-
- 1. Programmation de la recherche
- Discussion des articles (suite)
- Article 17
- Amendement no 186
- M. Philippe Berta, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Amendements nos 597, 598, 599
- Sous-amendement no 689
- Amendements nos 580, 112, 461, 571, 462, 463, 113, 516 et 187
- Article 18
- Amendement no 305
- Article 19
- Article 20
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 576, 639, 114 et 581
- Après l’article 20
- Amendement no 299
- Article 20 bis
- Article 21
- Article 22
- Article 23
- Article 24
- Article 25
- Après l’article 25
- Titre
- Article 17
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Programmation de la recherche
- Discussion des articles (suite)
- Article 4
- Article 4 bis
- Article 5
- Après l’article 5
- Article 6
- Mme Natalia Pouzyreff
- M. Patrick Hetzel
- Mme Sylvie Tolmont
- Amendements nos 44, 77, 427, 454, 206, 558, 453, 506, 371, 493 et 654
- Après l’article 6
- Article 7
- Après l’article 7
- Article 8
- Article 9
- Article 10
- M. Pierre Henriet
- M. Cédric Villani
- Amendement no 444
- M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 629, 153, 377, 356, 592, 128, 357, 690, 457, 641 et 622
- Mme Danièle Hérin, rapporteure générale de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 434 rectifié et 603
- Sous-amendement no 691
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11
- Article 12
- Après l’article 12
- Avant l’article 13
- Article 13
- Après l’article 13
- Amendement no 274
- Article 14
- Article 14 bis
- Amendement no 621
- Article 15
- Après l’article 15
- Article 16
- Après l’article 16
- Amendements nos 196 et 280, deuxième rectification,
- Sous-amendements nos 680 rectifié et 681 rectifié
- Article 16 bis
- Amendement no 195 rectifié
- Article 16 ter
- M. Michel Larive
- Mme Marie-George Buffet
- M. Patrick Hetzel
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 273, 302, 322 et 500
- Sous-amendement no 692
- Amendement no 442
- Article 16 quater
- Après l’article 16 quater
- Amendement no 262
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Programmation de la recherche
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 218 et 66
- Avant l’article 3
- Amendement no 149
- Article 3
- M. Jean Lassalle
- Mme Natalia Pouzyreff
- Amendements nos 72, 145, 396, 449, 365, 364, 501, 74, 219, 275, 75, 190, 469, 220, 222, 254, 366, 644, 221, 664, 205, 504, 320, 612, 369, 662, 499, 646, 490, 663, 225, 496, 645, 224, 223, 309, 647, 655, 648, 591, 227, 649, 230, 650, 228, 229, 651, 448, 656, 652, 653, 438 et 491
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Enquête administrative sur des magistrats du parquet national financier
- Fermetures de sites industriels ayant bénéficié d’aides publiques
- Contreparties des aides publiques versées aux grandes entreprises
- Menaces à l’encontre de la directrice des ressources humaines de Charlie Hebdo
- Évolution de l’épidémie de Covid-19
- Situation de l’usine Bridgestone à Béthune
- Offre de rachat d’Engie par Veolia
- Indemnisation des victimes de la sécheresse
- Effets du chlordécone en Martinique
- Situation de l’avocate Nasrin Sotoudeh
- Fermeture de l’usine Bridgestone de Béthune
- Prise en compte du secteur de la défense dans le plan de relance
- Situation économique en Bretagne
- Gestion de la crise sanitaire
- Antisémitisme
- Rachat de Tiffany par LVMH
- Méthanisation
- Déploiement de la 5G
- Soutien à l’emploi durant la crise sanitaire
- Aide au trafic maritime transmanche
- Développement de l’éolien
- Fermeture des discothèques
- Siège du Parlement européen à Strasbourg
- Application StopCovid
- Application de la loi Denormandie
- Protection des EHPAD contre l’épidémie
- 2. Programmation de la recherche
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendement no 197
- Sous-amendement no 673
- M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Amendements nos 284, 326, 245, 276, 124, 318, 390, 319, 531, 330, 488, 73, 585, 430, 137, 272 et 167
- Sous-amendement no 674
- Amendements nos 432, 181, 472, 536, 537, 67, 619, 631, 538, 568, 539, 282, 575, 198, 352, 353, 96, 541, 441, 542, 489 et 445
- Sous-amendement no 672
- Amendements nos 138, 577, 78, 100, 609, 354, 473, 243, 241, 139, 543, 379, 383, 446, 386, 533, 635, 628 et 468
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Article 2
- M. Fabrice Le Vigoureux
- M. Jean-Félix Acquaviva
- M. Maxime Minot
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Danièle Obono
- Amendements nos 632, 101, 242, 130, 185, 412, 47, 70, 156, 259 et 141
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Conseil économique, social et environnemental
- Discussion des articles (suite)
- Article 7 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 8
- Amendements nos 237, 134 (deuxième rectification) et 258
- Article 9
- Article 9 bis
- Amendement no 214
- Article 10
- Article 10 bis
- Après l’article 10 bis
- Article 11
- Après l’article 11
- Amendement no 184
- Article 12
- Amendement no 90
- Suspension et reprise de la séance
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Inclusion dans l’emploi par l’activité économique
- Discussion des articles (suite)
- Article 5
- M. Dominique Potier
- M. Pierre Vatin
- Amendements nos46, 73 et 78
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Brigitte Klinkert, ministre déléguée chargée de l’insertion
- Amendements nos 158, 232, 283, 401, 70, 76, 96, 89, 71 et 77
- Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion
- Amendements nos 335 et 385
- Sous-amendement no 458
- Amendements nos 233 rectifié, 402 rectifié, 90, 91, 92 et 93
- Sous-amendement nos 455, 456
- Amendements nos 398 et 230
- Article 6
- Article 7
- Article 8
- Article 9
- M. Maxime Minot
- Amendements nos 160, 457 et 459
- Après l’article 9
- Amendement no 367
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 454 et 369
- Après l’article 10
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11
- Amendement no 460
- Article 5
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Conseil économique, social et environnemental
- Présentation
- M. Marc Fesneau, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne
- M. Erwan Balanant, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Dette sociale et autonomie
- 2. Règlement du budget et approbation des comptes de 2019
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2020
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Débat d’orientation des finances publiques pour 2021
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Thomas Mesnier, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Stella Dupont
- M. Gilles Carrez
- M. Jean-Noël Barrot
- Mme Valérie Rabault
- M. Christophe Naegelen
- M. Michel Castellani
- M. Jean-Luc Mélenchon
- Mme Jennifer De Temmerman
- Mme Patricia Lemoine
- M. Fabien Roussel
- M. Philippe Chassaing
- Mme Véronique Louwagie
- M. Philippe Naillet
- Mme Lise Magnier
- M. Belkhir Belhaddad
- M. Maxime Minot
- Mme Stéphanie Atger
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Gratuité des masques
- Plan de relance européen
- Plan de relance européen
- Plan de relance européen
- Plan de relance européen
- Projet de loi relatif à la bioéthique
- Soutien à la filière du lin
- Incendie de la cathédrale de Nantes
- Plan de relance européen
- Expérimentations territoriales
- Situation au Xinjiang
- Fret ferroviaire
- Plan de relance européen
- Lutte contre l’insécurité
- Congé de proche aidant
- Gratuité des masques
- Prime de feu des sapeurs-pompiers
- Impôts de production
- Politique pénitentiaire
- Incendie de la cathédrale de Nantes
- Prise en compte des territoires
- Politique de la ville
- Aménagement du territoire et politique du logement
- Actes antireligieux
- Zones de revitalisation rurale
- Réforme relative au grand âge et à l’autonomie
- Transition de l’agriculture
- Soutien aux PME et ETI de l’aéronautique et de l’automobile
- 2. Prorogation du code de la sécurité intérieure
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2019
- 2. Don de congés payés sous forme de chèques-vacances aux membres du secteur médico-social
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Haute-Corse (1re circonscription)
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