Rhône (1re circonscription) | Mandat clos le 17 juin 2017 (14e législature)
  • mardi 25 novembre 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 25 NOVEMBRE 2014
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  • mardi 25 novembre 2014
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (2ème lecture) (vote solennel) ; PLFSS pour 2015 (nouvelle lecture) (suite - de l'article 40 à 62)
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  • mercredi 19 novembre 2014
    Commission des affaires culturelles : Mmes Najat Vallaud-Belkacem et Geneviève Fioraso, ministres, sur l'enseignement supérieur et la recherche
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  • mercredi 12 novembre 2014
    Commission des affaires culturelles : Désignation d'un rapporteur, puis examen du projet de loi sur les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel
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  • mardi 14 octobre 2014
    Commission des affaires culturelles : Mme Fleur Pellerin, ministre
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  • mercredi 8 octobre 2014
    Commission des affaires économiques et commission des affaires culturelles : M. Jean-Noël Tronc, Dg de la SACEM
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  • mercredi 1er octobre 2014
    Commission des affaires culturelles : M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
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  • mercredi 17 septembre 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 17 SEPTEMBRE 2014
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  • mercredi 17 septembre 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation de la société au vieillissement (vote solennel) ; Règlement du statut des groupes parlementaires ; Lutte contre le terrorisme (suite) (de l'article 2 à 4)
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  • mercredi 23 juillet 2014
    Commission des affaires sociales : M. Thierry Breton, dont la nomination à la direction générale de l’Institut national du cancer est envisagée ; M. Dominique Martin, dont la nomination à la direction générale de l’Agence nationale de sécurité du médicame
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  • jeudi 10 juillet 2014
    2ème séance : Taxis et voitures de transport avec chauffeur (suite) (Article 7, Adt 10 à Article 13) ; Sécurisation transactions zone d'aménagement Gerland à Lyon ; Contrats de prêts structurés
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  • jeudi 10 juillet 2014
    1ère séance : Taxis et voitures de transport avec chauffeur (de l'article 1er à 7 - adt 23)
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