-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Sécurité globale
- Discussion des articles (suite)
- Article 18 (suite)
- Article 19
- Article 19 bis
- Amendement no 700
- Article 19 ter
- M. Ugo Bernalicis
- Amendement no 1325
- Article 19 quater
- Article 19 quinquies
- M. Ugo Bernalicis
- Amendements nos 798 et 891
- Après l’article 19 quinquies
- Rappel au règlement
- Article 20
- M. Éric Pauget
- M. Éric Coquerel
- Amendements nos 475, 574, 749, 1320, 575, 1236, 358 et366, 827, 1235, 1238 et 340
- M. Raphaël Schellenberger
- Après l’article 20
- Article 20 bis
- M. Alexis Corbière
- Amendement no 750
- Rappel au règlement
- Article 20 bis (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 20 ter
- M. Éric Coquerel
- Amendements nos 751 et 1039
- Article 21
- Rappel au règlement
- Article 21 (suite)
- Amendement no 753
- Rappel au règlement
- Article 21 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage au lieutenant-colonel Sébastien Botta
- 2. Questions au Gouvernement
- Acharnement de la justice contre Nicolas Sarkozy
- Grippe aviaire
- Diffusion d’images des forces de l’ordre
- Protection des mineurs
- Reconnaissance du covid-19 comme maladie professionnelle
- Réouverture des commerces
- Fermeture de l’usine Bridgestone de Béthune
- Bilan du Forum de Paris pour la paix
- Situation du sport amateur
- Secteur bancaire durant la crise sanitaire
- Reprise des activités sportives
- Comité interministériel du handicap
- Conflit au Haut-Karabakh
- Situation de Julian Assange
- Droits de l’enfant
- État de catastrophe naturelle dans les Antilles
- Procédure fiscale contre la Société générale
- Pavillon maritime français
- Situation des petites entreprises et des commerces
- Conséquences économiques du confinement
- Situation du tourisme de montagne
- Prorogation des concessions hydroélectriques
- Hausse de la pauvreté chez les jeunes
- Fermeture de l’usine SKF à Avallon
- Étudiants en santé mobilisés dans les hôpitaux
- 3. Projet de loi de finances pour 2021
- 4. Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Prorogation de mesures du code de la sécurité intérieure
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. Alexis Corbière
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Constance Le Grip
- M. Philippe Latombe
- Mme Cécile Untermaier
- M. Pierre-Yves Bournazel
- M. Pascal Brindeau
- Mme Marie-George Buffet
- M. Ludovic Mendes
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Éric Ciotti
- Amendement no 1
- Article 2
- M. Éric Ciotti
- M. Sébastien Nadot
- Amendement no 2
- Article 3
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- 2. Conseil économique, social et environnemental
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Amendement no 44
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Amendement no 52
- Article 6
- Amendement no 7
- Article 7
- Article 8
- Amendement no 50
- Articles 9 à 10 ter
- Article 11
- Amendement no 22
- Article 12
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage aux victimes de l’attentat de Vienne
- 2. Questions au Gouvernement
- Nouveau protocole sanitaire dans l’enseignement
- Rupture d’égalité dans le commerce
- Mesures pour renforcer la sécurité
- Lutte contre le terrorisme
- Situation du petit commerce
- Accompagnement des équipes pédagogiques
- Fermeture des librairies
- Fermeture des commerces non essentiels
- Gestion de la crise sanitaire
- Fermeture des petits commerces
- Rôle des soignants
- Incidence économique de la crise sanitaire
- Mesures sanitaires
- Télétravail pendant la crise sanitaire
- Parcours emploi compétences à La Réunion
- Financement de l’hôpital
- Soutien au secteur industriel
- Campagne de vaccination contre la grippe saisonnière
- Situation en Arménie
- Hommage à Samuel Paty dans les établissements scolaires
- Gestion de la crise sanitaire
- Situation de l’entreprise Les Céramiques de Haute-Loire
- Économie sociale et solidaire
- Gestion de la crise sanitaire
- Protection des agents publics contre la menace islamiste
- 3. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. Philippe Gosselin
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Dimitri Houbron
- Mme Martine Wonner
- M. Pascal Brindeau
- Mme Mathilde Panot
- M. Pacôme Rupin
- M. Ian Boucard
- Mme Isabelle Florennes
- Mme Valérie Rabault
- M. Jean-Paul Lecoq
- 5. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République (suite)
- 6. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire (suite)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Justice
- M. Patrick Hetzel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Questel, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Pascal Brindeau
- M. Jean-Michel Clément
- Mme Danièle Obono
- Mme Marie-George Buffet
- Mme Naïma Moutchou
- M. Antoine Savignat
- Mme Perrine Goulet
- Mme Cécile Untermaier
- M. Dimitri Houbron
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- M. Pascal Brindeau
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- Mme Caroline Abadie
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Xavier Breton
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Aurélien Pradié
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- Mme Maina Sage
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Nicolas Meizonnet
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- Suspension et reprise de la séance
- Mission « Justice » (état B)
- Justice
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Intempéries ayant touché la France
- 2. Questions au Gouvernement
- Intempéries dans les Alpes-Maritimes
- Intempéries dans les Alpes-Maritimes
- Décision du conseil d’administration d’Engie
- Lutte contre la grande pauvreté
- Budget de la justice
- Diminution du budget du POSEI
- Incendie criminel à Rillieux-la-Pape
- Personnel soignant de la fonction publique territoriale
- Personnel des EHPAD
- Droit de vote à seize ans
- Projet de loi contre le séparatisme
- Lutte contre le communautarisme
- Surpopulation carcérale
- Journée nationale des aidants
- Séparatisme
- Séparatisme
- Situation de la minorité ouïghoure en Chine
- Ordonnance du 20 mai 2020 sur la reprise d’entreprise
- Budget de la justice
- Obligation de scolarisation dès trois ans
- Frais de déplacement des parents accompagnants résidant en Corse
- Attaques de loup en Saône-et-Loire
- Violences à l’encontre des sapeurs-pompiers
- Manque de moyens dans les hôpitaux
- Situation de l’usine Daimler à Hambach
- Mesures de soutien aux PME et TPE
- 3. Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques
- 4. Accélération et simplification de l’action publique
- Suspension et reprise de la séance
- 5. Exploitation commerciale de l’image des enfants sur les plateformes en ligne
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Programmation de la recherche
- Discussion des articles (suite)
- Article 4
- Article 4 bis
- Article 5
- Après l’article 5
- Article 6
- Mme Natalia Pouzyreff
- M. Patrick Hetzel
- Mme Sylvie Tolmont
- Amendements nos 44, 77, 427, 454, 206, 558, 453, 506, 371, 493 et 654
- Après l’article 6
- Article 7
- Après l’article 7
- Article 8
- Article 9
- Article 10
- M. Pierre Henriet
- M. Cédric Villani
- Amendement no 444
- M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 629, 153, 377, 356, 592, 128, 357, 690, 457, 641 et 622
- Mme Danièle Hérin, rapporteure générale de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 434 rectifié et 603
- Sous-amendement no 691
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11
- Article 12
- Après l’article 12
- Avant l’article 13
- Article 13
- Après l’article 13
- Amendement no 274
- Article 14
- Article 14 bis
- Amendement no 621
- Article 15
- Après l’article 15
- Article 16
- Après l’article 16
- Amendements nos 196 et 280, deuxième rectification,
- Sous-amendements nos 680 rectifié et 681 rectifié
- Article 16 bis
- Amendement no 195 rectifié
- Article 16 ter
- M. Michel Larive
- Mme Marie-George Buffet
- M. Patrick Hetzel
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 273, 302, 322 et 500
- Sous-amendement no 692
- Amendement no 442
- Article 16 quater
- Après l’article 16 quater
- Amendement no 262
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Programmation de la recherche
- Présentation
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Mme Danièle Hérin, rapporteure générale de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Philippe Berta, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Valérie Gomez-Bassac, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Frédéric Reiss
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Programmation de la recherche
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendement no 344
- M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Amendements nos 12, 119, 588, 584, 286, 345, 332, 359, 471, 120, 162, 360, 530, 361, 316, 529, 121, 435, 431, 433, 133, 579, 304, 48, 49, 283, 627, 271, 586, 587, 485, 474, 306, 329, 347, 583, 46, 285, 290, 534, 349, 348, 301, 350, 57, 63, 555, 317, 244, 570, 277, 578, 428, 76, 99, 351, 563, 58, 61, 263, 481, 477, 246, 566, 363, 479, 300, 486, 482, 136, 476, 564, 475, 372, 384, 515, 368, 59, 62, 60, 64 et 620
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-Saint-Denis (4e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)