M. Jean-Félix Acquaviva

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
Haute-Corse (2e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • jeudi 8 juin 2023
    2ème séance : Élargissement de l'assiette de la taxe sur les transactions financières (suite) ; Renforcement du principe de la continuité territoriale en Outre-Mer
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  • mardi 2 mai 2023
    Questions au Gouvernement - Mardi 2 mai 2023
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  • mardi 2 mai 2023
    Questions au Gouvernement - Mardi 2 mai 2023
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  • mardi 2 mai 2023
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur lebilan de la loi de programmationmilitaire 2019-2025.
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  • mardi 2 mai 2023
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur lebilan de la loi de programmationmilitaire 2019-2025.
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  • jeudi 13 avril 2023
    Dysfonctionnements au sein de l’administration pénitentiaire : Audition de Me Patrick Baudouin, président de la Ligue des droits de l’Homme
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  • jeudi 13 avril 2023
    Dysfonctionnements au sein de l’administration pénitentiaire : Audition de Me Patrick Baudouin, président de la Ligue des droits de l’Homme
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  • jeudi 13 avril 2023
    Dysfonctionnements au sein de l’administration pénitentiaire : Audition de Me Patrick Baudouin, président de la Ligue des droits de l’Homme
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  • jeudi 13 avril 2023
    Dysfonctionnements au sein de l’administration pénitentiaire : Audition de Me Patrick Baudouin, président de la Ligue des droits de l’Homme
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  • jeudi 13 avril 2023
    Dysfonctionnements au sein de l’administration pénitentiaire : Audition de Me Patrick Baudouin, président de la Ligue des droits de l’Homme
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  • jeudi 13 avril 2023
    Dysfonctionnements au sein de l’administration pénitentiaire : Audition de Me Patrick Baudouin, président de la Ligue des droits de l’Homme
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  • mercredi 12 avril 2023
    Commission des lois : L’emploi et le retour des fonctionnaires d’État ultramarins dans les territoires d’Outre-mer ; indexation de la dotation globale de fonctionnement sur l’inflation ; Utilisation d’images de sécurité dans le domaine public
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