M. Philippe Briand

Les Républicains

Indre-et-Loire (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°12 : 10 résultats affichés sur un total de 758

24 février 2015

Question écrite n° 74815 de M. Philippe Briand

Rubrique : sécurité sociale

Titre : régime social des indépendants

Réponse publiée le 5 janvier 2016
24 février 2015

Question écrite n° 74752 de M. Philippe Briand

Rubrique : santé

Titre : allergies

Réponse publiée le 5 mai 2015
17 février 2015

Question écrite n° 73978 de M. Philippe Briand

Rubrique : défense

Titre : personnel

Réponse publiée le 3 mars 2015
17 février 2015

Question écrite n° 73895 de M. Philippe Briand

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 21 juin 2016
10 février 2015

Question écrite n° 73804 de M. Philippe Briand

Rubrique : santé

Titre : soins palliatifs

Réponse publiée le 15 décembre 2015
10 février 2015

Question écrite n° 73726 de M. Philippe Briand

Rubrique : professions de santé

Titre : psychomotriciens

Réponse publiée le 28 juillet 2015
3 février 2015

Question écrite n° 73455 de M. Philippe Briand

Rubrique : sports

Titre : natation

Réponse publiée le 14 avril 2015
3 février 2015

Question écrite n° 73410 de M. Philippe Briand

Rubrique : professions libérales

Titre : statut

Réponse publiée le 11 août 2015
27 janvier 2015

Question écrite n° 73180 de M. Philippe Briand

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 3 février 2015
27 janvier 2015

Question écrite n° 73169 de M. Philippe Briand

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Réponse publiée le 26 mai 2015

...

Page n°12 : 10 résultats affichés sur un total de 758

M. Philippe Briand

Questions posées (archives)