-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Accès au logement et urbanisme rénové
- 2. Adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la santé
- 3. Délais de prescription des infractions de presse
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Accès au logement et urbanisme rénové
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 2. Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Ville et cohésion urbaine
- 3. Programmation militaire 2014-2019
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2014
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Nomination d’un député en mission temporaire
- 3. Projet de loi de finances pour 2014 (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Val-de-Marne (1re circonscription)
| Mandat en cours