-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Articles non rattachés
- Article 48
- Après l’article 48
- Article 49
- Article 50
- Article 51
- Rappel au règlement
- Article 51 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 51 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 2498 et 1585, 1586 rectifié, 1587
- Après l’article 51
- Rappel au règlement
- Après l’article 51 (suite)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2018
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Avant la première partie
- Article liminaire
- Amendement no 215
- Après l’article liminaire
- Amendement no 366
- Article liminaire
- Première partie
- Article 1er
- Amendement no 240
- Article 2
- Mme Emmanuelle Ménard
- Amendements nos 266, 299 et 307
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Article 3
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2018
- Première partie (suite)
- Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2018
- Seconde partie
- Article 5 et état B
- Après l’article 5
- Amendement no 131
- Article 6 et État C
- Article 7 et État D
- Article 8
- Après l’article 8
- Amendements nos 272, 97, 102, 323, 308, 309, 390, 1, 58, 137, 306, 75, 129, 477, 305, 67, 242, 262, 244, 265, 243, 263, 378, 379, 301, 343, 348, 245, 267, 342, 381, 246, 269, 247, 270, 2, 59, 88, 138, 5, 278, 248, 271, 302, 382, 279, 387, 386, 347, 56, 6, 65, 142, 287, 130, 416, 420, 417, 35, 177, 227, 350, 333, 325, 431, 385, 284, 64, 7, 90, 143, 61, 392, 452, 391, 322, 30, 221 et 411
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 273, 481, 57, 109, 195, 108, 95, 96, 101, 54, 50, 43, 94, 124, 210, 36, 83, 178, 28, 167, 29, 169, 38, 185, 39, 186, 40, 188, 42, 189, 45, 190, 46, 191, 47, 192, 49, 193, 4, 140, 126, 212, 66, 98, 37, 73, 127, 252, 253, 31, 171, 99, 32, 172, 33, 174, 211, 125, 34, 175, 276, 55, 261, 103, 105, 100, 111, 112, 113, 114, 115, 116, 117, 118, 204, 119, 120, 206, 121, 207, 122, 208, 123, 209, 254, 9, 147, 10, 146, 70, 104, 8, 144, 110, 196, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 160, 24, 162, 25, 163, 26, 165, 27, 166, 3, 82, 139, 251 et 249
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Écologie, développement et mobilité durables (suite)
- Mission « Écologie, développement et mobilité durables » (état B) (suite)
- Amendement no 245 rectifié
- M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- Amendement no 1030 rectifié
- Mme Jennifer De Temmerman, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 424 rectifié et 813 rectifié
- Mme Danielle Brulebois, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 423 et 591
- Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendement no 638
- M. Éric Coquerel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 1023
- M. Saïd Ahamada, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
- Amendements nos 697 et 246
- Mme Anne-Laure Cattelot, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 672 et 696
- M. Benoit Simian, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 843
- M. Yves Blein, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 430, 911, 702 et 733
- M. Yannick Haury, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 699, 964, 968, 973, 976, 698, 605, 815, 739, 740, 741, 1025 et 1027
- Suspension et reprise de la séance
- Article 75
- Article 76
- Après l’article 76
- Budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (état C)
- Compte d’affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale » (état D)
- Compte d’affectation spéciale « Transition énergétique » (état D)
- Compte d’affectation spéciale « Aides à l’acquisition de véhicules propres » (état D)
- Après l’article 84
- Amendement no 811
- Compte d’affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » (état D)
- Après l’article 84
- Amendement no 812
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation (suite)
- Mission « Défense » (état B) (suite)
- Après l’article 74
- Amendement no 582
- M. Olivier Gaillard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- Amendement no 610
- M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendement no 636
- M. Jean-Jacques Bridey, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » (état B)
- Amendements nos 164 et 621
- M. Fabien Roussel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 334 et 588
- M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 590, 323, 337, 102, 324, 338 et 626
- Article 73
- Après l’article 73
- Suspension et reprise de la séance
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
- M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Mme Émilie Cariou, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Michel Lauzzana, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Dominique Potier
- M. Antoine Herth
- Mme Mathilde Panot
- M. André Chassaigne
- M. Bertrand Pancher
- M. Jean-Bernard Sempastous
- M. Jérôme Nury
- Mme Géraldine Bannier
- M. Thierry Benoit
- M. Didier Guillaume, ministre
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- M. Didier Guillaume, ministre
- Mme Géraldine Bannier
- Suspension et reprise de la séance
- Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B)
- Amendements nos 1164, 251, 612 rectifié, 593, 108 et 252
- M. Hervé Pellois, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 133, 665, 348, 618, 616, 617, 619, 620, 613, 614, 615, 350, 1171, 608, 710, 109, 249, 516, 508, 250, 248, 247 et 253
- Compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural » (état D)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Culture (suite)
- Mission « Culture » (état B)
- Amendement no 622
- M. Gilles Carrez, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Brigitte Kuster, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendement no 297
- M. Pierre Person, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 327, 439, 295, 624, 544, 181, 526, 303, 184, 543, 569, 330, 329, 204 et 521
- Après l’article 74
- Mission « Médias, livre et industries culturelles » (état B)
- Amendement no 210
- Mme Marie-Ange Magne, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 211, 212, 151, 305, 304, 437, 533 et 562
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public » (état D)
- Après l’article 84
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Violences à l’école
- Liberté de la presse
- Accompagnement des victimes
- Violences à l’école
- Lutte contre la fraude fiscale
- Violences à l’école
- Exonération de cotisations patronales pour l’emploi de travailleurs saisonniers
- Travailleurs saisonniers
- Politique fiscale
- Enseignement des langues vivantes
- Cloud et libertés publiques
- Modes de transport alternatifs
- Violences à l’école
- Suppression d’emplois industriels
- Situation des agriculteurs
- 2. Projet de loi de finances pour 2019
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
- Présentation
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Présidence de M. Hugues Renson
- M. Éric Alauzet, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Article 13 (suite)
- Amendements nos 252 et 1340
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 1344, 253, 254, 1471, 248, 1330, 1337, 1473, 250, 2426, 249, 1334, 1474, 2358, 1845, 959 et 1846
- Article 14
- M. Fabien Roussel
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 308, 1228, 2033, 2189, 2363, 2179, 2437, 265, 1142, 1847, 2626, 1848, 2366, 2549, 2382, 1139, 2180, 2471, 1138, 1475, 1288, 262, 2337, 928, 1291, 1849, 2407, 2413, 1850 et 1292
- Après l’article 14
- Amendement no 2183
- Article 15
- Article 16
- M. Didier Martin
- Mme Olivia Gregoire
- M. Fabien Roussel
- Amendements nos 1339, 1927, 1341, 2233, 2440 rectifié, 2482, 2486, 2186, 2441, 735, 2328, 2334, 2025, 2442, 2443, 2497, 2566 (sous-amendement), 1836, 2323, 708, 2316, 902, 501, 754, 740, 2267, 1096 et 2296
- Après l’article 16
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 25
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 2004, 511, 524, 890, 460, 1296, 1916 rectifié, 1297, 1008, 1007, 329, 568, 84, 1259, 1632, 2108, 2498, 2444, 1047, 526, 527, 569, 219, 1785, 780, 3, 1208, 665, 1367, 666, 722, 724, 2446, 328, 566, 956, 779, 667, 1943, 63, 279, 1187, 1202, 1356, 1625, 2035, 2306, 98, 558, 1204, 1658, 2298, 2297, 917, 1592, 44, 97, 556, 1657, 2500, 2188, 2499, 2445, 2461, 1294, 348, 453, 530, 1642, 1236, 1643, 2109, 455, 670, 2494, 2468, 2467, 2476, 777, 989, 542, 1211, 776, 1995, 563, 64, 1189, 1200, 1357, 1638, 2036, 2299, 557 et 2409
- Rappel au règlement
- Après l’article 16 (suite)
- Article 13 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Après l’article 16 (suite)
- Amendement no 2470
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 1281, 518, 669, 930, 2375, 1949 rectifié, 2110 rectifié, 1219, 506, 628, 1945, 1178, 2501 et 909
- Article 17
- Amendement no 134
- Article 18
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- M. Charles de Courson
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Joël Giraud, rapporteur général
- M. Nicolas Forissier
- Amendements nos 2300, 2502, 41, 55, 553, 2301, 757, 1660, 2304, 1359, 758, 1203, 40, 93, 552, 760, 1661, 2302, 2303, 80, 1851, 2111, 1575, 2503, 2191, 2044, 2595 (sous-amendement), 803, 865, 802, 864, 2017, 2164, 590, 626, 65, 109, 315, 2038, 2043 et 1852
- Après l’article 18
- Amendements nos 2112, 1589, 2507, 2594 (sous-amendement) et 2216
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 2506, 2603 (sous-amendement), 589, 261, 304, 169, 475, 540, 561, 2307, 2104, 2105, 43, 60, 96, 555, 1206, 1618, 1659, 2305, 2308, 2113, 2114, 1523, 1523, 1414, 2640 (sous-amendement), 2639 (sous-amendement), 2630 (sous-amendement), 2184 rectifié, 1385, 582, 1685, 57, 99, 1205, 1668, 1911, 2504, 2621, 2622 (sous-amendements), 591, 135, 2505, 95, 554, 1662, 759, 863, 1853, 2037, 2195 et 625
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 18 (suite)
- Amendements nos 588, 73, 2317, 7, 424, 534, 560, 1048, 1648, 1731, 1767, 1783, 2508, 727, 1101, 2464, 2465, 1176, 1764, 2230, 1231, 1427 rectifié, 1298 rectifié, 1781, 2115, 2116, 310, 1036, 289, 2530, 2488, 504, 1513, 2460, 2511, 2451, 287, 781, 546, 550, 1512, 2509, 922, 1052, 1152, 2373, 425 rectifié, 549, 1093, 1946, 2417, 2420, 1429, 2349 rectifié, 1029, 2117, 663, 105, 1635, 2118, 1644 rectifié, 2510, 1431, 1762 et 1425
- Article 20
- Articles 21 et 22
- Après l’article 22
- Article 23
- Après l’article 23
- Article 24
- Article 25
- M. Raphaël Schellenberger
- Mme Anne-France Brunet
- Amendements nos 2055, 1342, 1343, 1370, 1371, 282, 1954, 1957, 1955, 1102, 1104 et 1145
- Après l’article 25
- Amendement no 2193
- Article 26
- Après l’article 26
- Rappel au règlement
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 16 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Article 10
- Après l’article 10
- Amendements nos 1744, 1718, 2322, 2099, 2524 et 2525, 2527
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2526 et 1725
- Rappel au règlement
- Après l’article 10 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 10 (suite)
- Article 11
- M. Gilles Carrez
- M. Serge Letchimy
- Amendements nos 750, 366, 752, 2623, 1561 et 492
- Rappel au règlement
- Article 11 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 11
- Suspension et reprise de la séance
- Article 12
- Amendements nos, 2101, 2428, 2346 et 2624 (sous-amendement)
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 2347 et 1842
- Article 13
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Allier (3e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)