-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 19 (appelé par priorité)
- M. Thibault Bazin
- Mme Lise Magnier
- M. Jean-Baptiste Djebbari
- M. Matthieu Orphelin
- M. Patrick Hetzel
- M. Arnaud Viala
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Damien Abad
- Mme Valérie Lacroute
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Charles de Courson
- M. Jean-Louis Masson
- M. Éric Coquerel
- M. Jean-Noël Barrot
- M. Éric Alauzet
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Marc Le Fur
- Mme Émilie Bonnivard
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Fabien Di Filippo
- M. Bruno Millienne
- M. Aurélien Pradié
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Rappels au règlement
- Article 19 (appelé par priorité - suite)
- Amendements nos 2512, 27, 119, 191, 283, 382, 470, 595, 681, 762, 932, 940, 968, 1212, 1368, 1818, 2048, 2119, 1299, 1664, 34, 528, 682, 978, 1070, 1092, 1148, 1257, 1458, 1466, 1726, 2120, 995, 235, 2208, 1271, 1432, 787, 1912, 763, 2264, 1478, 1479, 1477, 992, 987, 1481, 1476, 1482, 2063, 1928, 1794, 1795, 1433, 1935, 2591, 137, 1665, 389, 1796, 1123, 1124 et 2049
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Perquisitions visant La France insoumise
- Plan pauvreté
- Communautarisme musulman dans les écoles
- Exonération de la taxe d’habitation
- Amiante dans les établissements scolaires
- Brexit
- Recrudescence des agressions homophobes
- Politique à l’égard des collectivités territoriales
- Lutte contre la pauvreté
- Accouchements par césarienne
- Plan pauvreté
- Sécurité en Seine-Saint-Denis
- Résultats des évaluations en CP et CE1
- Politique en faveur de la montagne
- Prix du carburant
- 2. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 1649, 1650
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendement no 498
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1595, 2356, 1227, 948, 634, 2385, 583, 2582 (sous-amendement), 1720, 1084 rectifié et 1905 rectifié
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 1030, 1875 et 698 rectifié
- Article 3
- Mme Cendra Motin
- Mme Valérie Lacroute
- M. Marc Delatte
- M. Marc Le Fur
- M. Philippe Gosselin
- M. Arnaud Viala
- Amendements nos 1994, 1554, 614 rectifié, 1645 rectifié, 1996, 10, 11, 13, 14, 574, 1315, 1526, 2077, 2354, 1902, 2416, 15, 16, 18, 618, 694, 733, 1107, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 1567, 47, 54, 500, 734, 2078, 2287, 143, 370, 957, 897, 1319, 697, 739, 619, 695, 737, 793, 620, 696, 738, 736, 1647, 742, 363, 1568 rectifié, 1118, 150, 298, 478, 551, 573, 885, 1569 et 2563 (sous-amendement)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Amendement no 1546
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 782, 2075, 2410, 2431, 741, 1112 et 2568, 2575 (sous-amendements)
- Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 103, 652, 2, 346, 386, 1238, 439, 136, 692, 1923, 392 et 732
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 407, 406, 953, 1364 rectifié, 5, 710, 824 et 1922
- Mme Laurianne Rossi, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 2369, 650, 502, 685, 687, 686, 984, 1539, 719, 983, 1245, 1519, 1653, 1651, 1596, 1641, 2219, 672, 798, 162, 531, 704, 1267, 2274, 1328, 440, 674, 711, 671, 441, 1601, 1600, 908, 661, 662, 1573, 693, 1577, 1812 et 1550
- Après l’article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Inondations dans l’Aude
- Remaniement ministériel
- Inondations dans l’Aude
- Politique économique en Guyane
- Handicap à l’école
- Perquisitions visant la France insoumise
- Fonderies du Poitou
- Lutte contre les inégalités
- Cancers pédiatriques
- Budget 2019
- /dyn/15/comptes-rendus/seance/session-ordinaire-de-2018-2019/premiere-seance-du-mardi-16-octobre-2018#BalanceTonMaire
- Énergies marines renouvelables
- /dyn/15/comptes-rendus/seance/session-ordinaire-de-2018-2019/premiere-seance-du-mardi-16-octobre-2018#BalanceTonMaire
- Francophonie
- Cancers pédiatriques
- Mobilité internationale des Français
- 2. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 712, 1423, 2285, 302 et 1263
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 613, 2286 et 2076
- M. Laurent Saint-Martin, suppléant M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 71, 849, 1210, 703, 1854, 2430, 714, 74, 76 et 78
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- Après l’article 2
- Amendements nos 570, 66, 1256, 417 et 404
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 1525, 1383, 1896, 1770, 2238, 1489 et 2338
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Consolidation du modèle français du don du sang
- 2. Création d’un répertoire des maladies rares ou orphelines
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 4
- Amendements nos 1410 et 2297
- M. Denis Sommer, rapporteur de la commission spéciale
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendement no 184
- Article 5
- Article 5 bis
- Article 5 ter
- Après l’article 5 ter
- Amendement no 2850
- Mme Olivia Gregoire, présidente de la commission spéciale
- Amendements nos 105, 189, 476 rectifié, 52 et 2285
- Suspension et reprise de la séance
- Article 6
- M. Adrien Taquet
- M. Nicolas Forissier
- M. Arnaud Viala
- M. Stéphane Peu
- M. Jean-Paul Mattei
- Mme Laure de La Raudière
- Mme Véronique Louwagie
- M. Adrien Quatennens
- M. Sébastien Leclerc
- M. Boris Vallaud
- M. Daniel Fasquelle
- M. Fabien Di Filippo
- M. Michel Castellani
- M. Charles de Courson
- M. Roland Lescure, rapporteur de la commission spéciale
- M. Bruno Le Maire, ministre
- Amendements nos 331, 2629, 1851, 1852, 309, 1965, 304, 1461, 1561, 2187, 1563, 2128, 17, 2399, 2400, 2438, 2401 et 2228
- Après l’article 4
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Amendements nos 1243, 1244 et 2746
- Après l’article 3
- Amendement no 708
- Article 4
- Mme Fadila Khattabi
- M. Cédric Roussel
- M. Michel Castellani
- M. Jérôme Nury
- Mme Véronique Louwagie
- M. Jean-Paul Mattei
- M. Vincent Descoeur
- M. Dominique Potier
- M. Daniel Fasquelle
- M. Frédéric Reiss
- M. Charles de Courson
- M. Roland Lescure, rapporteur de la commission spéciale
- Amendements nos2, 12, 79, 98, 160, 371, 412, 638, 715, 718, 727, 753, 846, 1093, 1131, 1164, 1206, 1300, 1336, 1383, 1432, 1983 et 2624
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
- 2. Questions au Gouvernement
- Budget 2019
- Projet de loi de finances pour 2019
- Projet de loi de finances pour 2019
- Révision de la loi de bioéthique
- Accueil des migrants recueillis par l’Aquarius
- Réforme de l’assurance chômage
- Situation de l’emploi
- Sapeurs-pompiers volontaires
- Budget 2019 et pouvoir d’achat
- Accessibilité des logements aux personnes à mobilité réduite
- Politique diplomatique de la France
- Mesures en faveur des harkis
- Exonération de charges pour l’emploi de travailleurs saisonniers
- Plan "Ma santé 2022"
- Budget 2019 pour les collectivités locales
- 3. Lutte contre la fraude
- 4. Approbation de convention et de traités internationaux
- 5. Accord de dialogue politique et de coopération entre l’Union européenne et Cuba
- 6. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion des articles (suite)
- Article 2
- M. Jean-Philippe Ardouin
- Mme Cendra Motin
- M. Michel Castellani
- Amendement no 2545
- M. Denis Sommer, rapporteur de la commission spéciale
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 2181, 1841, 1842, 1117, 2580, 1547, 24, 188, 390, 411, 586, 1116, 1447 et 693
- M. Roland Lescure, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 285 et 287 rectifié
- Après l’article 2
- Amendement no 2592
- Article 3
- Mme Cendra Motin
- M. Nicolas Forissier
- M. Pierre Dharréville
- M. Michel Castellani
- Amendements nos 302, 1285, 1960, 2483, 2113, 2117, 1982, 2773, et 2844 (sous-amendement)
- Article 2
- Discussion des articles (suite)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Croissance et transformation des entreprises
- Présentation
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- M. Roland Lescure, rapporteur de la commission spéciale
- M. Denis Sommer, rapporteur de la commission spéciale
- M. Jean-Noël Barrot, rapporteur de la commission spéciale
- Mme Marie Lebec, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Olivia Gregoire, présidente de la commission spéciale
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Fabrice Brun
- Mme Typhanie Degois
- M. Michel Castellani
- M. Arnaud Viala
- M. Denis Masséglia
- M. Julien Aubert
- M. Gilles Lurton
- M. Vincent Descoeur
- M. Bernard Perrut
- M. Fabien Di Filippo
- M. Mohamed Laqhila
- M. Bruno Le Maire, ministre
- Amendements nos 21 et 2089
- M. Denis Sommer, rapporteur de la commission spéciale
- Amendement no 256
- M. Roland Lescure, rapporteur de la commission spéciale
- Amendements nos 76 et 2101 rectifié
- Mme Olivia Gregoire, présidente de la commission spéciale
- Amendements nos 22, 2090, 1241, 627, 2098, 628, 844, 1239, 2062, 1545, 66, 584, 953, 1531, 1955, 1971, 1820, 1486, 1240, 286, 2106, 1544, 611, 629, 2103, 258, 843, 23, 451, 585, 1956, 2042, 2124, 2489, 386, 435, 666, 631, 2125, 2036, 668, 632, 633, 2252, 265, 845, 634, 635, 636, 2795, 2126, 637, 2579, 2843 (sous-amendement) et 2839 (sous-amendement)
- Après l’article 1er
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Aveyron (3e circonscription)
| Mandat clos le 31 juillet 2021 (15e législature)