-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 3. Égalité et citoyenneté
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Démission d’un député
- 3. Désignation d’un questeur
- 4. Liaison ferroviaire entre Paris et l’aéroport Paris-Charles-de-Gaulle
- 5. Sécurité de l’usage des drones civils
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Obsèques de Mme la députée Sophie Dessus
- 2. Souhaits de bienvenue à des délégations étrangères
- 3. Questions au Gouvernement
- 4. Sécurité publique dans les transports collectifs de voyageurs
- 5. Droit individuel à la formation pour les élus locaux
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Protection de la Nation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Protection de la Nation
- 3. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- 4. Territoires zéro chômage de longue durée
- 5. Réduction du nombre minimal d’actionnaires dans les sociétés anonymes non cotées
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Économie bleue
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage aux victimes de l’attentat d’Istanbul
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Questions sur l’état d’urgence et la politique pénale
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Proposition de loi organique de modernisation des règles applicables à l’élection présidentielle
- 2. Proposition de loi de modernisation des règles applicables à l’élection présidentielle
- 3. Transports collectifs de voyageurs
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Nouveaux droits des personnes en fin de vie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-Maritime (6e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)