-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Allocution de M. Volodymyr Zelensky, président de l’Ukraine
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- Discussion des articles (suite)
- Article 6 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 2617, 656, 2945, 2714, 2310, 75, 1524, 2679, 2947, 907, 821, 1017, 3191, 3359, 2420, 3193, 3192, 1341, 156, 911, 1797, 2715, 2946, 1398, 580, 1737, 2618, 377, 1520, 252, 253, 2431, 825, 1338, 254, 2212, 2506, 3332, 2596, 1150, 1122, 2213, 1457, 2507 et 1235
- Sous-amendement no 3499
- Amendements nos 1351, 2174, 426 et 71
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- Discussion des articles (suite)
- Article 5 (suite)
- Amendement no 386
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure de la commission spéciale
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- Amendements nos 2191, 559, 1643, 2926, 704, 703, 889, 1269, 545, 51, 2925, 2192, 2683, 3161, 3160, 137, 509, 1925, 387, 1662, 1644, 441, 560, 63, 998 et 54
- M. Olivier Falorni, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 3170, 55, 11, 925, 442, 443, 2170, 2615, 138, 3162, 418, 647, 1731, 3080 et 769
- Suspension et reprise de la séance
- Article 5 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Sécurité des élus locaux et protection des maires
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er bis
- Article 2
- Article 2 bis
- Article 2 ter
- Après l’article 2 ter
- Article 3
- Mme Edwige Diaz
- Mme Emmanuelle Anthoine
- Mme Anne Bergantz
- M. Sébastien Jumel
- M. Charles de Courson
- Amendements nos 99, 51, 92 rectifié, 32 et 52
- Sous-amendement no 125
- Amendement no 53
- Sous-amendement no 126
- Après l’article 3
- Article 5
- Article 6
- Après l’article 6
- Amendement no 39
- Article 7
- Article 8
- Amendement no 104
- Article 9
- Article 10
- Mme Edwige Diaz
- Amendements nos 72, 23, 40, 114, 75 rectifié, 24, 76, 73 rectifié, 77, 78, 79, 84 et 45
- Article 11
- Après l’article 11
- Amendement no 41
- Article 12
- Amendements nos 80, 81
- Article 13
- Article 14
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Réforme de l’AME
- Pénurie de médecins
- Priorités du nouveau gouvernement
- Pouvoir d’achat
- Priorités du nouveau gouvernement
- Priorités du nouveau gouvernement
- Passage du cyclone Belal à La Réunion
- Revalorisation des salaires
- Priorités du nouveau gouvernement
- Santé publique
- Composition du nouveau gouvernement
- Lutte contre la soumission chimique
- Élections européennes
- Revalorisation des tarifs de l’IVG
- Propos de la ministre de l’éducation nationale
- Inondations dans le Pas-de-Calais
- Conditions de travail des élèves infirmiers
- Droit au logement
- 2. Démission et remplacement d’un député
- 3. Les fonds d’aides au développement internationaux
- M. François Cormier-Bouligeon (RE)
- Mme Marine Hamelet (RN)
- M. François Ruffin (LFI-NUPES)
- M. Antoine Vermorel-Marques (LR)
- M. Frédéric Petit (Dem)
- M. Alain David (SOC)
- M. Jean-François Portarrieu (HOR)
- M. Aurélien Taché (Écolo-NUPES)
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR-NUPES)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Christophe Marion (RE)
- Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
- M. Belkhir Belhaddad (RE)
- Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée
- Mme Anne-Laurence Petel (RE)
- Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée
- Mme Caroline Yadan (RE)
- Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée
- Mme Laurence Robert-Dehault (RN)
- Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée
- Mme Stéphanie Galzy (RN)
- Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée
- Mme Élise Leboucher (LFI-NUPES)
- Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée
- M. Pierre-Henri Dumont (LR)
- Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée
- M. Christophe Blanchet (Dem)
- Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée
- M. Aurélien Taché (Écolo-NUPES)
- Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée
- M. Jean-Victor Castor (GDR-NUPES)
- Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée
- Mme Estelle Youssouffa (LIOT)
- Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- Mme Prisca Thevenot, ministre déléguée
- 4. Les salaires en France
- M. Jean-Philippe Tanguy (RN)
- M. Matthias Tavel (LFI)
- M. Emmanuel Maquet (LR)
- Mme Anne Bergantz (Dem)
- M. Arthur Delaporte (SOC)
- M. Henri Alfandari (HOR)
- Mme Sophie Taillé-Polian (Écolo-NUPES)
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- M. Christophe Naegelen (LIOT)
- M. Daniel Labaronne (RE)
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités
- M. Christian Girard (RN)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Matthieu Marchio (RN)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Hadrien Clouet (LFI-NUPES)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- M. Matthias Tavel (LFI-NUPES)
- Mme Catherine Vautrin, ministre
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Tempêtes Ciaran et Domingos
- 2. Questions au Gouvernement
- Situation au Proche-Orient
- Remboursement des prêts garantis par l’État
- Tempête Ciaran
- Tempête Ciaran
- Situation à Gaza
- Tempête Ciaran
- Lutte contre l’antisémitisme
- Tempêtes Ciaran et Domingos
- Rénovation des logements
- Journée nationale de lutte contre le harcèlement scolaire
- Procès du ministre de la justice
- Plan Loup
- Égalité salariale
- Lutte contre l’islamisme radical
- Soutien aux TPE et aux PME de La Réunion
- Lutte contre l’antisémitisme
- Hébergement d’urgence
- Égalité salariale
- Difficultés des agriculteurs
- Revalorisation du régime spécifique d’approvisionnement en outre-mer
- Fonds spécial pour les outre-mer
- Laïcité dans le sport
- Étudiants ultramarins en métropole
- Comité interministériel des villes
- Lutte contre le trafic de drogue dans les territoires
- Éducation à la vie affective et sexuelle
- Filet de sécurité anti-inflation pour les communes
- Situation de la nuciculture
- 3. Projet de loi de finances pour 2024
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- M. Christophe Plassard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Emeric Salmon, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bryan Masson, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Alexis Jolly, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Bastien Lachaud, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. François Cormier-Bouligeon, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Yannick Chenevard, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Frank Giletti, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Mounir Belhamiti, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Cyrielle Chatelain (Écolo-NUPES)
- M. Fabien Roussel (GDR-NUPES)
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier (LIOT)
- M. Jean-Michel Jacques (RE)
- Mme Caroline Colombier (RN)
- M. Aurélien Saintoul (LFI-NUPES)
- M. Jean-Louis Thiériot (LR)
- Mme Geneviève Darrieussecq (Dem)
- Mme Anna Pic (SOC)
- M. Loïc Kervran (HOR)
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Mme Patricia Mirallès, secrétaire d’État chargée des anciens combattants et de la mémoire
- M. Jean-Philippe Ardouin (RE)
- Mme Patricia Mirallès, secrétaire d’État
- Mission Défense (état B)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Déclaration du Gouvernement sur la situation au Proche-Orient
- Mme Élisabeth Borne, Première ministre
- Mme Mathilde Panot (LFI-NUPES)
- Mme Michèle Tabarot (LR)
- M. Jean-Louis Bourlanges (Dem)
- M. Boris Vallaud (SOC)
- M. Laurent Marcangeli (HOR)
- Mme Cyrielle Chatelain (Écolo-NUPES)
- M. Fabien Roussel (GDR-NUPES)
- M. Benjamin Saint-Huile (LIOT)
- M. Mathieu Lefèvre (RE)
- Mme Marine Le Pen (RN)
- Mme Constance Le Grip (RE)
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- M. Didier Martin (RE)
- M. François Cormier-Bouligeon (RE)
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- Mme Catherine Colonna, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- Présidence de Mme Caroline Fiat,
- Mme Élisabeth Borne, Première ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Coulée de boue en vallée d’Aspe
- 2. Régularisation du PLUI de la communauté de communes du Bas-Chablais
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Mme Julie Laernoes
- M. Clément Beaune, ministre délégué
- Mme Anne-Cécile Violland, rapporteure
- Mme Julie Laernoes (Écolo-NUPES)
- M. Yannick Monnet (GDR-NUPES)
- M. Antoine Armand (RE)
- M. Alexis Jolly (RN)
- M. René Pilato (LFI-NUPES)
- Mme Virginie Duby-Muller (LR)
- M. Romain Daubié (Dem)
- M. Thierry Benoit (HOR)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique
- Mme Émilie Bonnivard
- Amendements nos 1 et 2
- Titre
- Amendement no 3
- Article unique
- Vote sur l’ensemble
- 3. Améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 2
- Amendements nos 1, 2, 3, 98, 269, 562, 834 et 983
- Sous-amendement no 1178
- Amendements nos 1083, 167, 75 et 968, 967
- M. Frédéric Valletoux, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- Amendements nos 794, 71, 72, 970 et 973
- Sous-amendement no 1161
- Amendements nos 971, 972, 235, 234, 797 et 969
- Article 2 bis
- Après l’article 2 bis
- Amendements nos 298, 793, 979, 1006 et 980, 981, 1091
- Article 2 ter
- Amendement no 617
- Article 2 quater
- M. Serge Muller
- Amendements nos 771, 1077 et 1162
- Sous-amendement no 1167
- Article 2 quinquies
- Après l’article 2
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Conflit entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan
- Politique migratoire
- Attaque à Annecy
- Fonds Marianne
- Déserts médicaux
- Rémunérations des fonctionnaires
- Attaque à Annecy
- Déserts médicaux
- Dissolution de l’association Les Soulèvements de la Terre
- Amiante dans les écoles
- Transports
- Finances publiques et relations avec l’Union européenne
- Crise de la démocratie
- Attaque à Annecy
- Sommet pour un nouveau pacte financier mondial
- Meurtre de Shaïna
- Inégalités du système éducatif français
- Activisme de l’association Les Soulèvements de la Terre
- Lutte contre l’inflation
- Remplacement des enseignants à l’approche de la période estivale
- Situation des éleveurs bovins
- Lancement des négociations sur les contrats de plan État-région
- Fusillade à Marseille
- Conditions de travail des personnels de la Cnav
- Grève des AESH
- Sécurité des Jeux olympiques et paralympiques
- Pouvoir d’achat des fonctionnaires
- Fermeture de lits en psychiatrie
- 2. Accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur
- Discussion générale
- M. Pascal Lecamp
- M. Dominique Potier
- M. Luc Lamirault
- Mme Marie Pochon
- M. Sébastien Jumel
- M. Paul Molac
- M. Frédéric Descrozaille
- M. Frédéric Falcon
- M. Arnaud Le Gall
- M. Julien Dive
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l’attractivité et des Français de l’étranger
- Explications de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 3. Améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Article 14 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 14 (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Article 14 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 14 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 14 (suite)
- Amendement no 1572
- Rappel au règlement
- Article 14 (suite)
- Après l’article 14
- Article 15
- Article 16
- Article 17
- M. Michaël Taverne
- M. Loïc Kervran
- Amendements nos 266, 1494 et 423
- Article 17 bis
- Amendement no 1455
- Article 18
- Article 19
- Amendement no 1496
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 19
- Amendement no 566
- Article 20
- Mme Anne Genetet
- Mme Caroline Colombier
- M. Jean-Louis Thiériot
- M. Jean-Charles Larsonneur
- M. Hubert Wulfranc
- Amendements nos 241, 1316, 158, 82 rectifié, 1315, 418, 1573, 384, 385, 159, 83, 28, 267, 1108, 419, 432, 84, 1686, 1498, 843 et 299
- Après l’article 20
- Article 21
- M. Jean-Charles Larsonneur
- Amendements nos 23 et 1499
- Article 22
- Article 23
- Article 24
- Article 25
- Article 26
- Article 27
- Article 28
- Article 29
- Article 30
- Article 31
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Cher (1re circonscription)
| Mandat en cours