– Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)

– Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)

– Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)

Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)

– Examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)

Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture, et discussion générale commune sur :
le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures),
et le projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis).

Examen de :
la proposition de loi visant à promouvoir et démocratiser l'accès aux colonies de vacances (n° 2598) (Mme Sabine Rubin, rapporteure) ;
la proposition de loi pour des cantines vertueuses (n° 2597) (Mme Sabine Rubin, rapporteure).

Examen de la proposition de loi visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises (n° 2211)
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine (n° 2361)

Désignation des rapporteurs sur :
la proposition de loi visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises (n° 2211) ;
la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine (n° 2361).
Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions

– Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi de M. Jean-Louis Bricout relative au passage de l'épreuve théorique du code de la route dans les lycées (n° 2351)
– Désignation de co-rapporteurs pour l'évaluation de la loi n° 2017-261 du 1er mars 2017 visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs
– Audition du Général Jean-Louis Georgelin, préfigurateur de l'établissement public chargé de la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris