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25 octobre 2018Rubrique : santéTitre : bébés nés sans bras dans l'AinQuestion posée en séance
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23 octobre 2018Rubrique : professions de santéTitre : Négociations conventionnelles - Infirmiers libéraux - CNAMRéponse publiée le 4 décembre 2018
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23 octobre 2018Rubrique : numériqueTitre : Marché illicite jeu vidéo - Distribution digitale - ConcurrenceRéponse publiée le 10 décembre 2019
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23 octobre 2018Rubrique : impôts locauxTitre : Taxe d'habitation - Seuil - RetraitésRéponse publiée le 7 septembre 2021
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23 octobre 2018Rubrique : impôts et taxesTitre : Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)Réponse publiée le 8 janvier 2019
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9 octobre 2018Rubrique : sportsTitre : Décret n° 2018-542 - Stand de tir - Fédération française de tirRéponse publiée le 21 mai 2019
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9 octobre 2018Rubrique : santéTitre : Anomalie - Malformation à la naissance - Avenir du REMERARéponse publiée le 30 avril 2019
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2 octobre 2018Rubrique : sportsTitre : Compétitions « e-sport »- Développement du e-sportRéponse publiée le 7 mai 2019
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2 octobre 2018Rubrique : sécurité des biens et des personnesTitre : Secours d'urgence à personne - Activité - Sapeurs-pompiersRéponse publiée le 11 décembre 2018
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2 octobre 2018Rubrique : sécurité des biens et des personnesTitre : Risque radon - Cancer - GazRéponse publiée le 22 janvier 2019