• Compte rendu de la première séance du mercredi 21 mars 2018

  (162^e)

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  • Présidence de M. François de Rugy
  • 1. Questions au Gouvernement
    • Prise en compte du handicap dans le cadre de Parcoursup
      • M. Patrick Hetzel
      • Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
    • Plan d’action contre le racisme et l’antisémitisme
      • Mme Sandrine Mörch
      • M. Edouard Philippe, Premier ministre
    • Situation de l’hôpital public
      • M. Yves Jégo
      • Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
    • Disparition des oiseaux
      • Mme Frédérique Tuffnell
      • M. Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
    • Projet de loi asile et immigration
      • Mme Muriel Ressiguier
      • M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
    • Développement de la francophonie
      • Mme Stéphanie Kerbarh
      • Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
    • Politique familiale
      • Mme Nathalie Elimas
      • Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
    • Intervention de l’armée turque en Syrie
      • M. Louis Aliot
      • M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
    • Droit d’amendement
      • M. Philippe Gosselin
      • Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
    • Prise en compte du handicap dans le cadre de Parcoursup
      • Mme Mireille Robert
      • Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
      • M. le président
    • Accès aux chaînes de la télévision numérique terrestre
      • M. André Villiers
      • Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
    • Mise sous tutelle de l’université Toulouse - Jean Jaurès
      • Mme Corinne Vignon
      • Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
    • Réforme ferroviaire
      • M. Christophe Bouillon
      • Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
    • Apprentissage et artisanat
      • M. Sylvain Waserman
      • Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
    • Situation en Guyane
      • M. Gabriel Serville
      • Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
    • Séminaire intergouvernemental France-Luxembourg
      • M. Xavier Paluszkiewicz
      • M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
      • Suspension et reprise de la séance
        • Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
  • 2. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
    • Discussion des articles (suite)
      • Article 2 et rapport annexé (suite)
        • Amendement n^o184
        • M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
        • Mme Florence Parly, ministre des armées
      • Rappels au règlement
        • M. André Chassaigne
        • Mme la présidente
        • M. Laurent Furst
        • M. Jean-Luc Mélenchon
        • Mme la présidente
        • M. Olivier Faure
        • Mme Florence Parly, ministre
      • Article 2 et rapport annexé (suite)
        • Amendement n^o1
        • Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
        • Amendements n^os2, 27, 112 et 3
      • Rappels au règlement
        • M. Alexis Corbière
        • Mme la présidente
        • M. Philippe Chalumeau
      • Article 2 et rapport annexé (suite)
      • Suspension et reprise de la séance
        • Amendements n^os 227, 94, 284 et 138
        • M. Olivier Gaillard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
        • Amendements n^os 113, 114, 97, 7, 96, 283, 28, 9, 10, 361, 360, 11, 205, 274, 115, 12, 13, 210, 204, 29, 30 et 14
  • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

  Sommaire détaillé

  • Présidence de M. François de Rugy
  • 1. Questions au Gouvernement
    • Prise en compte du handicap dans le cadre de Parcoursup
      • M. Patrick Hetzel
      • Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
    • Plan d’action contre le racisme et l’antisémitisme
      • Mme Sandrine Mörch
      • M. Edouard Philippe, Premier ministre
    • Situation de l’hôpital public
      • M. Yves Jégo
      • Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
    • Disparition des oiseaux
      • Mme Frédérique Tuffnell
      • M. Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
    • Projet de loi asile et immigration
      • Mme Muriel Ressiguier
      • M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
    • Développement de la francophonie
      • Mme Stéphanie Kerbarh
      • Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
    • Politique familiale
      • Mme Nathalie Elimas
      • Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
    • Intervention de l’armée turque en Syrie
      • M. Louis Aliot
      • M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
    • Droit d’amendement
      • M. Philippe Gosselin
      • Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
    • Prise en compte du handicap dans le cadre de Parcoursup
      • Mme Mireille Robert
      • Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
      • M. le président
    • Accès aux chaînes de la télévision numérique terrestre
      • M. André Villiers
      • Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
    • Mise sous tutelle de l’université Toulouse - Jean Jaurès
      • Mme Corinne Vignon
      • Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
    • Réforme ferroviaire
      • M. Christophe Bouillon
      • Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
    • Apprentissage et artisanat
      • M. Sylvain Waserman
      • Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
    • Situation en Guyane
      • M. Gabriel Serville
      • Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
    • Séminaire intergouvernemental France-Luxembourg
      • M. Xavier Paluszkiewicz
      • M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
      • Suspension et reprise de la séance
        • Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
  • 2. Programmation militaire pour les années 2019 à 2025
    • Discussion des articles (suite)
      • Article 2 et rapport annexé (suite)
        • Amendement n^o184
        • M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
        • Mme Florence Parly, ministre des armées
      • Rappels au règlement
        • M. André Chassaigne
        • Mme la présidente
        • M. Laurent Furst
        • M. Jean-Luc Mélenchon
        • Mme la présidente
        • M. Olivier Faure
        • Mme Florence Parly, ministre
      • Article 2 et rapport annexé (suite)
        • Amendement n^o1
        • Mme Laetitia Saint-Paul, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères
        • Amendements n^os2, 27, 112 et 3
      • Rappels au règlement
        • M. Alexis Corbière
        • Mme la présidente
        • M. Philippe Chalumeau
      • Article 2 et rapport annexé (suite)
      • Suspension et reprise de la séance
        • Amendements n^os 227, 94, 284 et 138
        • M. Olivier Gaillard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
        • Amendements n^os 113, 114, 97, 7, 96, 283, 28, 9, 10, 361, 360, 11, 205, 274, 115, 12, 13, 210, 204, 29, 30 et 14
  • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

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