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Mercredi 20 octobre 2021Session 2021 – 2022
Projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie) :
Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
Examen pour avis des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur »
Recherche (Mme Danièle Hérin, rapporteure pour avis)
Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Philippe Berta, rapporteur pour avis)partager -
Mercredi 20 octobre 2021Session 2021 – 2022
Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2020
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Mardi 19 octobre 2021Session 2021 – 2022
Projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie) :
Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, chargée des Sports, et de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la Jeunesse et de l'Engagement
Examen pour avis des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » (M. Bertrand Pancher, rapporteur pour avis)partager -
Mercredi 6 octobre 2021Session 2021 – 2022
- Audition de Mme Delphine Ernotte-Cunci, présidente de France Télévisions, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2020
- Examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés en séance publique :
sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à conforter l'économie du livre et à renforcer l'équité et la confiance entre ses acteurs (n° 4229) (Mme Géraldine Bannier, rapporteure) ;
sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique (nº 4484) (Mme Florence Provendier, rapporteure) ;
sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à créer un ticket restaurant étudiant (n° 4242).partager -
Mardi 28 septembre 2021Session 2020 – 2021
– Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, sur la rentrée universitaire
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Mardi 21 septembre 2021Session 2020 – 2021
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à créer un ticket restaurant étudiant (n° 4242)
Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, sur la rentrée scolairepartager -
Lundi 14 juin 2021Session 2020 – 2021
Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la Culture, et discussion générale commune sur :
Le projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique (n°4187) (Mmes Aurore Bergé et Sophie Mette, rapporteures)
Le projet de loi organique d'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (n°4188) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)
Examen pour avis du projet de loi organique d'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (n°4188) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)
Examen du projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique (n°4187) (Mmes Aurore Bergé et Sophie Mette, rapporteures)partager -
Mardi 8 juin 2021Session 2020 – 2021
– Audition de Mme Anne Grand d'Esnon, pressentie par le président de l'Assemblée nationale pour siéger au sein du collège du CSA
– Vote à bulletins secrets sur cette nominationpartager -
Mardi 18 mai 2021Session 2020 – 2021
– Audition de Mme Elisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, sur les dispositifs jeunesse
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Mardi 9 mars 2021Session 2020 – 2021
– Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports
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