Aveyron (3e circonscription)| Mandat clos le 31 juillet 2021 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 16 mars 2021
2ème séance : Simplification des expérimentations mises en œuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution (suite)
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mardi 16 mars 2021
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Article Premier de la Constitution et préservation de l'environnement
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mercredi 10 mars 2021
Commission des lois : Examen de la proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention
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mardi 9 mars 2021
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Élection du Président de la République (projet de loi organique) (CMP); Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement (projet de loi constitutionnelle)
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mardi 9 mars 2021
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Élection du Président de la République (projet de loi organique) (CMP); Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement (projet de loi constitutionnelle)
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mercredi 3 mars 2021
Commission des affaires économiques : M. Jean-François Carenco, président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)
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mardi 2 mars 2021
Commission des lois : Mme Jacqueline Gourault, ministre, et discussion générale sur le projet de loi organique relatif aux expérimentations mises en œuvre par les collectivités territoriales
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mardi 16 février 2021
Questions au Gouvernement - Mardi 16 février 2021
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mardi 16 février 2021
Questions au Gouvernement - Mardi 16 février 2021
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mardi 16 février 2021
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Respect des principes de la République (vote solennel) ; Justice pénale des mineurs (vote solennel) ; Report du renouvellement des assemblées territoriales ; Prévention en santé au travail (suite)
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mardi 16 février 2021
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Respect des principes de la République (vote solennel) ; Justice pénale des mineurs (vote solennel) ; Report du renouvellement des assemblées territoriales ; Prévention en santé au travail (suite)
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mercredi 10 février 2021
Commission des lois : Modifier le régime indemnitaire des membres du Conseil constitutionnel (ppl) ; Établir un meilleur équilibre entre pouvoirs constitutionnels (ppl) ; Renforcer la protection des mineurs victimes de violences sexuelles (ppl)
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