-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Modernisation et simplification du droit dans les domaines de la justice et des affaires intérieures
- 3. Croissance, activité et égalité des chances économiques
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Délai de prescription de l’action publique des agressions sexuelles
- 2. Financement de la recherche oncologique pédiatrique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l’ordre du jour
- 3. Projet de loi de finances pour 2015
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Amélioration du régime de la commune nouvelle
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2015
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Modernisation et simplification du droit dans les domaines de la justice et des affaires intérieures
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2015
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Projet de loi de finances pour 2015
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Transition énergétique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Prix Nobel de littérature
- 2. Vote par voie électronique des Français de l’étranger à l’élection présidentielle et à l’élection des représentants au Parlement européen
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Lutte contre le terrorisme
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Polynésie Française (1re circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)