• Contre

  Scrutin public n°2478 sur l'amendement n° 1461 de M. Pfeffer après l'article 8 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

  Première séance du vendredi 21 juillet 2023

  Synthèse du vote

  Nombre de votants : 106

  Nombre de suffrages exprimés : 105

  Majorité absolue des suffrages exprimés : 53

  • Pour l'adoption : 30
  • Contre : 75
  • Abstention : 1

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°1461 (Rejeté)
• Pour

  Scrutin public n°2477 sur l'article 8 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

  Première séance du vendredi 21 juillet 2023

  Synthèse du vote

  Nombre de votants : 114

  Nombre de suffrages exprimés : 106

  Majorité absolue des suffrages exprimés : 54

  • Pour l'adoption : 89
  • Contre : 17
  • Abstention : 8

  L'Assemblée nationale a adopté

  • Analyse complète du scrutin
• Contre

  Scrutin public n°2476 sur l'amendement n° 1119 de Mme Dufour à l'article 8 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

  Première séance du vendredi 21 juillet 2023

  Synthèse du vote

  Nombre de votants : 104

  Nombre de suffrages exprimés : 104

  Majorité absolue des suffrages exprimés : 53

  • Pour l'adoption : 17
  • Contre : 87
  • Abstention : 0

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°1119 (Rejeté)
• Contre

  Scrutin public n°2475 sur l'amendement n° 848 de M. Meizonnet à l'article 8 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

  Première séance du vendredi 21 juillet 2023

  Synthèse du vote

  Nombre de votants : 97

  Nombre de suffrages exprimés : 96

  Majorité absolue des suffrages exprimés : 49

  • Pour l'adoption : 25
  • Contre : 71
  • Abstention : 1

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°848 (Rejeté)
• Contre

  Scrutin public n°2474 sur l'amendement n° 706 de M. Loubet à l'article 8 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

  Première séance du vendredi 21 juillet 2023

  Synthèse du vote

  Nombre de votants : 95

  Nombre de suffrages exprimés : 93

  Majorité absolue des suffrages exprimés : 47

  • Pour l'adoption : 24
  • Contre : 69
  • Abstention : 2

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°706 (Rejeté)
• Contre

  Scrutin public n°2473 sur l'amendement n° 1460 de M. Bentz à l'article 8 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

  Première séance du vendredi 21 juillet 2023

  Synthèse du vote

  Nombre de votants : 92

  Nombre de suffrages exprimés : 90

  Majorité absolue des suffrages exprimés : 46

  • Pour l'adoption : 22
  • Contre : 68
  • Abstention : 2

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°1460 (Rejeté)
• Contre

  Scrutin public n°2472 sur l'amendement n° 333 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 8 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

  Première séance du vendredi 21 juillet 2023

  Synthèse du vote

  Nombre de votants : 92

  Nombre de suffrages exprimés : 92

  Majorité absolue des suffrages exprimés : 47

  • Pour l'adoption : 24
  • Contre : 68
  • Abstention : 0

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°333 (Rejeté)
• Contre

  Scrutin public n°2465 sur l'amendement n° 533 de M. Thierry à l'article 7 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

  Première séance du vendredi 21 juillet 2023

  Synthèse du vote

  Nombre de votants : 64

  Nombre de suffrages exprimés : 56

  Majorité absolue des suffrages exprimés : 29

  • Pour l'adoption : 13
  • Contre : 43
  • Abstention : 8

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
  • Voir l'amendement n°533 (Rejeté)
• Contre

  Scrutin public n°2464 sur l'amendement de suppression n° 532 de M. Thierry et les amendements identiques suivants à l'article 7 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

  Troisième séance du jeudi 20 juillet 2023

  Synthèse du vote

  Nombre de votants : 117

  Nombre de suffrages exprimés : 116

  Majorité absolue des suffrages exprimés : 59

  • Pour l'adoption : 38
  • Contre : 78
  • Abstention : 1

  L'Assemblée nationale n'a pas adopté

  • Analyse complète du scrutin
• Pour

  Scrutin public n°2463 sur l'article 6 du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).

  Troisième séance du jeudi 20 juillet 2023

  Synthèse du vote

  Nombre de votants : 122

  Nombre de suffrages exprimés : 110

  Majorité absolue des suffrages exprimés : 56

  • Pour l'adoption : 110
  • Contre : 0
  • Abstention : 12

  L'Assemblée nationale a adopté

  • Analyse complète du scrutin