-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Encadrement du démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux
- Discussion des articles (suite)
- Article 2
- Article 2 bis
- Mme Stéphanie Do
- Amendement no 35
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 bis (suite)
- Articles 2 ter, 2 quater et 3
- Après l’article 3
- Article 3 bis
- Amendement no 37
- Article 4
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendement no 12
- Article 6
- Amendements nos 42, 53, 51 (sous-amendements) et 16
- Article 7
- Amendements nos43 rectifié et 52 (sous-amendement)
- Article 8
- Amendement no 50
- Après l’article 8
- Amendement no 7
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Reconnaissance des proches aidants
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Encadrement du démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux
- Présentation
- Discussion générale
- M. Stéphane Demilly
- M. Dominique Potier
- M. Alain Bruneel
- M. Paul-André Colombani
- Mme Annaïg Le Meur
- M. Pierre Cordier
- Mme Aude Luquet
- M. François Ruffin
- M. Nicolas Démoulin
- M. Bruno Bilde
- Mme Stéphanie Do
- M. Christophe Naegelen, rapporteur
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Condamnation d’actes visant des élus
- 2. Élection d’un député
- 3. Questions au Gouvernement
- 4. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 5. Questions au Gouvernement (suite)
- Fiscalité écologique
- Transition écologique
- Transition écologique
- Programmation pluriannuelle de l’énergie
- Situation à La Réunion
- Plan territoires d’industrie
- Emploi des travailleurs handicapés
- Lutte contre la LGBTphobie
- Gilets jaunes
- Politique fiscale et pouvoir d’achat
- Programmation pluriannuelle de l’énergie
- Financement de la transition écologique
- Pouvoir d’achat
- 6. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (suite)
- Troisième partie (suite)
- Article 8 (précédemment réservé)
- M. Pierre Cordier
- M. Dino Cinieri
- M. Fabrice Brun
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Lénaïck Adam
- M. Gilles Lurton
- M. David Lorion
- M. Thibault Bazin
- M. Bernard Perrut
- M. Julien Aubert
- Mme Marie-France Lorho
- M. Jean-Pierre Door
- M. Martial Saddier
- M. Laurent Furst
- M. Marc Le Fur
- M. Joël Aviragnet
- M. Thierry Benoit
- M. Jean-Claude Bouchet
- M. Bastien Lachaud
- Mme Véronique Louwagie
- M. Jacques Cattin
- M. Éric Straumann
- M. Adrien Quatennens
- Mme Sylvia Pinel
- M. Philippe Vigier
- M. Patrick Hetzel
- M. Sébastien Jumel
- M. Philippe Gosselin
- M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
- Amendements nos 114, 153 et 291
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 99, 142, 171, 141, 170, 30, 290 et 309
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 125, 266, 26, 137, 262, 126, 138, 252, 265, 157, 325, 31, 342, 94, 32 et 292
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 115, 43, 22, 44, 348 (sous-amendement), 349 (sous-amendement), 350 (sous-amendement), 322 (sous-amendement), 329 (sous-amendement), 337 (sous-amendement), 338 (sous-amendement), 339 (sous-amendement), 340 (sous-amendement), 323 (sous-amendement), 331 (sous-amendement), 324 (sous-amendement), 334 (sous-amendement), 336 (sous-amendement), 343 (sous-amendement), 330 (sous-amendement), 333 (sous-amendement) et 327 rectifié (sous-amendement)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 351 (sous-amendement)
- Article 8 (précédemment réservé)
- Troisième partie (suite)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Situation à La Réunion
- Congrès des maires de France
- Congrès des maires de France
- Dotation globale de fonctionnement
- Esprit de la décentralisation
- Mouvement des « gilets jaunes »
- Pouvoir d’achat des familles
- Attractivité de l’enseignement supérieur français
- Politique maritime de la France
- Mobilisation des infirmières
- Agents de Pôle emploi et infirmiers
- Attractivité de l’enseignement supérieur français
- Relations entre les maires et l’État
- Montée de l’antisémitisme
- Justice des mineurs
- 2. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Attentats du 13 novembre 2015
- 2. Questions au Gouvernement
- Fiscalité sur les carburants
- Financement du surcoût des OPEX
- attentats du 13 novembre 2015
- Suppressions de postes dans l’éducation nationale
- Suppressions de postes chez ArianeGroup
- Lutte contre la pauvreté et le mal logement
- Crédits de l’enseignement scolaire
- Lutte contre la haine sur les réseaux sociaux
- Suicide de Maggy Biskupski
- Suicide de Maggy Biskupski
- Armée européenne
- ISF
- Réforme de la justice
- Fermeture de maternités
- Fonds de développement de la vie associative
- 3. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Enseignement scolaire – Sport, jeunesse et vie associative
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports
- Mme Catherine Osson, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Sarah El Haïry, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Agnès Thill, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Marie-George Buffet, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Muriel Ressiguier
- Mme Elsa Faucillon
- M. Michel Castellani
- Mme Anne-Christine Lang
- M. Frédéric Reiss
- Mme Sophie Mette
- M. Régis Juanico
- Mme Muriel Ressiguier
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Benjamin Dirx
- Mme Roxana Maracineanu, ministre
- M. Maxime Minot
- Mme Roxana Maracineanu, ministre
- M. Éric Pauget
- Mme Roxana Maracineanu, ministre
- M. Jean-Jacques Gaultier
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Sébastien Leclerc
- Mme Roxana Maracineanu, ministre
- Mme Nadia Essayan
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Michèle Victory
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mission « Enseignement scolaire » (état B)
- Enseignement scolaire – Sport, jeunesse et vie associative
- Seconde partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Immigration, asile et intégration - Sécurités
- Mission « Immigration, asile et intégration » (état B) (suite)
- Après l’article 77
- Amendement no 1378
- Mission « Sécurités » (état B)
- Amendement no 1152 rectifié
- Mme Sarah El Haïry, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Romain Grau, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 272, 273
- Mme Nadia Hai, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1129, 1130, 958, 961, 280, 283, 278, 956, 282, 277, 281, 952, 954, 953, 274, 683 et 326
- Après l’article 81
- Compte d’affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » (état D)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Consolidation du modèle français du don du sang
- 2. Création d’un répertoire des maladies rares ou orphelines
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Attribution du prix Nobel de physique à M. Gérard Mourou
- 2. Souhaits de bienvenue à un nouveau député
- 3. Questions au Gouvernement
- Démission refusée du ministre de l’intérieur
- Incendie criminel d’un abattoir de l’Ain
- Avenir des métropoles et des départements
- Traumatismes physiques liés à la pratique du rugby
- Séparation des pouvoirs
- Engagement politique
- Scolarisation des enfants en situation de handicap
- Politique environnementale
- Violences conjugales
- Aides aux agriculteurs
- Prise en charge des personnes âgées dépendantes
- Politique économique
- Procédure dématérialisée de délivrance des cartes grises et des permis de conduire
- Meurtre d’un responsable de la municipalité de Rodez
- Démission refusée du ministre de l’intérieur
- Mesures en faveur du pouvoir d’achat
- 4. Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire
- 5. Croissance et transformation des entreprises
- Discussion des articles (suite)
- Article 29
- Mme Fadila Khattabi
- Mme Anne-Laurence Petel
- M. Pierre Dharréville
- M. Dominique Potier
- M. Charles de Courson
- Amendement no 1431
- M. Jean-Noël Barrot, rapporteur de la commission spéciale
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 2359, 2206, 2447, 2356, 2548, 2733, 2651, 1429, 1788, 2382, 2207, 2384, 2652, 2288, 2572 et 1373
- Après l’article 29
- Article 29 bis
- Après l’article 29 bis
- Amendement no 2428
- Mme Olivia Gregoire, présidente de la commission spéciale
- Amendement no 2600
- Article 29
- Discussion des articles (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Lutte contre les rodéos motorisés
- Présentation
- Discussion générale
- M. Hubert Wulfranc
- M. Rémy Rebeyrotte
- M. Robin Reda
- Mme Isabelle Florennes
- Mme Maina Sage
- M. Hervé Saulignac
- M. Ugo Bernalicis
- M. Stéphane Peu
- Mme Mireille Clapot
- M. Frédéric Reiss
- M. Christophe Bouillon
- M. Bruno Bilde
- M. Stéphane Testé
- M. Saïd Ahamada
- Mme Natalia Pouzyreff, rapporteure
- Mme Jacqueline Gourault, ministre
- Discussion des articles
- Article unique
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Bruno Studer
- Mme Marie Guévenoux
- Mme Laurianne Rossi
- Mme Catherine Osson
- Mme Béatrice Piron
- M. Pierre Cordier
- Mme Corinne Vignon
- M. Maxime Minot
- Mme Sylvie Charrière
- M. Thierry Michels
- Mme Aude Luquet
- M. Gilles Lurton
- M. Ludovic Pajot
- M. Alain David
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Ugo Bernalicis
- M. Éric Diard
- M. Fabien Di Filippo
- M. Éric Alauzet
- M. Philippe Gosselin
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Amélie de Montchalin
- Amendements nos1, 9, 11 et 2
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article unique
- Titre
- Amendement no 6
- Article unique
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Lutte contre les groupuscules prônant la violence
- 2. Accueil des gens du voyage et lutte contre les installations illicites
- Discussion des articles (suite)
- Article 6
- M. Didier Paris
- M. Sébastien Huyghe
- M. Pierre Vatin
- M. Martial Saddier
- M. Gilles Lurton
- Mme Stella Dupont
- M. Frédéric Reiss
- M. Christophe Naegelen
- Amendements nos 17, 23 et 43
- Mme Virginie Duby-Muller, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Amendements nos 53 rectifié, 18, 44 et 48
- Article 7
- Article 8
- Article 9
- Article 10
- Article 6
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 3. Droits des consommateurs en matière de démarchage téléphonique
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Ardennes (2e circonscription)
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