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Jeudi 30 novembre 2023Session 2023 – 2024
Suite de l'ordre du jour du matin.
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Mercredi 31 mai 2023Session 2022 – 2023
Examen de la proposition de loi abrogeant le recul de l'âge effectif de départ à la retraite et proposant la tenue d'une conférence de financement du système de retraite (n° 1164)
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Mardi 9 mai 2023Session 2022 – 2023
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (n° 1175)
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l'apprentissage » (n° 1179) (M. Sylvain Maillard, rapporteur)
- Audition, en application des dispositions de l'article L. 1451 1 du code de la santé publique, de Mme Sylvie Lemmet, dont la nomination en qualité de présidente du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique (Santé publique France) est envisagéepartager -
Mercredi 3 mai 2023Session 2022 – 2023
Examen de la proposition de loi visant à faciliter la mobilité internationale des alternants pour un « Erasmus de l'apprentissage » (n° 576) (M. Sylvain Maillard, rapporteur)
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Mercredi 1 février 2023Session 2022 – 2023
– Suite de l'examen du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (n° 760) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale)
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Mardi 31 janvier 2023Session 2022 – 2023
– Suite de l'examen du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (n° 760) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale)
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Mardi 31 janvier 2023Session 2022 – 2023
– Suite de l'examen du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (n° 760) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale)
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Lundi 30 janvier 2023Session 2022 – 2023
– Examen du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (n°760) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale)
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Vendredi 27 janvier 2023Session 2022 – 2023
Suite de l'examen, pour avis, du projet de loi de financement de la sécurité sociale rectificative (n°760)
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Vendredi 27 janvier 2023Session 2022 – 2023
Examen, pour avis, du projet de loi de financement de la sécurité sociale rectificative (n°760)
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