-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Prévention de l’exposition excessive des enfants aux écrans
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Après l’article 1er
- Article 2
- M. Antoine Léaument
- M. Emmanuel Taché de la Pagerie
- Amendements nos 76, 57, 43, 65 et 72
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Amendement no 44
- Article 3
- Mme Michèle Martinez
- Amendement no 42
- Après l’article 3
- Article 4
- Amendement no 104
- Après l’article 4
- Amendement no 110
- Article 5
- M. Michel Castellani
- M. Frédéric Boccaletti
- Amendements nos 45, 24, 64 et 105
- Après l’article 5
- Article 6
- Amendement no 124
- Titre
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Garantir le respect du droit à l’image des enfants
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Alexis Jolly
- Amendements nos 30 et 20
- Après l’article 1er
- Amendement no 23
- Article 2
- M. Alexis Jolly
- Amendements nos 14 et 21
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendements nos 26
- Sous-amendement no 33
- Amendements nos 28 et 8, 9, 10, 11
- Article 4
- Après l’article 4
- Amendement no 16
- Titre
- Amendement no 13
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Prévention de l’exposition excessive des enfants aux écrans
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Gestion de l’eau
- Plan d’avenir pour les transports
- Réforme des retraites
- Récupération des eaux usées
- Réforme des retraites
- Lutte contre l’inflation
- Soutien aux agriculteurs
- Aide de la France à l’Ukraine
- Réforme des retraites
- Crise énergétique
- Droits des travailleurs des plateformes
- Protection des enseignants
- Politique agricole
- Exposition des enfants aux écrans
- Service national universel
- Grippe aviaire
- Renforcement des moyens de la justice
- Système hospitalier en Guyane
- Situation de l’éducation nationale
- Sécurité dans les écoles
- Lutte contre la sécheresse
- Lutte contre la sécheresse
- Service national universel
- Rapport du Conseil d’orientation des infrastructures
- Tarif de la consultation médicale
- Droits de la défense
- Situation au Haut-Karabakh
- Situation migratoire dans les Alpes-Maritimes
- 2. Adaptation au droit de l’Union européenne dans les domaines de l’économie, de la santé, du travail, des transports et de l’agriculture
- 3. Baisse démographique en France
- M. Cyrille Isaac-Sibille (Dem)
- M. Alain David (SOC)
- Mme Béatrice Bellamy (HOR)
- Mme Cyrielle Chatelain (Écolo-NUPES)
- M. Jiovanny William (GDR-NUPES)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Jean-Philippe Ardouin (RE)
- Mme Caroline Parmentier (RN)
- M. Bastien Lachaud (LFI-NUPES)
- M. Philippe Gosselin (LR)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées
- Mme Maud Petit (Dem)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- M. Alain David (SOC)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- M. Thierry Benoit (HOR)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- M. Jean-Marc Tellier (GDR-NUPES)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- Mme Danielle Brulebois (RE)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- M. Christophe Bentz (RN)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- Mme Bénédicte Auzanot (RN)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- Mme Élise Leboucher (LFI-NUPES)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- M. François Piquemal (LFI-NUPES)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- M. Xavier Breton (LR)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- Mme Emmanuelle Ménard (NI)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Première partie (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 2808, 2868, 2924, 3387, 3721, 5294, 5556, 11027, 13939, 19158
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2 (suite)
- Amendement no 2809, 2869, 2932, 3525, 3720, 5295, 5557, 11084, 13940
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendement no 2810, 2870, 2955, 3526, 3722, 5296, 5559, 11120, 13941
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Première partie (suite)
- 2. Motion de censure
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Première partie (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 3133, 4614, 4698 et 9837
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 20377 et 293
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- Amendements nos 4592, 4631, 6647, 6843, 7101, 4596, 6648, 3118, 3581, 4602, 4629, 5228, 5598, 6649 , 6845, 7148 et 10744
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendement no 6655
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 3451, 3607, 4604, 4720, 5822, 6616, 6679, 7439, 9846, 10769, 19157 et 3452, 4603, 19156
- Mme Marina Ferrari, rapporteure pour avis de la commission des finances
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Première partie (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 6247, 11347, 16697, 5754, 13176, 2414, 3214, 5925, 6228, 6270, 11111, 12290, 14238, 16266, 16315, 17701, 17711 et 14507
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendement no 516
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 16461, 19412, 19574, 1659, 2303, 2576, 3553, 3900, 4905, 7094, 7767, 14116, 1660, 2304, 2577, 3559, 3901, 4906, 7096, 7766, 11773, 1661, 2035, 2578, 3562, 3902, 4907, 7098, 7768, 11774, 19151, 5212, 17410, 11303, 11427, 12356, 12706, 13340, 16186, 17318, 3667, 4213, 6531, 6669, 3666, 4214, 5734, 6533, 12358, 12707, 13341, 16234, 17319, 3665, 4215, 5770, 6534, 17436, 11305, 11428, 12359, 12709, 13342, 16161, 17320 , 17455, 3664, 4216, 6535, 11306, 11429, 12410, 12711, 13343, 16259, 17321, 6579, 2494 et 3622, 4243, 6290, 19588
- Rappel au règlement
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Première partie (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 6096, 6305, 9588, 13024 et 17818
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos1517, 2423, 4268, 4753, 6097, 6306, 9586, 13077, 17819, 1518, 2424, 4752, 5452, 5742, 6098, 6307, 9583, 13122, 17820 et 1519
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos2425, 4751, 5482, 5779 et 6099
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 6308, 9584, 13161, 17821, 1520, 2426, 4749, 5504, 5912, 6100, 6309, 9581, 13203, 17822, 1521, 2427, 4741, 5532, 6101, 6256, 6310, 9537, 13241, 17823, 1522, 2428, 4739, 5360, 5552, 6102, 6311, 9579, 13282, 17824, 1523, 2429, 4738, 5558, 5667, 5704, 6103, 6312, 13319, 17825 et 9578
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 15638, 16437, 1524, 2430, 4803, 5566, 6104, 6313, 9473, 13025, 17826, 18050 et 18249
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 636, 1122 et 15736, 15898
- Après l’article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Dépôt d’une motion de censure
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Après l’article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 626, 2811, 2871, 3067, 3123, 3527, 4624, 4641, 5233, 5297, 5560, 6656 et 9322
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 9826, 10749, 11127 et 437
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendement no 16625
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendement no 625
- Mme la présidente
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Réforme des institutions
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Partage de la valeur ajoutée
- Politique industrielle
- Déficit commercial
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Carte scolaire
- Renouvellement des fréquences TNT des chaînes C8 et CNews
- Réforme des retraites
- Accompagnement des familles touchées par un cancer pédiatrique
- Réforme des retraites
- Situation en Iran
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Titre de transport unique
- Agression de l’agriculteur Paul François
- Chiffres du chômage
- Fermetures de classes
- Agression de l’agriculteur Paul François
- Fermetures de classes
- Soutien aux pêcheurs
- Séismes en Turquie et en Syrie
- Budget de la pédopsychiatrie
- Séismes en Turquie et en Syrie
- Guichet unique
- 2. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- Rappel au règlement
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Protéger le groupe Électricité de France d’un démembrement
- Rappel au règlement
- Discussion générale
- Discussion générale (suite)
- M. Christophe Plassard
- M. Charles Fournier
- M. Sébastien Jumel
- M. Michel Castellani
- M. Emmanuel Lacresse
- M. Alexandre Sabatou
- M. Sébastien Rome
- M. Raphaël Schellenberger
- M. Pascal Lecamp
- Mme Valérie Rabault
- Mme Emmanuelle Ménard
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles
- Article 3 bis (appelé par priorité)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3 bis (appelé par priorité) (suite)
- Rappel au règlement
- Article 3 bis (appelé par priorité) (suite)
- M. Alexandre Loubet
- Mme Alma Dufour
- Mme Annie Genevard
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- Amendement no 39
- Sous-amendements nos 59 et 60
- Article 1er
- Article 2
- Après l’article 2
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendement no 51
- Après l’article 3 bis
- Article 4
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Protection des enfants victimes de violences intrafamiliales
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Haute-Corse (1re circonscription)
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