M. Philippe Briand

Les Républicains

Indre-et-Loire (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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3 avril 2012

Question écrite n° 131576 de M. Philippe Briand

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : abattement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 janvier 2012

Question écrite n° 126739 de M. Philippe Briand

Rubrique : justice

Titre : frais de justice

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 janvier 2012

Question écrite n° 126738 de M. Philippe Briand

Rubrique : justice

Titre : frais de justice

Réponse publiée le 6 mars 2012
19 avril 2011

Question écrite n° 105831 de M. Philippe Briand

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers de bloc opératoire

Réponse publiée le 7 juin 2011
12 avril 2011

Question écrite n° 104593 de M. Philippe Briand

Rubrique : agroalimentaire

Titre : abattage

Réponse publiée le 6 décembre 2011
22 février 2011

Question écrite n° 101056 de M. Philippe Briand

Rubrique : travail

Titre : durée du travail

Réponse publiée le 26 juillet 2011
21 décembre 2010

Question écrite n° 96654 de M. Philippe Briand

Rubrique : relations internationales

Titre : droit international

Réponse publiée le 25 janvier 2011
21 décembre 2010

Question écrite n° 96602 de M. Philippe Briand

Rubrique : politique extérieure

Titre : coopération militaire

Réponse publiée le 15 février 2011
21 décembre 2010

Question écrite n° 96313 de M. Philippe Briand

Rubrique : défense

Titre : armement

Réponse publiée le 18 janvier 2011
21 décembre 2010

Question écrite n° 96305 de M. Philippe Briand

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 18 janvier 2011

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M. Philippe Briand

Questions posées (archives)