Rhône (1re circonscription)| Mandat clos le 17 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 11 février 2015
Commission des affaires culturelles : Dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane
partager
mercredi 11 février 2015
Commission des affaires culturelles : Dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane
partager
mercredi 4 février 2015
Commission des affaires culturelles : Nouvelle organisation territoriale (avis)
partager
mercredi 28 janvier 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Modernisation et simplification du droit (lecture définitive) ; Croissance, activité et égalité des chances économiques (suite) (article 4 à article 5, amendement 2889)
partager
mercredi 28 janvier 2015
Commission des affaires culturelles : Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle
partager
mardi 20 janvier 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique (C.M.P.) ; Accord France-Andorre prévention doubles impositions (nouvelle lecture)
partager
mercredi 26 novembre 2014
Commission des affaires culturelles et commission des finances : M. Rémy Pflimlin, pdt France Télévisions
partager
mardi 25 novembre 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 25 NOVEMBRE 2014
partager
mardi 25 novembre 2014
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (2ème lecture) (vote solennel) ; PLFSS pour 2015 (nouvelle lecture) (suite - de l'article 40 à 62)
partager
mercredi 19 novembre 2014
Commission des affaires culturelles : Mmes Najat Vallaud-Belkacem et Geneviève Fioraso, ministres, sur l'enseignement supérieur et la recherche
partager
mercredi 12 novembre 2014
Commission des affaires culturelles : Désignation d'un rapporteur, puis examen du projet de loi sur les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel
partager
mardi 14 octobre 2014
Commission des affaires culturelles : Mme Fleur Pellerin, ministre
partager
1
...
9
10
11
12
13
Page n°11 : 12 résultats affichés sur un total de 153
