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Mercredi 5 juin 2024Session 2023 – 2024
– Audition de M. Thierry Beaudet, président du Conseil économique social et environnemental (CESE) et de M. Sylvain Boucherand, président de la commission environnement du CESE, sur la transition écologique et l'adaptation au changement climatique.
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Mardi 4 juin 2024Session 2023 – 2024
– Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (n° 2473) ;
– Désignation des rapporteurs de la mission d'information « flash » sur le verdissement des flottes automobiles et de la mission d'information « flash » sur la plaisance durable ;
– Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, sur les produits phytosanitaires et la stratégie Écophyto 2030.partager -
Mercredi 29 mai 2024Session 2023 – 2024
– Audition de M. Thierry Guimbaud, président de l'Autorité de régulation des transports, sur les scénarios de long terme pour le réseau ferroviaire ;
– Présentation du rapport de la mission d'évaluation de l'impact de la loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (AGEC) (M. Stéphane Delautrette et Mme Véronique Riotton, corapporteurs).partager -
Mercredi 29 mai 2024Session 2023 – 2024
Proposition de directive visant à instaurer un nouveau statut d'association à but non lucratif transfrontalière : examen de la proposition de résolution européenne (Pierre-Henri DUMONT, rapporteur) (sous réserve de son dépôt) ;
Inviter le Gouvernement à se prononcer contre les méga camions et à bâtir une politique de report modal vers le ferroviaire au niveau européen : examen de la proposition de résolution européenne (Jean-Marc ZULESI, rapporteur) (n° 2553).partager -
Mardi 28 mai 2024Session 2023 – 2024
Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, sur l'action publique en faveur de l'adaptation au changement climatique.
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Mercredi 22 mai 2024Session 2023 – 2024
Audition de M. Olivier Sichel, directeur général délégué de la Caisse des dépôts et consignations et directeur de la Banque des Territoires et de M. Gil Vauquelin, directeur du plan de relance transition écologique et énergétique de la Banque des Territoires, sur le financement de l'adaptation et de l'atténuation du changement climatique.
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Mercredi 22 mai 2024Session 2023 – 2024
– Audition de M. Bruno Lancestremère, directeur des affaires immobilières et du patrimoine.
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Mercredi 15 mai 2024Session 2023 – 2024
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative au renforcement de la sûreté dans les transports (n° 2223) (M. Clément Beaune, rapporteur) ;
Sous réserve de sa transmission, nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à poursuivre la dématérialisation de l'état civil du ministère de l'Europe et des affaires étrangères (Sénat n°s 433, 578).partager -
Mercredi 15 mai 2024Session 2023 – 2024
– Audition de Mme Cécile Duflot, directrice générale d'Oxfam France, sur l'adaptation au changement climatique
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Mardi 7 mai 2024Session 2023 – 2024
Audition, commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire de l'Assemblée nationale, la commission des affaires européennes du Sénat et la commissions de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat, de M. Wopke HOEKSTRA, Commissaire européen à l'Action pour le climat.
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