Discussion sur la thématique d'évaluation : La gestion par l'État des crises du chlordécone et des sargasses dans les Antilles (M. Nicolas SANSU, rapporteur spécial ; Mme Marie GUÉVENOUX, ministre déléguée chargée des outre-mer)
– Commission d'évaluation des politiques publiques relatives à la mission Outre-mer
Discussion unique sur l'exécution budgétaire (Mme Marie GUÉVENOUX, ministre déléguée chargée des outre-mer) :
– mission Outre-mer : MM. Christian BAPTISTE et Tematai LE GAYIC, rapporteurs spéciaux

Examen du projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023 (n° 2520) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)

Commission d'évaluation des politiques publiques relative aux missions Conseil et contrôle de l'État ; Pouvoirs publics ; Direction de l'action du Gouvernement et au budget annexe Publications officielles et information administrative
Discussion unique sur l'exécution budgétaire (Mme Marie LEBEC, ministre déléguée chargée des relations avec le Parlement) :
– mission Conseil et contrôle de l'État : M. Daniel LABARONNE, rapporteur spécial
– mission Pouvoirs publics : Mme Marianne MAXIMI, rapporteure spéciale
– mission Direction de l'action du Gouvernement et budget annexe Publications officielles et information administrative : Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteur spécial

Commission d'évaluation des politiques publiques relative à la mission Écologie, développement et mobilité durables, au budget annexe Contrôle et exploitation aériens et au compte spécial Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale
Discussion unique sur l'exécution budgétaire (M. Christophe BECHU, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires) :
– mission Écologie : Mme Christine ARRIGHI, rapporteure spéciale Infrastructures et services de transport, et budget annexe Contrôle et exploitation aériens ; MM. David AMIEL et Emmanuel LACRESSE, rapporteurs spéciaux Énergie, climat et après-mines ; service public de l'énergie et compte spécial Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale ; Mme Alma DUFOUR et M. Sébastien ROME, rapporteurs spéciaux Paysage, eau et biodiversité ; Prévention des risques ; Expertise, information géographique et météorologie ; conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et des mobilités durables ; Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires ; Mme Christine DECODTS, rapporteure spéciale Affaires maritimes
Discussion sur la thématique d'évaluation : L'efficacité des dispositifs d'aide à l'acquisition de véhicules propres et de soutien aux bio-énergies (MM. David AMIEL et Emmanuel LACRESSE, rapporteurs spéciaux ; M. Christophe BECHU, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires)
Discussion sur la thématique d'évaluation : Disparités et usages des dépenses du fonds vert entre les territoires (Mme Alma DUFOUR et M. Sébastien ROME, rapporteurs spéciaux ; M. Christophe BECHU, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires)
Discussion sur la thématique d'évaluation : Point d'étape sur la mise en oeuvre du Fontenoy du maritime par l'École nationale supérieure maritime (Mme Christine DECODTS, rapporteure spéciale ; M. Hervé BERVILLE, Secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité)

Examen, de la proposition de loi visant à flécher l'épargne non centralisée des livrets réglementés vers les entreprises du secteur de la défense nationale (n° 2094) (M. Christophe PLASSARD, rapporteur) ;
Examen pour avis, par délégation de la commission des lois, des articles 6 à 9 du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (n° 2041) (M. Daniel LABARONNE, rapporteur pour avis).

- Examen de :
- la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative (n° 1601) (M. Quentin Bataillon, rapporteur) ;
- la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer (n° 1362) (M. Johnny Hajjar et Mme Maud Petit, rapporteurs).

– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
- Cohésion des territoires :
- Logement et hébergement d'urgence (M. François JOLIVET, rapporteur)
- Politique des territoires (M. Nicolas SANSU, rapporteur spécial)
- Sport, jeunesse et vie associative (M. Benjamin DIRX, rapporteur spécial)

– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
- Sécurités (suite) :
- Police ; Gendarmerie nationale ; Sécurité et éducation routières ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers (Mme Nadia HAI, rapporteure spéciale)
- Sécurité civile (M. Florian CHAUCHE, rapporteur spécial)
- Outre-mer (MM. Christian BAPTISTE et Tematai LE GAYIC, rapporteurs spéciaux) et sur l'article 55, rattaché

– Examen pour avis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (M. Michel LAUZZANA, rapporteur pour avis)

– Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)