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Jeudi 22 octobre 2020Session 2020 – 2021
– Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne-Lucie Wack, présidente de la Conférence des grandes écoles (CGE), et de M. François Bouchet, directeur général de l'École polytechnique, président de la commission Vie étudiante de la Conférence des grandes écoles (CGE)
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Jeudi 22 octobre 2020Session 2020 – 2021
– Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Vendrix, président de la commission Vie étudiante de la Conférence des présidents d'université (CPU), et de M. Kévin Neuville, conseiller pour les relations parlementaires et institutionnelles
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Jeudi 22 octobre 2020Session 2020 – 2021
– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Jeudi 15 octobre 2020Session 2020 – 2021
– Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des syndicats de médecins, d'infirmières et de psychologues scolaires :
• SNAMSPEN/Sgen-CFDT – Mme Patricia Colson, secrétaire générale
• Syndicat national des infirmier.ères conseiller.ères de santé (SNICS-FSU) – Mme Saphia Guereschi, secrétaire générale, et Mme Carole Pourvendier, secrétaire générale adjointe
• Syndicat national des infirmiers.ères éducateurs.trices de santé (SNIES-UNSA-Éducation) – Mme Gwenaelle Durand, déchargée au national, et M. François Simon, déchargé au national
• Association française des psychologues de l'éducation nationale (AFPEN) – M. Laurent Chazelas, présidentpartager -
Jeudi 15 octobre 2020Session 2020 – 2021
– Audition, en visioconférence et ouverte à la presse, de recteurs d'académie :
• M. Daniel Auverlot, recteur de l'académie de Créteil
• M. Mostafa Fourar, recteur de l'académie de Toulouse
• M. Pascal Jan, recteur de l'académie de Martiniquepartager -
Jeudi 15 octobre 2020Session 2020 – 2021
– Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des associations de parents d'élèves :
• Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP) – Mme Myriam Menez, présidente de la PEEP du département du Val-de-Marne
• Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE) – Mme Carla Dugault, co-présidente
• Association des parents d'élèves de l'enseignement libre (APEL) – Mme Violaine Bigot, membre du bureau national, et M. Christophe Abraham, chargé des relations avec le Parlementpartager -
Jeudi 15 octobre 2020Session 2020 – 2021
– Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des syndicats d'enseignants et de personnels de direction de l'éducation nationale :
• Syndicat national unitaire des instituteurs, des professeurs des écoles et PEGC (SNUipp- FSU) – Mme Guislaine David, co-secrétaire générale
• Syndicat des enseignants de l'UNSA (SE-UNSA) – Mme Claire Krepper, secrétaire nationale, et Mme Sophie Giaretti, conseillère nationale
• Syndicat national des enseignements du second degré – Fédération syndicale unitaire (SNES-FSU) – Mme Géraldine Duriez, secrétaire nationale et responsable du secteur Psy EN
• Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN-UNSA) – M. Bruno Bobkiewicz, secrétaire nationalpartager -
Mercredi 14 octobre 2020Session 2020 – 2021
Bilan de l'activité de la commission des Lois et de l'application des textes promulgués relevant de sa compétence ;
Retour sur la mise en oeuvre de certains travaux :
– loi n° 2018-697 du 3 août 2018 relative à l'harmonisation de l'utilisation des caméras mobiles par les autorités de sécurité publique ;
– loi n° 2018-1244 du 27 décembre 2018 visant à faciliter la sortie de l'indivision successorale et à relancer la politique du logement en outre-mer ;
– loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace ;
– rapport d'information sur l'application d'une procédure d'amende forfaitaire au délit d'usage illicite de stupéfiants (n° 595) ;
– rapport d'information sur la déontologie des fonctionnaires (n° 611) ;
– rapport d'information sur les procédures de poursuite des infractions fiscales (n° 982) ;
– rapport d'information sur les fichiers mis à la disposition des forces de sécurité (n° 1335) ;
– rapport d'information sur les fouilles en détention (n° 1295) .
Mise en application de la loi n° 2019-1480 du 28 décembre 2019 visant à agir contre les violences au sein de la famille (MM. Aurélien Pradié et Guillaume Vuilletet, co-rapporteurs) ;
Création d'une mission d'information sur le régime juridique de l'état d'urgence sanitaire.partager -
Jeudi 8 octobre 2020Session 2020 – 2021
– Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des associations caritatives :
• Croix-Rouge française – M. Thierry Couvert-Leroy, délégué national Enfants et Familles
• Secours populaire français – M. Thierry Robert, directeur général (sous réserve)
• Secours catholique – Mme Véronique Fayet, présidente (sous réserve)
• ATD Quart Monde France – Mme Marie-Aleth Grard, présidente
• Les restos du coeur – M. Philip Modolo, secrétaire généralpartager -
Jeudi 8 octobre 2020Session 2020 – 2021
– Audition commune, ouverte à la presse :
• M. Vincent Le Beguec, conseiller du directeur général de la police nationale
• Général Vincent Barbey, sous-directeur de la sécurité publique et de la sécurité routièrepartager
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