-
- Présidence de M. Francis Vercamer
- 1. Bioéthique
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendement no 575
- M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Amendements nos 2461, 1706, 576, 106 et 2252 rectifié
- Article 1er
- Mme Sylvie Tolmont
- M. Damien Abad
- M. Joachim Son-Forget
- M. David Lorion
- M. Gilles Lurton
- M. Yannick Favennec Becot
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Bérangère Couillard
- Mme Laurianne Rossi
- M. Pacôme Rupin
- M. Pascal Brindeau
- Mme Blandine Brocard
- Mme Véronique Louwagie
- M. Jean-Luc Mélenchon
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Mme Emmanuelle Anthoine
- Mme Émilie Bonnivard
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Jean-Jacques Ferrara
- M. Philippe Vigier
- M. Bernard Perrut
- Mme Danièle Obono
- Mme Nadia Ramassamy
- M. Marc Le Fur
- M. Bastien Lachaud
- Mme Caroline Fiat
- M. Olivier Faure
- M. M’jid El Guerrab
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Francis Vercamer
- 1. Énergie et climat
- 2. Mobilités
- Discussion des articles (suite)
- Article 5 (suite)
- Article 5 bis
- Article 6
- Article 7
- Article 7 bis A
- Article 7 bis
- Article 8
- M. Philippe Dunoyer
- Amendement no 417
- Article 8 ter
- Article 9
- Article 9 bis
- Article 10
- Article 11
- M. Pacôme Rupin
- M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État
- Amendements nos 333, 334, 727, 345, 519, 695, 729 et 728
- Article 11 bis A
- Article 11 bis
- Article 12
- Amendement no 183
- Article 13
- Article 14
- Article 14 bis
- Amendement no 60
- Article 15
- Suspension et reprise de la séance
- Article 15 bis B
- Article 15 bis
- Article 15 ter
- Suspension et reprise de la séance
- Article 16
- Article 17
- Amendement no 707
- Article 18
- Mme Brigitte Kuster
- Mme Sophie Auconie
- Amendements nos 473, 439, 709, 131 et 576
- Article 18 bis
- Amendement no 734
- Article 19
- Article 20
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Mobilités
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 304, 672 et 266, 269, 273
- M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État chargé des transports
- Amendements nos 252, 233, 249, 673, 39, 502, 40, 415, 503, 384, 471, 674, 420, 675, 504, 506 et 676
- Articles 1er bis AA, 1er bis A, 1er bis B et 1er bis
- Article 2
- Article 2 bis
- Article 3
- Amendement no 708
- Article 4
- Article 5
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Questions au Gouvernement
- Urgences
- Filiation des enfants nés d’une GPA à l’étranger
- Urgences
- Urgences
- Élection présidentielle en Tunisie
- Crise des urgences
- Violences conjugales
- Urgences
- Grenelle des violences conjugales
- Élection présidentielle en Tunisie
- Plan de lutte contre les violences scolaires
- Brexit
- Accès à l’information pour les enfants issus d’une PMA
- Inclusion des élèves handicapés
- Lutte contre les feux de forêt
- 3. Cessation de mandat d’un député et reprise du mandat d’un député
- 4. Mobilités
- Présentation
- M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État chargé des transports
- M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Bérangère Couillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jean-Luc Fugit, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Bérangère Abba, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Zivka Park, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- M. Bertrand Pancher
- M. Hubert Wulfranc
- M. François Ruffin
- M. Damien Pichereau
- Mme Valérie Lacroute
- Mme Aude Luquet
- M. Dominique Potier
- M. Stéphane Demilly
- M. Jean-Marc Zulesi
- M. Jean-Marie Sermier
- M. Christophe Bouillon
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Sébastien Nadot
- M. Ludovic Pajot
- M. Sébastien Chenu
- M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État
- Discussion des articles
- Présentation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Organisation des communes nouvelles
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 2
- Article 3
- M. Jérôme Nury
- Amendements nos 12 et 58
- Article 4
- Mme Véronique Louwagie
- Mme Émilie Guerel
- M. Joaquim Pueyo
- M. Sébastien Leclerc
- Amendements nos61, 68, 69, 70, 71, 81, 84 et 2, 3
- Après l’article 4
- Amendement no 78
- Article 4 bis
- Après l’article 4 bis
- Article 4 ter
- Après l’article 4 ter
- Article 5
- Après l’article 5
- Article 6
- Mme Danielle Brulebois
- Amendements nos 13, 8, 39 et 19
- Après l’article 6
- Amendements nos 27, 28
- Article 7
- M. Jean-Claude Leclabart
- Amendement no 63
- Suspension et reprise de la séance
- Article 8
- Articles 9 et 10
- Article 11
- Après l’article 11
- Amendement no 6
- Article 12
- Après l’article 12
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Francis Vercamer
- 1. Organisation et transformation du système de santé
- 2. Organisation des communes nouvelles
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Haine sur internet
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 143 et 133
- Mme Laetitia Avia, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Cédric O, secrétaire d’État chargé du numérique
- Amendements nos 165, 273, 272 et 332
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 166, 65, 9, 76, 167, 168, 271, 270, 379 (sous-amendement), 269, 161, 160, 159, 162, 131 rectifié, 329, 359, 254, 152 et 25
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Haine sur internet
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Thomas Rudigoz
- M. Belkhir Belhaddad
- M. François Pupponi
- M. Cédric Roussel
- Mme Frédérique Dumas
- M. Jacques Marilossian
- M. Jean-Philippe Ardouin
- M. Yannick Favennec Becot
- M. Ludovic Pajot
- Mme Brigitte Kuster
- Mme Emmanuelle Anthoine
- M. Erwan Balanant
- Mme Coralie Dubost
- M. Philippe Latombe
- Mme Géraldine Bannier
- Mme George Pau-Langevin
- M. Stéphane Mazars
- M. Stéphane Peu
- M. Marc Le Fur
- M. Hervé Saulignac
- M. Frédéric Reiss
- M. Arnaud Viala
- M. Philippe Gosselin
- M. Alexis Corbière
- M. Bruno Bilde
- Mme Émilie Guerel
- Mme Florence Granjus
- M. le président
- Amendements nos 87, 111, 142, 180, 132 et 123
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- Enfants en centres de rétention administrative
- Quinzième anniversaire de la Charte de l’environnement
- Protection des plus vulnérables contre la canicule
- Protection des plus vulnérables contre la canicule
- Diesel
- Tensions entre les États-Unis et l’Iran
- Vente de la branche énergie d’Alstom à General Electric
- Tensions entre les États-Unis et l’Iran
- Sommet des deux rives
- Politique de l’emploi
- Sport féminin
- Accès au sport
- Situation de l’entreprise Matt à Chaourse
- Évolution du réseau de la direction générale des finances publiques
- Financement de l’apprentissage
- 4. Compétences de la Collectivité européenne d’Alsace
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 300 et 324
- M. Rémy Rebeyrotte, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
- Amendements nos 9, 296, 8 et 159
- Mme la présidente
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 21, 22, 33, 328 (sous-amendement), 34, 329 (sous-amendement), 35, 330 (sous-amendement), 46, 334 (sous-amendement), 83, 85, 90, 164, 167, 174 et 304
- Après l’article 1er
- Article 1er bis
- Article 2
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Francis Vercamer
- 1. Relance de l’État en panne
- 2. Effectifs et masse salariale de l’État
- Présentation
- Mme Cendra Motin, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Vote sur la proposition de résolution
- Présentation
- 3. Sur-exécutions et sous-exécutions des lois de finances
- Présentation
- Mme Perrine Goulet, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Marie-Christine Dalloz, suppléant M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Vote sur la proposition de résolution
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Aveyron (3e circonscription)
| Mandat clos le 31 juillet 2021 (15e législature)