-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Protection patrimoniale et promotion des langues régionales
- Discussion des articles (suite)
- Avant l’article 3
- Amendement no 93
- Article 3
- Mme Aude Bono-Vandorme
- Amendement no 270
- M. Paul Molac, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
- Amendements nos 124, 10, 37, 180, 215, 155, 96, 131 et 6
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 38, 69, 77, 125, 144, 181, 217, 97, 132, 303, 7, 39, 70, 78, 126, 182, 216, 160 et 162, 156, 157, 159, 158
- Titre
- Avant l’article 3
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Droit à une fin de vie libre et choisie
- M. Olivier Falorni, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendement no 1638
- Article 1er
- M. Jean-Louis Touraine
- M. Éric Woerth
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- M. Olivier Faure
- Mme Agnès Thill
- Mme Emmanuelle Ménard
- Amendements nos 2, 9, 34, 50, 61, 102, 109, 119, 129, 155, 969, 1068, 1232, 1262, 1414, 1616, 1659, 1756, 1884, 1908, 2176, 2397, 2527, 2683, 2819, 2863, 2880, 2905, 2919, 2924, 2950 et 3027
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 1er
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Lutte contre le dérèglement climatique
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 19 (suite)
- Amendements nos 2401, 3798, 4261, 4575, 266, 566, 796, 1353, 1622, 3130, 3489, 4510 et 4830, 5103, 6426, 7123
- Mme Cendra Motin, rapporteure de la commission spéciale pour le titre II
- Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État chargée de la biodiversité
- Amendements nos 5854, 5944, 4995 et 7198
- Sous-amendement no 7343
- Amendements nos 4455 et 6294
- Article 19 bis
- Après l’article 19 bis
- Article 20
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Caroline Fiat
- M. Thibault Bazin
- Amendement no 2437
- M. Damien Adam, rapporteur de la commission spéciale pour les articles 20 et 21 du titre II
- Amendements nos 2428, 6756, 6757, 287, 2896, 66, 340, 3578, 3579, 5450 et 6755, 3947
- Rappel au règlement
- Article 20 (suite)
- Amendements nos 2605, 2431, 2429, 2436, 2440, 2442, 2441, 2426, 2435, 2450, 2434, 4509 et 2433, 2451
- Après l’article 19 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Lutte contre le dérèglement climatique
- Rappel au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Amendements nos 24, 1762, 2222, 2465, 2882, 4158, 5082, 6114, 6193, 4245, 1123 et 5383
- Sous-amendement no 7265
- Mme Aurore Bergé, rapporteure de la commission spéciale pour le titre Ier
- Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 3460, 3298, 5416, 2076, 2080, 1909, 1910, 1911, 1958, 2059, 2204, 2808, 2887, 7021, 4744, 1153 et 2820
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission spéciale
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, présidente de la commission spéciale
- Amendements nos 4106, 2030, 2514, 4710, 6080, 108, 2077, 1303, 2828, 4398, 1059 et 1708
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 4581, 6298, 6403, 1232, 1336, 3424, 2095, 20, 1125, 3173, 4244, 1155, 5908, 1330, 3747, 2571, 5393, 7241 et 34
- Sous-amendements nos 7282 et 7266
- Amendements nos 4975, 7060, 7052, 1913, 1914, 1915, 2060, 2207, 2810, 2889, 4711, 1696, 3749, 121, 840, 1215, 1225, 1322, 2138, 2538, 25, 1699, 40, 5909, 1323, 2147, 2536, 5920, 2317, 3425, 3426, 1695, 3459, 4976 et 204
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Après l’article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Lutte contre le dérèglement climatique
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er(suite)
- Amendement no 7061
- Mme Aurore Bergé, rapporteure de la commission spéciale pour le titre Ier
- Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
- Amendements nos 7008, 4247, 3205, 4246, 4596, 5551, , 2612, 5085, 128, 380, 799, 3650, 4567, 1941, 4977 et 5235, 5239
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission spéciale
- Article 2
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Après l’article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Maintien de l’ouverture des écoles
- Stratégie de lutte contre la covid-19
- Réforme de la PAC
- Stratégie de lutte contre la covid-19
- Lutte contre l’endométriose
- Dérèglement climatique
- Réunions non mixtes
- Subvention pour la construction d’une mosquée à Strasbourg
- Prise en charge des personnes autistes en Belgique
- Maintien de l’ouverture des écoles
- Réforme de la PAC
- Université des Antilles
- Exploitations agricoles en difficulté
- Mesures de transition écologique
- Ratification de la convention de Saint-Jacques-de-Compostelle
- Campagne vaccinale
- Propriété intellectuelle du vaccin contre la covid-19
- Instauration d’un chèque « bien manger »
- Subvention pour la construction d’une mosquée à Strasbourg
- Régime de garantie des créances des salariés
- Cannabis thérapeutique
- Statut des infirmiers anesthésistes
- Indication de l’origine du lait
- Avenir des sites industriels de FerroPem
- Situation du secteur culturel
- 2. Droit au respect de la dignité en détention
- 3. Lutte contre le dérèglement climatique
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Questions orales sans débat
- Rapatriement des Français de l’étranger
- Vaccination des personnels des entreprises exportatrices
- Soutien aux loueurs de véhicules en outre-mer
- Situation de Lapeyre
- Crédits à la consommation
- Taxe d’habitation des locaux occupés par des associations
- Responsabilité sociale des entreprises
- Eligibilité au fonds de solidarité
- Fléchage des dépenses publiques
- Soutien au secteur de l’événementiel
- Réhabilitation de locaux à Béhuard
- Investissement de l’État dans la gare de triage de Miramas
- Bretelle d’accès au boulevard périphérique à la porte de Clichy
- Fret ferroviaire et réseau capillaire
- Sécurisation de la RN 134
- Géotextiles
- Inondations en Essonne
- Europe de la culture
- Propriété intellectuelle d’une œuvre
- Culture en Occitanie
- Copie privée
- Contrat d’apprentissage transfrontalier
- Centres de formation AFPA
- Formations supérieures en Ardèche
- Liberté d’instruction en France
- Difficultés financières des associations face à la crise sanitaire
- Difficultés du sport amateur face à la crise sanitaire
- Centre hospitalier de Bastia
- Unité Parkinson à Ydes
- Rémunération des personnels luttant contre la covid-19
- Ségur de la santé pour les personnels médico-sociaux
- Loi Grand âge
- Centre hospitalier universitaire de Rouen
- Titre de séjour des mineurs non accompagnés
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. La dette publique : la payer ou l’annuler ?
- M. Fabien Roussel (GDR)
- M. Alexandre Holroyd (LaREM)
- Mme Marie-Christine Dalloz (LR)
- M. Mohamed Laqhila (Dem)
- M. Jean-Louis Bricout (SOC)
- Mme Patricia Lemoine (Agir ens)
- Mme Agnès Thill (UDI-I)
- M. Charles de Courson (LT)
- M. Jean-Luc Mélenchon (FI)
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance
- M. Pierre Dharréville (GDR)
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Jacques Marilossian (LaRem)
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- M. Laurent Saint-Martin (LaREM)
- M. Bruno Le Maire, ministre
- M. Fabrice Brun (LR)
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- Mme Emmanuelle Anthoine (LR)
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- M. Philippe Bolo (Dem)
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- M. Jean-Louis Bricout (SOC)
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- M. Olivier Becht (Agir ens)
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- Mme Agnès Thill (UDI-I)
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- M. Michel Castellani (LT)
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- M. Adrien Quatennens (FI)
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Cérémonie pour la Journée nationale du souvenir et de recueillement
- 2. Droit au respect de la dignité en détention
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique
- Mme Marietta Karamanli
- M. Ugo Bernalicis
- Amendements nos 79 et 9
- Fait personnel
- Article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Amendement no 75
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Sous-amendement no 83
- Amendements nos 63, 69, 71, 30, 56, 51, 6, 31, 49, 7, 33, 34, 50, 72, 64, 8, 65, 35, 47, 66 et 78
- Sous-amendement no 86
- Amendements nos 43, 37, 42, 60 et 73
- Sous-amendement no 80
- Amendement no 44
- Après l’article unique
- Article unique
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Démocratiser le sport en France
- Discussion des articles (suite)
- Article 9
- Article 9 bis
- Amendement no 401
- Article 10
- M. Michel Larive
- Amendement no 211
- Après l’article 10
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 ter
- Article 4 quater
- Amendement no 121
- Article 4 quinquies
- Article 5
- Article 5 bis A
- Article 5 bis
- Article 6
- Article 6 bis
- Amendement no 168
- Article 7 bis B
- Article 7 bis
- Article 8
- M. Thibault Bazin
- Amendements nos 161, 21, 96 et 129
- Suspension et reprise de la séance
- Article 8 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 8 bis (suite)
- Article 9
- Article 9 bis
- Article 9 ter A
- Amendement no 1 rectifié
- Article 9 ter
- Amendement no 72
- Article 10
- Article 11
- M. Michel Castellani
- Amendements nos 27, 73 et 116
- Article 11 ter
- Mme Chantal Jourdan
- M. Thibault Bazin
- Amendements nos 41, 166 et
- Article 13 quater
- Article 14
- Amendement no 146
- Article 14 bis A
- Amendement no 76
- Article 14 bis
- Article 14 ter
- Seconde délibération
- Amendement no 1 rectifié
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Démocratiser le sport en France
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Amendement no 311
- Sous-amendement no 460
- Mme Céline Calvez, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation pour le titre Ier
- Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée chargée des sports
- Amendements nos 387, 118, 128, 448, 388, 275, 282, 389, 390, 416, 391 et 473
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Après l’article 3
- Amendements nos 98 et 35 rectifié, 36, 34
- Article 3 bis
- M. Maxime Minot
- Amendement no 250
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3 ter
- Mme Sylvie Charrière
- Amendements nos 284 et 393
- Après l’article 3 ter
- Amendement no 441
- Article 4
- M. François Cormier-Bouligeon
- Amendements nos 119, 228, 229, 354, 356, 355, 353, 268, 317 et 324
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Haute-Corse (1re circonscription)
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