-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Autorité de l’État
- Zones blanches
- Lutte contre les inégalités
- Crise sanitaire Lactalis
- Politique migratoire
- Déplacement du Président de la République en Chine
- Limitation de la vitesse autorisée sur les routes secondaires
- Incidences de la crise sanitaire Lactalis pour les producteurs laitiers
- Accès à l’université
- Projet de loi pour un État au service d’une société de confiance
- Suppression de la taxe d’habitation
- Aide publique au développement
- Réforme de l’enseignement professionnel scolaire
- Grand Paris Express
- Parcoursup
- 2. Élection d’un vice-président et d’un questeur
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Questions sur l’aménagement du territoire et la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs
- M. Vincent Bru
- M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires
- M. Jean-Paul Mattei
- M. Jacques Mézard, ministre
- Mme Patricia Gallerneau
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Bruno Joncour
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Jean-Pierre Cubertafon
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Stéphane Demilly
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Christophe Naegelen
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Hervé Saulignac
- M. le président
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Sébastien Jumel
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Sébastien Jumel
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Ugo Bernalicis
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Éric Coquerel
- M. Jacques Mézard, ministre
- Mme Sandrine Josso
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Loïc Dombreval
- M. Jacques Mézard, ministre
- 5. Élection d’un vice-président et d’un questeur (suite)
- 6. Questions sur l’aménagement du territoire et la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs (suite)
- Mme Nathalie Sarles
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Jean-François Cesarini
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Christophe Arend
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Jean-Marie Sermier
- M. Jacques Mézard, ministre
- M. Julien Dive
- M. Jacques Mézard, ministre
- Mme Josiane Corneloup
- M. Jacques Mézard, ministre
- Mme Virginie Duby-Muller
- M. Jacques Mézard, ministre
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Jacques Mézard, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 7. Questions sur la politique nationale du logement
- M. Francis Vercamer
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État auprès du ministre de la cohésion des territoires
- M. Thierry Benoit
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Charles de Courson
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Guy Bricout
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. François Pupponi
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Loïc Prud’homme
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- Mme Bénédicte Taurine
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Stéphane Peu
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Stéphane Peu
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Michel Delpon
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- 8. Élection d’un vice-président et d’un questeur (suite)
- 9. Questions sur la politique nationale du logement (suite)
- Mme Christelle Dubos
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Richard Lioger
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- Mme Annaïg Le Meur
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Denis Sommer
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Alain Ramadier
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- Mme Valérie Lacroute
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- Mme Isabelle Valentin
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Pierre Cordier
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- Mme Sarah El Haïry
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Max Mathiasin
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- M. Jean-Luc Lagleize
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Julien Denormandie, secrétaire d’État
- 10. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- 2. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2017
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Hommage aux victimes de l’accident de Millas
- 2. Questions au Gouvernement
- Volontariat international en entreprise
- Projet d’aéroport à Notre-Dame-des-Landes
- Accident d’un bus scolaire à Millas
- Mortalité routière
- Politique d’asile et d’immigration
- Accueil des réfugiés
- Situation de l’audiovisuel public
- Accueil des réfugiés
- Situation dans les prisons
- Situation financière des départements
- Énergies marines renouvelables
- Accès à la contraception
- Chauffeurs professionnels
- Politique d’asile et d’immigration
- Situation du CHU de Grenoble
- 3. Orientation et réussite des étudiants
- 4. Fixation de l’ordre du jour
- 5. Fin de la recherche et de l’exploitation des hydrocarbures
- 6. Projet de loi de finances rectificative pour 2017
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Protocole annexe à la convention France-Algérie sur la Sécurité sociale
- 2. Ratification de l’ordonnance relative à l’adaptation des dispositions législatives relatives au fonctionnement des ordres des professions de santé
- 3. Reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2017 (suite)
- Seconde partie (suite)
- Après l’article 23
- Amendement no 530
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 349 rectifié et 601 rectifié
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 350, 542, 440, 288, 293, 500, 402 rectifié, 351, 509, 196, 195, 381, 424, 352, 380, 604 (sous-amendement), 419, 434, 304, 95, 291, 451, 292, 465, 491 rectifié, 289, 261, 328 et 496
- Suspension et reprise de la séance
- Article 24
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no606
- Article 25
- Amendements nos199, 498, 353, 512, 121, 202, 499, 525 rectifié et 483, 484, 481
- Après l’article 25
- Amendements nos325 et 577 (sous-amendement)
- Article 26
- Article 27
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 27
- Article 28
- Après l’article 23
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sacha Houlié
- 1. Application du régime d’asile européen
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Dons de jours de repos non pris aux aidants familiaux
- 2. Taxe sur les transferts de sportifs professionnels
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Renforcement du dialogue social
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Renforcement du dialogue social
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 6 (suite)
- Article 7
- Article 8
- Après l’article 8
- Amendements nos 53 rectifié et 229
- Avant l’article 9
- Amendement no 349
- Article 9
- M. Pierre Dharréville
- Amendements nos 77, 219 et 351
- Après l’article 9
- Titre
- Amendement no 227
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Renforcement du dialogue social
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 4
- Amendement no 44
- M. Laurent Pietraszewski, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- Amendements nos 174, 45, 313, 314, 312 et 122, 123
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Avant l’article 5
- Amendement no 320
- Article 5
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Amendements nos79, 175 et 321
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Article 6
- Rappel au règlement
- Article 6 (suite)
- Après l’article 4
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Ariège (1re circonscription)
| Mandat clos le 27 janvier 2023 (16e législature)