-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Première partie (suite)
- Après l’article 10 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendement no586
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos1020 et 1208
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos715, 441, 748, 995 et 751
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos587, 1307, 1024, 937 rectifié, 459 rectifié, 307, 934 rectifié, 1296, 814, 782, 796, 1180, 752, 772, 771, 777, 787, 788, 149, 981, 985, 446, 757, 998, 1319, 1361, 1230, 809, 1181 et 1021, 1023, 1022
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 (appelé par priorité)
- Suspension et reprise de la séance
- M. Gilles Carrez
- Mme Émilie Cariou
- M. Laurent Saint-Martin
- Mme Nadia Hai
- M. Alexandre Holroyd
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Jean-Noël Barrot
- Mme Marie-Christine Dalloz
- M. Charles de Courson
- Mme Véronique Louwagie
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Stéphane Peu
- M. Fabien Roussel
- M. François Pupponi
- M. Olivier Faure
- M. Luc Carvounas
- Mme Valérie Rabault
- M. Philippe Vigier
- M. Damien Abad
- M. Nicolas Forissier
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- M. Bruno Le Maire, ministre
- Rappel au règlement
- Après l’article 10 (amendements appelés par priorité – suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Cendra Motin
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Première partie (suite)
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Amendements nos 851, 852, 1027, 1028, 1030 et 1183
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 350, 1264 et 1158
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 820, 158, 763 et 1032
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Rappel au règlement
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Amendement no 469
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Cendra Motin
- 1. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - Projet de loi de finances pour 2018
- Motion de renvoi en commission (Projet de loi de programmation des finances publiques)
- Motion de renvoi en commission (projet de loi de finances)
- Mme Véronique Louwagie
- M. Gérald Darmanin, ministre
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Loïc Prud’homme
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Xavier Roseren
- Mme Marie-Christine Dalloz
- M. Mohamed Laqhila
- M. Philippe Vigier
- Rappel au règlement
- Discussion générale commune
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Hommage au père Hamel
- 2. Questions au Gouvernement
- restrictions budgétaires
- Versement des aides de la politique agricole commune
- Diminution de l’aide personnalisée au logement
- Situation dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
- Diminution de l’aide personnalisée au logement
- Lutte contre le tabagisme
- Meurtre de Sarah Halimi
- Lutte contre les feux de forêt
- Réseaux d’éducation prioritaire renforcée
- Plan climat et qualité de l’air
- Diminution de l’aide personnalisée au logement
- Vaccination obligatoire
- Ruralité
- Avenir des centrales à charbon
- Programme éolien
- 3. Hommage à la mémoire de Corinne Erhel
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Confiance dans la vie publique
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 ter C
- Rappel au règlement
- Article 2 ter C (suite)
- Article 2 ter D
- Rappel au règlement
- Article 2 ter E
- Après l’article 2 ter E
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 ter E (suite)
- Amendements nos145, 368 rectifié, 369 rectifié, 370 rectifié, 371 rectifié, 364, 365, 366, 317, 318, 175 et 585
- Article 2 ter
- Rappel au règlement
- Article 2 ter(suite)
- Amendement no173
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2016
- Présentation
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Bouches-du-Rhône (11e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)