Rhône (1re circonscription) | Mandat clos le 17 juin 2017 (14e législature)
  • mardi 19 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement préalables au Conseil européen consacré à la lutte anti-terroriste ; Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes ; Questions sur l'amélioration des relations de travail entre le Gouvernement et le Parlement ; Amé
    partager
  • mardi 19 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement préalables au Conseil européen consacré à la lutte anti-terroriste ; Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes ; Questions sur l'amélioration des relations de travail entre le Gouvernement et le Parlement ; Amé
    partager
  • mardi 19 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : Dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane
    partager
  • mardi 19 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : Dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane
    partager
  • mardi 19 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : Nouvelle organisation territoriale (avis)
    partager
  • mardi 19 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Modernisation et simplification du droit (lecture définitive) ; Croissance, activité et égalité des chances économiques (suite) (article 4 à article 5, amendement 2889)
    partager
  • mardi 19 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle
    partager
  • mardi 19 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique (C.M.P.) ; Accord France-Andorre prévention doubles impositions (nouvelle lecture)
    partager
  • lundi 18 mai 2015
    Commission des affaires culturelles et commission des finances : M. Rémy Pflimlin, pdt France Télévisions
    partager
  • lundi 18 mai 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (2ème lecture) (vote solennel) ; PLFSS pour 2015 (nouvelle lecture) (suite - de l'article 40 à 62)
    partager
  • lundi 18 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : Mmes Najat Vallaud-Belkacem et Geneviève Fioraso, ministres, sur l'enseignement supérieur et la recherche
    partager
  • lundi 18 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : Désignation d'un rapporteur, puis examen du projet de loi sur les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel
    partager