillet 2013
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4 juin 2013Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : associationsRéponse publiée le 27 août 2013
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28 mai 2013Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : carte du combattantRéponse publiée le 23 juillet 2013
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23 avril 2013Rubrique : énergie et carburantsTitre : énergie marémotriceRéponse publiée le 10 décembre 2013
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16 avril 2013Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : déchets ménagersRéponse publiée le 24 avril 2013
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9 avril 2013Rubrique : enseignement secondaireTitre : programmesRéponse publiée le 28 mai 2013