-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à la classe lauréate de la vingt-deuxième édition du Parlement des enfants
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- Rémunérations des grands patrons
- Politique économique de la zone euro
- Situation sanitaire en Guadeloupe
- Politique migratoire
- Prise en charge des personnes âgées
- Égalité entre les femmes et les hommes
- Minima sociaux
- Entreprises et politique de la ville
- RSA et insertion
- Transition énergétique
- Eau potable à La Réunion
- Politique du logement
- Aides européennes à l’agriculture outre-mer
- Infirmiers de nuit dans les EHPAD
- 4. Pilotage de la recherche publique
- Présentation
- Mme Amélie de Montchalin, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Vote sur la proposition de résolution
- Présentation
- 5. Révision générale des taxes à faible rendement
- Présentation
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Vote sur la proposition de résolution
- Présentation
- 6. Certificats d’économie d’énergie
- Présentation
- M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Vote sur la proposition de résolution
- Présentation
- 7. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2017
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Hommage aux victimes des attentats dans l’Aude
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
- 4. Protection des savoir-faire et des informations commerciales
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Questions orales sans débat
- Accompagnement scolaire des enfants handicapés
- Effectifs des auxiliaires de vie scolaire
- Situation des EHPAD dans le département de l’Ain
- Centre hospitalier de Châteaudun
- Lutte contre la maladie de Lyme
- Centre hospitalier de Cayenne
- Filière nautique dans la région Provence-Alpes-Côte d’Azur
- Emprunts toxiques souscrits par les collectivités territoriales
- Imposition des salariés transfrontaliers intérimaires
- Formation professionnelle dans le bâtiment
- Situation du personnel de direction des écoles primaires et maternelles
- Retranscription en France des unions entre personnes de même sexe conclues au Royaume-Uni
- Réforme de la justice et maintien des tribunaux
- Création d’un CAPES ou d’une agrégation d’informatique
- Fonds de concours des communes membres d’un syndicat d’électricité
- Lutte contre le trafic et la consommation de crack dans le métro
- Rôle des élus dans les redécoupages territoriaux
- Compteurs Linky
- Centre industriel de stockage géologique CIGEO à Bure
- Avenir de la centrale thermique du Havre
- Nuisances sonores liées aux infrastructures ferroviaires
- Prolifération du sanglier dans le Gard
- Développement de la méthanisation
- Liaison ferroviaire Clermond-Ferrrand-Paris
- Desserte de Nevers par la SNCF
- Desserte de Gisors par la ligne J de la SNCF
- Sécurité de la route Centre-Europe Atlantique
- Réalisation du barreau ferroviaire entre Creil et Roissy-Charles-de-Gaulle
- Dysfonctionnements sur le RER A
- Difficultés rencontrées par les réseaux d’initiative publique pour la fibre optique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Fixation de l’ordre du jour
- 2. Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Maxime Minot
- Mme Séverine Gipson
- M. Yannick Favennec Becot
- M. Dino Cinieri
- M. Thibault Bazin
- M. Arnaud Viala
- M. Jean-Pierre Vigier
- M. Julien Aubert
- Mme Isabelle Valentin
- Mme Nathalie Sarles
- M. Thierry Benoit
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Julien Dive
- M. Frédéric Reiss
- M. Laurent Furst
- M. Jean Lassalle
- M. Ludovic Pajot
- M. Vincent Descoeur
- Mme Annie Genevard
- Mme Véronique Louwagie
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Xavier Breton
- M. Martial Saddier
- M. André Chassaigne
- Amendements nos1, 27, 62, 77, 82 rectifié, 29, 106, 88, 91, 100, 114, 124, 139, 140, 104, 154, 2, 51, 52, 85, 101, 115, 125, 130, 36, 60, 120, 31, 33, 3, 10, 129, 65 rectifié, 64 rectifié, 19, 57, 127, 40 et 141
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Amendements nos34 rectifié, 7 et 45 rectifié
- Article 2
- Article 3
- Après l’article 3
- Titre
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Pour un État au service d’une société de confiance
- Discussion des articles (suite)
- Article 19 (suite)
- Après l’article 19
- Amendement no550
- Article 20
- M. Jean Terlier
- M. André Chassaigne
- Amendements nos518, 525, 556, 60, 545, 114, 61 et 543
- Après l’article 20
- Article 21
- Après l’article 21
- Article 21 bis
- Article 22
- Article 22 bis
- Article 23
- Après l’article 23
- Article 24
- M. Raphaël Gérard
- Amendements nos755, 385, 576, 241 et 843
- Après l’article 24
- Article 25
- Article 25 bis
- Après l’article 25 bis
- Amendements nos1053, 1054 et 412
- Article 26
- M. Raphaël Gérard
- M. Dominique Da Silva
- M. Mohamed Laqhila
- Amendements nos507, 566, 65, 517, 680, 689, 965, 861, 862, 863, 690, 951, 1110 (sous-amendement), 1094 rectifié (sous-amendement), 308, 486, 487, 674 et 111
- Après l’article 26
- Article 27
- Article 28
- Mme Danièle Hérin
- Mme Danièle Obono
- M. Patrick Hetzel
- Amendements nos520, 587, 933, 934, 935, 936, 1044, 676, 488 et 489
- Après l’article 28
- Article 29
- Mme Véronique Hammerer
- Amendements nos519, 594, 351, 867, 873, 869, 870, 871, 872, 874, 875, 955 et 1112 (sous-amendement)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Questions sur la politique environnementale du Gouvernement
- M. Gérard Menuel
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- M. Emmanuel Maquet
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Raphaël Schellenberger
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- Mme Bérengère Poletti
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Dino Cinieri
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Fabrice Brun
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Bruno Millienne
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- Mme Sarah El Haïry
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- Mme Justine Benin
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Paul Christophe
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Bertrand Pancher
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Christophe Bouillon
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Guillaume Garot
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Adrien Quatennens
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. François Ruffin
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Alain Bruneel
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Alain Bruneel
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Jean-Luc Fugit
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- Mme Bérangère Couillard
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. François-Michel Lambert
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- Mme Laurianne Rossi
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- M. Sébastien Chenu
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État
- 2. Questions sur l’éducation et le recrutement des enseignants
- M. Bastien Lachaud
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Sabine Rubin
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Michel Larive
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Elsa Faucillon
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Elsa Faucillon
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Danièle Hérin
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Cathy Racon-Bouzon
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Jacqueline Dubois
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Stéphanie Rist
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Raphaël Gérard
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Aurélien Pradié
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Aurélien Pradié
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Philippe Berta
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Bruno Fuchs
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Géraldine Bannier
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Yannick Favennec Becot
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Régis Juanico
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Josette Manin
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Plateforme admission post-bac
- Lutte contre la pauvreté et l’exclusion
- Baisse de l’aide personnalisée au logement
- Télémédecine dans les zones sous-denses
- Projet d’attentats contre des personnalités politiques
- Allocation aux adultes handicapés
- Accueil des étrangers à la préfecture de Nanterre
- Avenir de la Compagnie des Alpes
- Desserte des gares TGV
- Service universel de téléphonie fixe en zone rurale
- Situation de la viticulture
- Solidarité territoriale
- Financement des entreprises
- Allocation aux adultes handicapés
- Organismes HLM
- 2. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - Projet de loi de finances pour 2018
- Discussion générale commune (suite)
- Discussion générale commune (suite)
- M. François Pupponi
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Daniel Labaronne
- M. Guillaume Peltier
- M. Jean-Baptiste Djebbari
- Mme Pascale Fontenel-Personne
- Mme Émilie Bonnivard
- M. Laurent Saint-Martin
- Mme Émilie Cariou
- M. Vincent Descoeur
- M. Christophe Jerretie
- Mme Bénédicte Peyrol
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- M. Daniel Fasquelle
- Mme Cendra Motin
- Présidence de Mme Cendra Motin
- Mme Perrine Goulet
- Mme Olivia Gregoire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
- Article 1er
- Article 2
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no41
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos19 et 52
- Article 3
- M. Olivier Dussopt
- M. Julien Aubert
- Mme Véronique Louwagie
- M. Éric Coquerel
- M. Charles de Courson
- M. Jean-René Cazeneuve
- M. Sébastien Jumel
- Mme Marie-Christine Dalloz
- Mme Amélie de Montchalin
- Amendements nos20 et 8, 9
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Article 4
- Article 5
- M. Alexis Corbière
- M. Charles de Courson
- Amendement no21
- Article 6
- M. Éric Coquerel
- M. Charles de Courson
- M. Éric Alauzet
- M. Fabien Roussel
- M. José Evrard
- M. Alexis Corbière
- M. Michel Lauzzana
- M. Sébastien Chenu
- M. Julien Aubert
- Mme Olivia Gregoire
- Mme Valérie Rabault
- M. Olivier Becht
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- M. Sébastien Jumel
- M. Damien Abad
- Mme Martine Leguille-Balloy
- M. Marc Delatte
- M. Rémy Rebeyrotte
- M. Jean-Noël Barrot
- M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État
- Amendement no22
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Aude (1re circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)