Mme Delphine Bagarry

Non inscrit

Alpes-de-Haute-Provence (1^re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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7 février 2018

Question au Gouvernement n° 550 de Mme Delphine Bagarry

Rubrique : logement

Titre : plan grand froid

Question posée en séance
26 décembre 2017

Question écrite n° 4262 de Mme Delphine Bagarry

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : La retraite additionnelle de la fonction publique

Réponse publiée le 27 février 2018
14 novembre 2017

Question écrite n° 2887 de Mme Delphine Bagarry

Rubrique : politique sociale

Titre : Périodicité des visites médicales pour les sapeurs-pompiers professionnels et vo

Réponse publiée le 9 octobre 2018
14 novembre 2017

Question écrite n° 2832 de Mme Delphine Bagarry

Rubrique : impôts locaux

Titre : Mécanisme des valeurs locatives pour le calcul de laTEOM

Réponse publiée le 8 mai 2018
14 novembre 2017

Question écrite n° 2817 de Mme Delphine Bagarry

Rubrique : environnement

Titre : Pérennité des TEPCV

Réponse publiée le 19 décembre 2017
9 novembre 2017

Question au Gouvernement n° 264 de Mme Delphine Bagarry

Rubrique : énergie et carburants

Titre : transition énergétique

Question posée en séance
5 septembre 2017

Question écrite n° 867 de Mme Delphine Bagarry

Rubrique : enfants

Titre : Prise en charge des mineurs isolés par les départements

Réponse publiée le 28 novembre 2017

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