-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- 2. Respect des principes de la République
- Discussion des articles (suite)
- Article 6
- M. Frédéric Petit
- Mme Marie Guévenoux
- M. Yves Blein
- Mme Sandrine Mörch
- Mme Émilie Chalas
- Mme Fabienne Colboc
- Mme Annie Genevard
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Pierre Dharréville
- M. Pierre-Yves Bournazel
- M. Boris Vallaud
- Mme Marie-George Buffet
- M. Guillaume Vuilletet
- M. M’jid El Guerrab
- M. François de Rugy, président de la commission spéciale
- M. Florent Boudié, rapporteur général de la commission spéciale et rapporteur pour le chapitre Ier du titre II
- Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée chargée de la citoyenneté
- Rappel au règlement
- Article 6 (suite)
- Fait personnel
- Article 6 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 6 (suite)
- Article 6
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Respect des principes de la République
- Rappel au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Article 6 (suite)
- Amendements nos 1716 et 1120
- M. Éric Poulliat, rapporteur de la commission spéciale pour le chapitre II du titre Ier
- Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée chargée de la citoyenneté
- Amendements nos 1481, 1583, 995 et 993, 996, 994
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur
- M. François de Rugy, président de la commission spéciale
- M. Florent Boudié, rapporteur général de la commission spéciale et rapporteur pour le chapitre Ier du titre II
- Amendements nos 1799, , 1911, 2571, 954, 371, 491, 633, 372, 492, 635, 373, 493, 636, 1249, 2338, 1625, 781, 2494, 814, 370, 490, 630, 1079, 2454, , 374, 494, 637, 1209, 2336, 855, 586, , 1580, 731, , 369, 489, 628, 1122, 1247, 1904, 2644, 1854, 730, 98, 825, 1900 et 1840
- Suspension et reprise de la séance
- Article 6 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- M. Pascal Brindeau
- M. Arnaud Viala
- Amendements nos 5, 27 et 40
- M. Jean-Pierre Pont, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
- Amendements nos 12, 35, 29, 20, 44, 9, 13, 22, 24, 31 et 21
- Article 4
- M. François Ruffin
- M. Philippe Gosselin
- M. Jean-Christophe Lagarde
- Amendements nos 6, 41, 32, 14, 36, 23 et 48
- Article 4 bis
- Article 4 ter
- Article 4 quater
- M. François Ruffin
- Amendement no 16
- Article 5
- Amendements nos 17, 42
- Article 2 (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Respect des principes de la République
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Décès de Marielle de Sarnez
- 2. Questions au Gouvernement
- Hommage à Marielle de Sarnez
- Vaccination contre la covid-19
- Lutte contre l’inceste
- Extension du RSA aux jeunes
- Hommage à Marielle de Sarnez
- Grippe aviaire
- Grippe aviaire
- Report des élections régionales et départementales
- Rapprochement entre Suez et Veolia
- Lutte contre le séparatisme islamiste
- Situation de Sanofi
- Effets de la crise sur les enfants et les jeunes
- Vaccination contre la covid-19
- Grenelles locaux de l’éducation
- Vaccination contre la covid-19
- Projet Hercule
- Soutien à la jeunesse
- Situation des étudiants
- Vaccination contre la covid-19
- Soutien aux entreprises
- Soutien aux EHPAD ruraux
- Situation de Sanofi
- Soutien aux distributeurs de boissons
- Déprogrammation de soins en raison de la crise sanitaire
- Situation des étudiants
- 3. Éloge funèbre de Claude Goasguen
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Élection du Président de la République
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Développement des éoliennes sur le territoire
- M. Guy Bricout
- Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
- M. Thierry Benoit
- Mme Barbara Pompili, ministre
- M. Grégory Labille
- Mme Barbara Pompili, ministre
- M. Jean-Luc Warsmann
- Mme Barbara Pompili, ministre
- Mme Danièle Obono
- Mme Barbara Pompili, ministre
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Barbara Pompili, ministre
- M. Paul Molac
- Mme Barbara Pompili, ministre
- M. Jean-Félix Acquaviva
- Mme Barbara Pompili, ministre
- M. Sébastien Jumel
- Mme Barbara Pompili, ministre
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Barbara Pompili, ministre
- M. Yves Daniel
- Mme Barbara Pompili, ministre
- Mme Olga Givernet
- Mme Barbara Pompili, ministre
- Mme Sophie Panonacle
- Mme Barbara Pompili, ministre
- M. Didier Le Gac
- Mme Barbara Pompili, ministre
- Mme Jacqueline Dubois
- Mme Barbara Pompili, ministre
- M. Xavier Breton
- Mme Barbara Pompili, ministre
- M. Julien Aubert
- Mme Barbara Pompili, ministre
- M. Jean-Marie Sermier
- Mme Barbara Pompili, ministre
- Mme Nathalie Bassire
- Mme Barbara Pompili, ministre
- M. Christophe Jerretie
- Mme Barbara Pompili, ministre
- M. Patrick Loiseau
- Mme Barbara Pompili, ministre
- M. Jimmy Pahun
- Mme Barbara Pompili, ministre
- M. Gérard Leseul
- Mme Barbara Pompili, ministre
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Barbara Pompili, ministre
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Barbara Pompili, ministre
- M. Jean-Charles Larsonneur
- Mme Barbara Pompili, ministre
- M. Bruno Bilde
- Mme Barbara Pompili, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Conclusions du rapport de la commission d’enquête sur les obstacles à l’indépendance du pouvoir judiciaire
- M. Ugo Bernalicis
- M. Paul Molac
- M. Pierre Dharréville
- M. Didier Paris
- M. Antoine Savignat
- M. Vincent Bru
- Mme Cécile Untermaier
- M. Dimitri Houbron
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Mme Danièle Obono
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Jean-Félix Acquaviva
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Sébastien Jumel
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- Mme Naïma Moutchou
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Bruno Questel
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Olivier Marleix
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Olivier Marleix
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Jean-Pierre Cubertafon
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- Mme Cécile Untermaier
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Jean-Charles Larsonneur
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- M. Bruno Bilde
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Prestation de serment de juges de la Cour de justice de la République
- 2. Délais de paiement
- Mme Marguerite Deprez-Audebert
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Vincent Ledoux
- M. Christophe Naegelen
- M. Ugo Bernalicis
- M. Michel Castellani
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Barbara Bessot Ballot
- M. Jean-Pierre Vigier
- M. Cédric O, secrétaire d’État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
- M. David Corceiro
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. Alain David
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. M’jid El Guerrab
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. André Chassaigne
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. Paul Molac
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. Christophe Naegelen
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- Mme Mireille Clapot
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- Mme Nicole Trisse
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- Mme Josiane Corneloup
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. Rémi Delatte
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Situation dans les EHPAD
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Valérie Six
- M. Michel Larive
- Mme Jeanine Dubié
- M. Pierre Dharréville
- M. Didier Martin
- M. Bernard Perrut
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
- Mme Michèle Victory
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Thomas Gassilloud
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Christophe Naegelen
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- Mme Mathilde Panot
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Olivier Falorni
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- Mme Jacqueline Dubois
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- Mme Anne-Laure Cattelot
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- Mme Virginie Duby-Muller
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Maxime Minot
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Luc Geismar
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Sébastien Nadot
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Allocution de M. le président
- 2. Questions au Gouvernement
- Vaccination contre la covid-19
- Vaccination contre la covid-19
- Soutien aux étudiants
- Vaccination contre la covid-19
- One Planet Summit
- Vaccination contre la covid-19
- Soutien à la jeunesse
- Soutien aux étudiants
- Vaccination contre la covid-19
- Vaccination contre la covid-19
- Montée du populisme aux États-Unis
- Aides pour les restaurateurs
- Propagation de variants de la covid-19
- Transformation de l’action publique
- Réouverture des stations de sports d’hiver
- Santé des étudiants
- Versement des pensions alimentaires
- Réouverture des universités
- Politique environnementale
- Pollution phréatique
- Situation de l’entreprise Michelin
- Situation des étudiants pendant la crise sanitaire
- Conséquences de l’accord du Brexit sur la filière de la pêche
- Vente des chantiers de l’Atlantique
- Opération Barkhane au Mali
- Revalorisation salariale des personnels hospitaliers
- 3. Élection d’un juge titulaire et de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Plan gouvernemental en faveur de la jeunesse
- Mme Christine Cloarec-Le Nabour
- M. Stéphane Viry
- Mme Élodie Jacquier-Laforge
- M. Régis Juanico
- Mme Valérie Petit
- Mme Béatrice Descamps
- M. François Ruffin
- Mme Martine Wonner
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Sylvie Charrière
- Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion
- Mme Stella Dupont
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Céline Calvez
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- 5. Élection d’un juge titulaire et de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République (suite)
- 6. Plan gouvernemental en faveur de la jeunesse (suite)
- M. Maxime Minot
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Frédéric Reiss
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. David Corceiro
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Hervé Saulignac
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Benoit Potterie
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Jean-Luc Warsmann
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Adrien Quatennens
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Michel Castellani
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Pierre Dharréville
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Inscription de la lutte pour le climat dans la Constitution
- Instruction en famille
- Projet Hercule
- Recettes du bloc communal en 2021
- Fermeture des lieux culturels
- Radicalisation dans le sport
- Fêtes clandestines
- Fermeture des lieux culturels
- Haut-Karabakh
- Soutien aux ports
- Réforme de l’assurance chômage
- Santé environnementale
- Occupation du site gazier de Balhaf au Yémen
- Étudiants en santé
- Fermeture des lieux culturels
- Agenda rural
- Référendum sur le climat
- Conditions de travail dans les entreprises du bâtiment
- Télétravail et santé au travail
- Déremboursement des médicaments homéopathiques
- Fermeture des lieux culturels
- Soutien au secteur de la culture
- Prescriptions médicamenteuses pour des enfants autistes
- Indemnisations des sinistrés à la Martinique
- Remplacements dans l’éducation nationale en Seine-Saint-Denis
- 2. Conseil économique, social et environnemental
- 3. Projet de loi de finances pour 2021
- Première partie (suite)
- Article 4 nonies
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. le président
- Amendement n o1202
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendement n o661
- Article 5 bis
- Article 7
- Article 7 bis
- Amendement n o663
- Article 8
- Article 8 quater
- Amendement n o666
- Article 8 quinquies A
- Article 8 quinquies B
- Article 8 quinquies C
- Article 8 quinquies D
- Article 8 sexies A
- Amendement n o671
- Article 8 sexies B
- Amendement n o672
- Article 8 septies A
- Article 8 septies B
- Amendement n o674
- Article 8 septies C
- Articles 8 septies D et 8 octies A
- Article 9
- Mme Valérie Beauvais
- Amendement n o676
- Article 9 bis A
- Article 9 bis B
- Article 9 bis C
- Article 9 bis D
- Amendement n o534
- Article 9 bis E
- Article 9 ter
- Amendements n os992, 999
- Article 9 quinquies
- Amendement n o678
- Article 9 sexies
- Amendement n o679
- Article 9 septies
- Amendement n o680
- Article 9 octies
- Amendement n o681
- Article 9 nonies
- Amendement n o682
- Article 9 decies
- Amendement n o683
- Article 9 undecies
- Article 9 duodecies
- Article 4 nonies
- Première partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Protection du peuple arménien
- 2. Exclusion des étrangers en situation irrégulière du bénéfice de la tarification sociale dans les transports
- 3. Carte Vitale biométrique
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Dépistage systématique de la covid-19
- 2. Prééminence des lois de la République
- 3. Protection du peuple arménien
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Bouches-du-Rhône (13e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)