M. Fabrice Brun

Droite Républicaine Apparenté au groupe

Ardèche (3e circonscription) | Mandat en cours
  • mardi 5 mars 2019
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 13 février 2019
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Ecole de la confiance (suite)
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  • mercredi 13 février 2019
    Commission des lois : Référendums d'initiative citoyenne ; Propositions de lois diverses
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  • mardi 5 février 2019
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Prévention et sanction des violences lors des manifestations (vote solennel) ; Débat sur l’accès aux droits sociaux
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  • mercredi 30 janvier 2019
    Commission du développement durable : M. Christophe Béchu, pdt du conseil d’administration de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF)
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  • mercredi 23 janvier 2019
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Programmation 2018-2022 et réforme de la justice et renforcement de l'organisation des juridictions ; Création Office Français Biodiversité et modification 5ème alinéa art. 13 de la constitution
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  • mercredi 16 janvier 2019
    Commission du développement durable : Table ronde sur l’accès aux services publics dans les territoires
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  • jeudi 20 décembre 2018
    3ème séance : Projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales
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  • jeudi 20 décembre 2018
    3ème séance : Projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales
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  • jeudi 20 décembre 2018
    3ème séance : Projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales
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  • jeudi 20 décembre 2018
    3ème séance : Projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales
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  • jeudi 20 décembre 2018
    2ème séance : Projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales
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