-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Lutte contre l’antisémitisme
- Situation au Proche-Orient
- Transition agroécologique
- Lutte contre l’antisémitisme
- Réforme du marché de l’électricité
- Situation au Proche-Orient
- Constitutionnalisation de l’IVG
- Situation au Proche-Orient
- Traitement par l’AFP de la situation au Proche-Orient
- Inclusion par le sport
- Dispositif Territoires zéro chômeur
- Accès à l’eau en Guadeloupe
- Stockage de déchets radioactifs en Polynésie
- Stratégie de dépistage du cancer du sein
- Accueil et hébergement des demandeurs d’asile
- Dépollution de l’usine Synthexim à Calais
- Incendie du CHU de Limoges et situation des hôpitaux en milieu rural
- Bilan de la Coupe du monde de rugby 2023
- Sécurité routière en montagne
- Pouvoir d’achat
- Pacte social pour les quartiers populaires
- Bilan de la Coupe du monde de rugby et sécurité des Jeux olympiques de 2024 à Paris
- Zonage France ruralité revitalisation
- Crise du logement
- Pénurie de médicaments
- Fermeture de maternités
- Mesures agroenvironnementales et climatiques
- Lutte contre l’antisémitisme
- 2. Projet de loi de finances pour 2024
- Seconde partie
- Administration générale et territoriale de l’État ; Sécurités ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
- M. Charles de Courson, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Nadia Hai, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Florian Chauche, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Ugo Bernalicis, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Thomas Rudigoz, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean-Pierre Cubertafon, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Éric Pauget, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jordan Guitton (RN)
- Mme Élisa Martin (LFI-NUPES)
- M. Éric Pauget (LR)
- M. Emmanuel Mandon (Dem)
- M. Roger Vicot (SOC)
- M. Didier Lemaire (HOR)
- Mme Sandra Regol (Écolo-NUPES)
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR-NUPES)
- M. Stéphane Lenormand (LIOT)
- M. Louis Margueritte (RE)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
- M. Jean Terlier (RE)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- M. Timothée Houssin (RN)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée
- Mission Administration générale et territoriale de l’État (état B)
- Amendements nos 2898, 1530, 991 et 841
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 165, 953, 434, 787, 1499 et 1533
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 88
- Administration générale et territoriale de l’État ; Sécurités ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
- Seconde partie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Motions de censure
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- Troisième partie
- Article 17
- Mme Anne Bergantz
- M. Jérôme Guedj
- M. Pierre Dharréville
- M. Thibault Bazin
- M. Aurélien Rousseau, ministre de la santé et de la prévention
- Amendements nos 284, 2249, 2626, 997, 1826, 2089, 2714, 2981, 2695, 2696, 3200, 3215 et 3279
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 1657, 676, 2994, 165, 448, 746, 1432, 1827, 2199 et 3250
- Sous-amendement no 3345
- Amendements nos 3009, 3233, 1693, 2995, 2996, 170, 2440, 1297, 3107, 1316 et 1506
- Après l’article 17
- Amendement no 173
- Article 18
- M. Sébastien Peytavie
- M. Jérôme Guedj
- Mme Maud Petit
- M. Yannick Neuder
- Amendements nos 1352, 1363, 3291, 2998, 2369 rectifié, 2441 rectifié, 3083, 174, 1376, 1377 et 1383
- Article 19
- Mme Delphine Lingemann
- M. Sébastien Peytavie
- Mme Joëlle Mélin
- Amendements nos 3000, 1569, 2368, 3057, 3047, 2177, 1416, 2690, 1140 et 1515, 1517
- Article 17
- Troisième partie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- Avant la première partie
- Première partie
- Vote sur l’ensemble de la première partie
- Deuxième partie
- Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Déclaration du Gouvernement sur la situation au Proche-Orient
- Mme Élisabeth Borne, Première ministre
- Mme Mathilde Panot (LFI-NUPES)
- Mme Michèle Tabarot (LR)
- M. Jean-Louis Bourlanges (Dem)
- M. Boris Vallaud (SOC)
- M. Laurent Marcangeli (HOR)
- Mme Cyrielle Chatelain (Écolo-NUPES)
- M. Fabien Roussel (GDR-NUPES)
- M. Benjamin Saint-Huile (LIOT)
- M. Mathieu Lefèvre (RE)
- Mme Marine Le Pen (RN)
- Mme Constance Le Grip (RE)
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- M. Didier Martin (RE)
- M. François Cormier-Bouligeon (RE)
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- Mme Catherine Colonna, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- Présidence de Mme Caroline Fiat,
- Mme Élisabeth Borne, Première ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Débat sur la dette
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Kévin Mauvieux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Mathieu Lefèvre (RE)
- M. Kévin Mauvieux (RN)
- M. Louis Boyard (LFI-NUPES)
- Mme Marie-Christine Dalloz (LR)
- M. Mohamed Laqhila (Dem)
- M. Philippe Brun (SOC)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- Mme Christine Arrighi (Écolo-NUPES)
- M. Nicolas Sansu (GDR-NUPES)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Projet de loi de finances pour 2024
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux victimes du terrorisme
- 2. Questions au Gouvernement
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Attaque terroriste à Arras
- Situation à Gaza
- Projet de loi de finances pour 2024
- Attaque terroriste à Arras
- Déplacement d’Ursula von der Leyen en Israël
- Situation dans les Ehpad
- Niches fiscales dans les outre-mer
- Impôts des entreprises
- Justice sociale
- Projet de loi de finances pour 2024
- Conflit israélo-palestinien
- Accès à l’eau potable dans les outre-mer
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Avenir de l’entreprise MG-Valdunes
- Fiscalité des centres de formation d’apprentis
- Salaires dans le secteur du handicap
- Attractivité de la recherche française
- Conflit israélo-palestinien
- Difficultés de la filière viticole
- 3. Sécuriser et réguler l’espace numérique
- 4. Projet de loi de finances pour 2024
- Présentation
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Luc Fugit, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Présentation
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Attaques terroristes en Israël
- 2. Questions au Gouvernement
- Situation en Israël
- Visibilité des Jeux paralympiques
- Politique d’immigration
- Conséquences de la situation en Israël sur la sécurité des Français
- Exportation de systèmes de cybersurveillance
- Situation en Israël
- Journée mondiale de la santé mentale
- Santé mentale
- Lutte contre le sans-abrisme
- Prélèvement sur les excédents de l’Agirc-Arrco
- Réduction des dépenses publiques
- Projet d’autoroute A69
- Crise du logement
- Lutte contre l’apologie du terrorisme
- Implants de stérilisation
- Urgences hospitalières
- Journée mondiale contre la peine de mort
- Accès à l’eau en Guadeloupe
- Régime Agirc-Arrco
- 3. Plein emploi
- 4. Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 - Modernisation et responsabilité du corps judiciaire
- Présentation commune
- Motion de rejet préalable (projet de loi ordinaire)
- Discussion générale commune
- Texte de la commission mixte paritaire (projet de loi ordinaire)
- Amendements nos 2, 7, 5, 9, 1, 3, 6, 4 rectifié, 8
- Vote sur l’ensemble
- Texte de la commission mixte paritaire (projet de loi organique)
- Amendements nos 1, 2, 3
- Vote sur l’ensemble
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Prix Nobel de physique 2023
- 2. Questions au Gouvernement
- Politique de sécurité
- Création de brigades de gendarmerie
- Punaises de lit
- Crise du logement
- Lutte contre l’endométriose
- Situation des Ehpad
- Liquidation d’Air Guyane
- Situation en Arménie et dans le Haut-Karabakh
- Politique éducative
- Pénurie d’eau à Mayotte
- Avenir de la pêche
- Menaces contre les élus
- Détaxe du gazole non routier
- Crise du logement
- Glyphosate
- Prix de l’énergie
- Filière laitière
- Antisémitisme dans l’enseignement supérieur
- Éducation à la sexualité
- Prix du carburant pour les marins-pêcheurs
- Lutte contre les punaises de lit
- Plan de lutte contre le harcèlement solaire
- Réautorisation du glyphosate
- Suppression des moyens alloués aux Sdis
- Financement des chambres de métiers et de l’artisanat
- Plan d’accessibilité des commerces de proximité
- Pénurie de vaccins contre la bronchiolite
- Fermeture de services des urgences
- 3. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- Article 8 bis
- Article 9
- M. Didier Le Gac
- M. Thibault Bazin
- Mme Marie-Charlotte Garin
- M. Olivier Dussopt, ministre
- Amendements nos 693, 1103, 1632, 1800, 79, 1002, 1085, 469 et 1757
- Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées
- Amendements nos 68, 1715, 1744, 1745, 1743, 1752, 1746, 1747, 1386, 1748, 470 et 1089
- Après l’article 9
- Amendements nos 1802 rectifié, 1504 et 1965 (deuxième rectification)
- Article 9 bis
- Amendements nos 1385, 1384 et 1692
- Suspension et reprise de la séance
- Article 10
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 1463
- Après l’article 10
- Article 10 bis
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Calvados (6e circonscription)
| Mandat clos le 23 janvier 2025 (17e législature)