-
- 1. Égalité et citoyenneté
- 2. Clôture de la session ordinaire 2015-2016 et ouverture de la session extraordinaire 2016
- 3. Égalité et citoyenneté
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 2. Accord avec le Brésil sur les transports routiers internationaux-Accord avec le Brésil pour un régime spécial transfrontalier concernant des produits de subsistance entre les localités de Saint-Georges de l’Oyapock et Oiapoque
- 3. Égalité et citoyenneté
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Égalité et citoyenneté
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage à Mme Jo Cox
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Indisponibilité du corps humain-Lutte contre le recours à une mère porteuse
- 4. Remboursement des taxes d’aéroport
- 5. Convocation du Parlement en session extraordinaire
- 6. Création, architecture et patrimoine
- 7. Reconquête de la biodiversité
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage aux victimes de l’attentat de San Bernardino
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2015
- 4. Fixation de l’ordre du jour
- 5. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 6. Information de l’administration et protection des mineurs
- 7. Pénalisation de l’acceptation par un parti politique d’un financement par une personne morale
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage aux victimes de l’accident de Puisseguin
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016
- 4. Projet de loi de finances pour 2016
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modification de l’ordre du jour
- 4. Deuxième dividende numérique et modernisation télévision numérique terrestre
- 5. Création, architecture et patrimoine
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Val-de-Marne (1re circonscription)
| Mandat en cours