Bouches-du-Rhône (11e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
  • mercredi 29 novembre 2023
    Questions au Gouvernement - Mercredi 29 novembre 2023
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  • mercredi 29 novembre 2023
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Suite de la conférence sur l’avenir de l’Europe (proposition de résolution européenne) ; Discussion et vote sur une motion de censure déposée en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
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  • mercredi 29 novembre 2023
    Commission des finances : Proposition de loi visant à baisser le prix des billets de trains express régionaux par une fiscalité allégée
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  • mercredi 22 novembre 2023
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise ; PLF de fin de gestion pour 2023 ; Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
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  • mercredi 22 novembre 2023
    Commission de la défense et commission des finances : L’Afrique, l’endettement et les coopérations monétaires : Auditions diverses ; Délégation française à l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) : Auditions diverses
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  • mercredi 15 novembre 2023
    2ème séance : Discussion et vote sur une motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution (seconde partie et ensemble du projet de loi de finances pour les années 2023 à 2027)
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  • mardi 31 octobre 2023
    Commission des finances : M. Thomas Cazenave, ministre délégué aux comptes publics sur le projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023
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  • mardi 31 octobre 2023
    Commission des finances : Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) : Missions : Gestion du patrimoine immobilier de l’État ; Gestion du patrimoine immobilier de l’État, et sur les articles 56 à 59, rattachés
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  • mardi 31 octobre 2023
    Commission des finances : Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) : Missions : Gestion du patrimoine immobilier de l’État ; Gestion du patrimoine immobilier de l’État, et sur les articles 56 à 59, rattachés
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  • lundi 30 octobre 2023
    Commission des finances : Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) : Missions : Immigration, asile et intégration ; Recherche et enseignement supérieur ; Action du Gouvernement ; Publications officielles et information administrative
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  • mercredi 18 octobre 2023
    1ère séance : Débat sur la dette ; Engagement de la responsabilité du gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de finances pour 2024
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  • mardi 17 octobre 2023
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sécuriser et réguler l'espace numérique (vote solennel) ; Discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2024
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