Bouches-du-Rhône (13e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
  • mercredi 17 janvier 2024
    Commission des affaires sociales : M. Evanne Jeanne-Rose, rapporteur de l’avis du Conseil économique social et environnemental ; Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à reconnaître les métiers de la cohésion sociale
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  • mardi 16 janvier 2024
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur le thème : « Les fonds d’aides au développement internationaux » puis « Les salaires en France »
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  • mercredi 20 décembre 2023
    Commission des affaires sociales : Généralisation du contrat à durée indéterminée à des fins d’employabilité ; Communication de M. Philippe Juvin et Mme Anne Bergantz, rapporteurs de la mission « flash » sur la mortalité infantile
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  • mardi 19 décembre 2023
    Commission des affaires sociales : M. Jean Lessi, proposé aux fonctions de directeur général de la Haute Autorité de santé
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  • mercredi 13 décembre 2023
    Commission des affaires sociales : Mme Christelle Ratignier-Carbonneil, pour son renouvellement aux fonctions de directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
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  • jeudi 7 décembre 2023
    3ème séance : Améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation ; Rendre effectifs les soins palliatifs (proposition de résolution) (art. 34-1 de la Constitution)
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  • jeudi 7 décembre 2023
    3ème séance : Améliorer l'accès aux soins par la territorialisation et la formation ; Rendre effectifs les soins palliatifs (proposition de résolution) (art. 34-1 de la Constitution)
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  • mercredi 6 décembre 2023
    Commission des affaires sociales : M. Thibaut Guilluy, pour la nomination aux fonctions de directeur général de Pôle emploi
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  • mardi 5 décembre 2023
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels (suite) ; Réduire les inégalités territoriales pour les ouvertures de casinos ; Pérennité des établissements de spectacles
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  • mercredi 29 novembre 2023
    Commission des affaires sociales : Améliorer l’accès aux soins par la territorialisation et la formation
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  • mardi 28 novembre 2023
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Commission d'enquête sur le modèle économique des entreprises de crèches et la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements ; Secours des migrants en mer Méditerranée
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  • dimanche 26 novembre 2023
    1ère séance : Motion de censure (article 49, alinéa 3, de la Constitution) sur le PLFSS 2024 (deuxième partie) ; Engagement de la responsabilité du Gouvernement (art 49.3) sur le sur le PLFSS 2024 (nouvelle lecture, troisième partie)
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