-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Conseil et contrôle de l’État
- M. Daniel Labaronne, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Christophe Naegelen, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- Mme Blandine Brocard
- Mme Marietta Karamanli
- Mme Patricia Lemoine
- M. Thierry Benoit
- M. Bertrand Pancher
- M. François Ruffin
- Mme Elsa Faucillon
- M. Michel Lauzzana
- M. Marc Fesneau, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Marc Fesneau, ministre délégué
- Mission « Conseil et contrôle de l’État » (état B)
- Amendements nos 1569, 1470, 1518, 1520, 1469 et 750
- Après l’article 54
- Amendement no 994 rectifié
- Mission « Pouvoirs publics » (état B)
- Mission « Direction de l’action du Gouvernement » (état B)
- Budget annexe « Publications officielles et information administrative » (état C)
- Conseil et contrôle de l’État
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (suite)
- troisième partie (suite)
- Après l’article 18 (suite)
- Amendements nos 89, 849 et 1821
- M. Thomas Mesnier, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 850, 851, 2166 et 865
- Article 19
- Après l’article 19
- Article 20
- Amendement no 2728
- Article 21
- Amendement no 2729
- Article 22 et annexe C
- Article 23
- Après l’article 23
- Amendement no 667
- Article 24 et annexe B
- Après l’article 18 (suite)
- Vote sur l’ensemble de la troisième partie
- Quatrième partie
- Avant l’article 25
- Amendement no 2522 rectifié
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
- Sous-amendement nos 2743, 2744,2742
- Article 25
- Article 26
- Après l’article 26
- Article 27
- Article 28
- M. Philippe Vigier
- Amendements nos 1153, 880, 1032, 408, 688, 1152, 1286, 2646, 929, 241, 336, 431, 529, 830, 875, 1033, 1070, 1181, 1508, 1807, 1952, 2040, 2065, 2214, 150, 1392, 888, 2184, 999, 2080, 2079, 2078 , 1036, 2682, 2098, , 20, 39, 362, 737, 1864, 2316, 2459, 38, 363, 694, 738, 1858, 2540, 37, 2538 et 2683
- Après l’article 28
- Avant l’article 25
- troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Alpes-Maritimes (6e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)