Côte-d'Or (3e circonscription)| Mandat clos le 20 août 2023 (16e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 7 avril 2021
Commission des affaires sociales : Mme Marie-Anne Montchamp, présidente de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA), sur l’avis et les recommandations de la CNSA sur le financement des politiques de soutien à l’autonomie
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mardi 6 avril 2021
Commission des affaires sociales : Allocation des travailleurs indépendants dans le contexte de la crise sanitaire
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mardi 6 avril 2021
Commission des affaires sociales : Allocation des travailleurs indépendants dans le contexte de la crise sanitaire
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mercredi 31 mars 2021
Commission des affaires sociales : Droit à une fin de vie libre et choisie (suite) ; Légalisation contrôlée de la production, de la vente et de la consommation de cannabis
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mercredi 31 mars 2021
Commission des affaires sociales : Droit à une fin de vie libre et choisie (suite) ; Légalisation contrôlée de la production, de la vente et de la consommation de cannabis
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mercredi 31 mars 2021
Commission des affaires sociales : Droit à une fin de vie libre et choisie (suite) ; Légalisation contrôlée de la production, de la vente et de la consommation de cannabis
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mercredi 31 mars 2021
Commission des affaires sociales : Droit à une fin de vie libre et choisie
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mercredi 31 mars 2021
Commission des affaires sociales : Respect éthique du don d’organes par nos partenaires non européens
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mercredi 31 mars 2021
Commissions des Affaires économiques, du Développement durable, des Affaires sociales, des Finances : Conditionnalité des aides publiques aux entreprises
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mercredi 31 mars 2021
Commissions des Affaires économiques, du Développement durable, des Affaires sociales, des Finances : Conditionnalité des aides publiques aux entreprises
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mercredi 31 mars 2021
Commissions des Affaires économiques, du Développement durable, des Affaires sociales, des Finances : Conditionnalité des aides publiques aux entreprises
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mardi 30 mars 2021
Commission des affaires sociales : Mme Alice Casagrande, présidente de la commission pour la lutte contre la maltraitance et la promotion de la bientraitance
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