M. Philippe Briand

Les Républicains

Indre-et-Loire (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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14 septembre 2010

Question écrite n° 87968 de M. Philippe Briand

Rubrique : handicapés

Titre : allocations et ressources

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 septembre 2010

Question écrite n° 87841 de M. Philippe Briand

Rubrique : enseignement

Titre : élèves

Réponse publiée le 11 janvier 2011
14 septembre 2010

Question écrite n° 87786 de M. Philippe Briand

Rubrique : emploi

Titre : Pôle emploi

Réponse publiée le 13 septembre 2011
7 septembre 2010

Question écrite n° 87627 de M. Philippe Briand

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 22 mars 2011
7 septembre 2010

Question écrite n° 87560 de M. Philippe Briand

Rubrique : sang et organes humains

Titre : organes humains

Réponse publiée le 26 octobre 2010
7 septembre 2010

Question écrite n° 87424 de M. Philippe Briand

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Question close sans réponse le 19 juin 2012
7 septembre 2010

Question écrite n° 87384 de M. Philippe Briand

Rubrique : famille

Titre : mariage

Réponse publiée le 2 novembre 2010
7 septembre 2010

Question écrite n° 87281 de M. Philippe Briand

Rubrique : chasse et pêche

Titre : fédérations départementales des chasseurs

Réponse publiée le 1er mars 2011
31 août 2010

Question écrite n° 86968 de M. Philippe Briand

Rubrique : établissements de santé

Titre : centres hospitaliers

Question close sans réponse le 19 juin 2012
31 août 2010

Question écrite n° 86937 de M. Philippe Briand

Rubrique : donations et successions

Titre : actif de la succession

Réponse publiée le 9 novembre 2010

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M. Philippe Briand

Questions posées (archives)