• 1er juillet 2014

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  Question écrite n° 58814 de M. Meyer Habib

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Grèce

  Réponse publiée le 16 septembre 2014
• 24 juin 2014

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  Question écrite n° 58053 de M. Meyer Habib

  Rubrique : justice

  Titre : conseillers prud'homaux

  Réponse publiée le 2 septembre 2014
• 24 juin 2014

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  Question écrite n° 58021 de M. Meyer Habib

  Rubrique : Français de l'étranger

  Titre : enseignement

  Réponse publiée le 11 novembre 2014
• 24 juin 2014

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  Question écrite n° 57990 de M. Meyer Habib

  Rubrique : fonction publique de l'État

  Titre : catégorie C

  Réponse publiée le 2 décembre 2014
• 24 juin 2014

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  Question écrite n° 57869 de M. Meyer Habib

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 23 décembre 2014
• 17 juin 2014

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  Question écrite n° 57548 de M. Meyer Habib

  Rubrique : ordre public

  Titre : terrorisme

  Question sans réponse
• 17 juin 2014

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  Question écrite n° 57535 de M. Meyer Habib

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : effectifs de personnel

  Réponse publiée le 22 juillet 2014
• 17 juin 2014

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  Question écrite n° 57518 de M. Meyer Habib

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 8 septembre 2015
• 17 juin 2014

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  Question écrite n° 57474 de M. Meyer Habib

  Rubrique : Français de l'étranger

  Titre : assurance maladie maternité : généralités

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 17 juin 2014

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  Question écrite n° 57442 de M. Meyer Habib

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Réponse publiée le 23 septembre 2014