Ariège (2e circonscription)| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 23 juin 2021
1ère séance : Régulation protection de l’accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique ; Loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
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mercredi 23 juin 2021
1ère séance : Régulation protection de l’accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique ; Loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
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mercredi 23 juin 2021
1ère séance : Régulation protection de l’accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique ; Loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
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mercredi 23 juin 2021
1ère séance : Régulation protection de l’accès aux œuvres culturelles à l’ère numérique ; Loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
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mercredi 23 juin 2021
Commission des affaires culturelles : Inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République
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mardi 22 juin 2021
2ème séance : Protection et accès aux œuvres culturelles à l'ère numérique
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lundi 14 juin 2021
Commission des affaires culturelles : Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la Culture, et discussion générale commune sur divers projets de loi
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mercredi 2 juin 2021
Commission des affaires culturelles : Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence, sur l'avis sollicité par la commission sur le secteur des musiques actuelles
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mercredi 26 mai 2021
Questions au Gouvernement - Mardi 25 mai 2021
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mardi 25 mai 2021
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Confiance dans l'institution judiciaire (vote solennel sur les projets de loi ordinaire et organique) ; Gestion de la sortie de crise sanitaire (CMP) ; Régulation de l’accès au foncier agricole
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mardi 25 mai 2021
1ère séance : Questions orales sans débat
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mardi 25 mai 2021
1ère séance : Questions orales sans débat
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