M. Fabrice Brun

Droite Républicaine Apparenté au groupe

Ardèche (3e circonscription) | Mandat en cours
  • mardi 8 octobre 2019
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet traité France-Allemagne coopération et intégration ; Proposition résolution amitié franco-allemande et mise en oeuvre traité d'Aix-la-Chapelle ; Modernisation de la distribution de la presse ; Bioéthique
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  • mardi 8 octobre 2019
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet traité France-Allemagne coopération et intégration ; Proposition résolution amitié franco-allemande et mise en oeuvre traité d'Aix-la-Chapelle ; Modernisation de la distribution de la presse ; Bioéthique
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  • mercredi 2 octobre 2019
    Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire : Activisme actionnarial
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  • mercredi 2 octobre 2019
    Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire : Activisme actionnarial
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  • mercredi 2 octobre 2019
    Commission des finances : Impact financier et fiscal des grands événements sportifs
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  • mercredi 2 octobre 2019
    Commission des finances : Impact financier et fiscal des grands événements sportifs
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  • mercredi 18 septembre 2019
    Commission des finances : Au coeur de l'économie ; M. Didier Migaud, président du Conseil des prélèvements obligatoires
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  • mercredi 18 septembre 2019
    Commission des finances : Au coeur de l'économie ; M. Didier Migaud, président du Conseil des prélèvements obligatoires
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  • mardi 17 septembre 2019
    Commission des finances : Mission d'information sur l'impôt universel
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  • mardi 10 septembre 2019
    1ère séance : Ouverture de la session extraordinaire ; Questions au Gouvernement ; Orientation des mobilités (nouvelle lecture)
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  • mardi 23 juillet 2019
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Ratification du CETA ; Création droit voisin au profit des agences de presse et éditeurs de presse ; Modernisation de la distribution de la presse
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  • mercredi 17 juillet 2019
    1ère séance : Prestation de serment d'un juge suppléant à la cour de justice de la république ; Ratification du CETA
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