-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
- Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée chargée des personnes handicapées
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- Motion de rejet préalable
- Mme Raquel Garrido
- M. Gabriel Attal, ministre délégué
- Mme Farida Amrani (LFI-NUPES)
- Mme Justine Gruet (LR)
- M. Philippe Vigier (Dem)
- M. Jérôme Guedj (SOC)
- M. Thomas Mesnier (HOR)
- Mme Sandrine Rousseau (Écolo-NUPES)
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- M. Laurent Panifous (LIOT)
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet (RE)
- M. Christophe Bentz (RN)
- Discussion générale
- Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
- 2. Agression de l’Azerbaïdjan à l’encontre de l’Arménie
- Discussion générale
- Mme Anne-Laurence Petel
- M. Franck Allisio
- M. Sébastien Delogu
- Mme Alexandra Martin
- M. Emmanuel Mandon
- Mme Isabelle Santiago
- M. Christophe Plassard
- M. Aurélien Taché
- M. Pierre Dharréville
- M. Michel Castellani
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Chrysoula Zacharopoulou, secrétaire d’État chargée du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux
- Explications de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- Discussion générale
- 3. Amélioration de l’encadrement des centres de santé
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
- Quatrième partie (suite)
- Article 33 (appelé par priorité) (suite)
- Rappels au règlement
- Article 33 (appelé par priorité) (suite)
- Après l’article 33 (amendements appelés par priorité)
- Rappel au règlement
- Après l’article 33 (amendements appelés par priorité) (suite)
- Amendement no 489
- Rappel au règlement
- Après l’article 33 (amendements appelés par priorité) (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 2486
- Rappel au règlement
- Après l’article 33 (amendements appelés par priorité) (suite)
- Article 34 (appelé par priorité)
- Rappel au règlement
- Article 34 (appelé par priorité) (suite)
- Amendements nos 615, 3113, 2273, 715 et 3115, 3265
- Après l’article 34 (amendements appelés par priorité)
- Rappel au règlement
- Après l’article 34 (amendements appelés par priorité) (suite)
- Article 35 (appelé par priorité)
- Après l’article 35 (amendements appelés par priorité)
- Rappel au règlement
- Après l’article 35 (amendements appelés par priorité) (suite)
- Amendements nos 2245, 2515, 2190, 739, 916, 610 rectifié, 605 rectifié, 604 rectifié et 1724
- Rappels au règlement
- Après l’article 35 (amendements appelés par priorité) (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 35 (amendements appelés par priorité) (suite)
- Rappel au règlement
- Quatrième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
- Quatrième partie (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 35 (amendements appelés par priorité) (suite)
- Amendement no 491
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées
- Amendement no 713 rectifié
- Mme Caroline Janvier, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 407 rectifié et 738
- Article 36 (appelé par priorité)
- Rappel au règlement
- Article 36 (appelé par priorité) (suite)
- Amendements nos 3122, 3123, 784, 3124, 3148 et 785
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 620
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 36 (appelé par priorité) (suite)
- Rappels au règlement
- Article 36 (appelé par priorité) (suite)
- Après l’article 36 (amendements appelés par priorité)
- Amendements nos 3171 rectifié, 3172
- Suspension et reprise de la séance
- Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
- Quatrième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
- 2. Dépôt d’une motion de censure
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
- Après l’article 3
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Article 4
- Mme Danielle Simonnet
- Mme Isabelle Valentin
- M. Éric Alauzet
- M. Jérôme Guedj
- M. François Braun, ministre
- Amendements nos 305, 927, 1078, 2048, 1113, 1282, 145, 126, 1055, 1447, 146, 1064 et 1814
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- M. Jérôme Guedj
- M. Gabriel Attal, ministre délégué
- M. Thibault Bazin
- M. Hervé de Lépinau
- Mme Sandra Regol
- M. Arthur Delaporte
- Mme Ségolène Amiot
- M. Sylvain Maillard
- M. Philippe Vigier
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale
- M. Gabriel Attal, ministre délégué
- M. Antoine Léaument
- M. Arthur Delaporte
- Mme la présidente
- Vote sur l’ensemble de la deuxième partie
- Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Dépôt d’une motion de censure
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
- Présentation
- M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
- M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- Mme Caroline Janvier, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Cyrille Isaac-Sibille, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Thibault Bazin, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Michel Lauzzana, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- M. Jérôme Guedj
- M. François Braun, ministre
- M. Gabriel Attal, ministre délégué
- M. Jean-Christophe Combe, ministre
- Mme Ségolène Amiot (LFI-NUPES)
- M. Philippe Juvin (LR)
- M. Erwan Balanant (Dem)
- M. Arthur Delaporte (SOC)
- M. Thomas Mesnier (HOR)
- Mme Sandrine Rousseau (Écolo-NUPES)
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- M. Benjamin Saint-Huile (LIOT)
- Mme Prisca Thevenot (RE)
- Mme Laure Lavalette (RN)
- Discussion générale
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat
- Présentation
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Sandra Marsaud, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Maud Bregeon, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Expulsion des étrangers condamnés
- Politique du Gouvernement en matière de sécurité
- « Uber Files »
- Pouvoir d’achat
- Pouvoir d’achat
- Situation des urgences à l’hôpital
- Situation des urgences à l’hôpital
- Conséquences de la canicule
- Situation des urgences à l’hôpital
- Pouvoir d’achat outre-mer
- Pouvoir d’achat
- Politique éducative du Gouvernement
- Signature de la convention canne
- Priorités gouvernementales en matière de santé
- Prix des carburants
- Conséquences de la canicule
- Recrutement d’enseignants
- Soignants non vaccinés
- Inflation et pouvoir d’achat
- Tension des prix dans le secteur agroalimentaire
- Algues sargasses
- Guerre en Ukraine
- Lutte contre le dérèglement climatique
- Manque d’enseignants
- Délais de délivrance des documents d’identité
- Bilan de la présidence française de l’Union européenne
- Politique en matière de sécurité
- 2. Veille et sécurité sanitaire en matière de lutte contre la covid-19
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er
- M. Thomas Rudigoz
- M. Jordan Guitton
- M. Ugo Bernalicis
- M. Aurélien Pradié
- M. Erwan Balanant
- M. Henri Alfandari
- Mme Sabrina Sebaihi
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- Amendements nos 16, 40, 70, 74, 103, 112, 168 et 178
- Mme Caroline Abadie, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
- Amendements nos 174 rectifié, 102, 114 et 113
- Article 2
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Déclaration du Gouvernement relative à l’évolution de la situation sanitaire
- 2. Situation en Ukraine
- 3. Déclaration du Gouvernement relative à l’évolution de la situation sanitaire (suite)
- M. Philippe Gosselin
- M. Philippe Vigier
- M. Gérard Leseul
- M. Olivier Becht
- M. Pascal Brindeau
- M. Bertrand Pancher
- Mme Mathilde Panot
- M. Pierre Dharréville
- Mme Yaël Braun-Pivet
- Mme Josiane Corneloup
- Mme Fadila Khattabi
- Mme Martine Wonner
- M. Jean-Pierre Pont
- M. Julien Borowczyk
- Mme Michèle Peyron
- M. Guillaume Gouffier-Cha
- M. Olivier Véran, ministre
- Rappel au règlement
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Communication de M. le président
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 4. Questions au Gouvernement (suite)
- Bilan de la politique du Gouvernement en matière d’emploi
- Situation en Ukraine
- Bilan de la politique environnementale du Gouvernement
- Parrainage des candidats à l’élection présidentielle
- Situation en Ukraine
- M. Guillaume Garot
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie, et auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises
- Finances publiques
- Activité du groupe Agir ensemble
- Levée des mesures sanitaires
- Situation en Ukraine
- Pouvoir d’achat
- Bilan de la politique du Gouvernement en matière d’environnement
- Hausse du prix de l’énergie
- Déserts médicaux
- Remplacement des Rafale de l’armée de l’air
- Bilan de la politique culturelle du Gouvernement
- Pouvoir d’achat
- Revalorisation des missions de contrôle et d’évaluation du Parlement
- Traitement des maladies rares
- Réduction de l’artificialisation des sols
- Risque de rupture énergétique en Corse
- Bilan de la politique du Gouvernement en matière de santé
- Mon espace santé
- Accidents du travail
- Difficultés des artisans
- Mme Josiane Corneloup
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie, et auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises
- M. le président
- Politique du Gouvernement en faveur de l’égalité
- 5. Déclaration du Gouvernement relative à l’engagement de la France au Sahel
- M. Jean Castex, Premier ministre
- M. Christophe Castaner
- M. Jean-Louis Thiériot
- M. Bruno Joncour
- Mme Valérie Rabault
- M. Olivier Becht
- M. Jean-Christophe Lagarde
- Mme Frédérique Dumas
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Nicolas Démoulin
- M. François Cornut-Gentille
- Présidence de M. Marc Le Fur
- Mme Josy Poueyto
- M. David Habib
- Présidence de M. David Habib
- M. Sébastien Nadot
- M. Aurélien Taché
- Mme Sereine Mauborgne
- M. Claude de Ganay
- Mme Françoise Ballet-Blu
- Mme Amélia Lakrafi
- M. Jacques Maire
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- Mme Françoise Dumas, présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Florence Parly, ministre des armées
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Politique en faveur des personnes âgées dépendantes
- Prix des carburants
- Situation dans les EHPAD
- Situation dans les EHPAD
- Neutralité religieuse dans le sport
- Crise de l’élevage porcin en Bretagne
- Profits des entreprises du CAC40
- Pouvoir d’achat
- Menaces à l’encontre d’Ophélie Meunier et d’Amine Elbahi
- Situation au Mali
- Conflit militaire russo-ukrainien
- Situation au Mali
- Politique française au Sahel
- Politique de la ville
- Suicides de policiers
- Situation au Mali
- Bilan du plan de relance
- Annulation de l’élection de Mme Lamia El Aaraje
- Lutte contre le mal-logement et la pauvreté
- Bilan du réseau France Services
- Gestion des flux migratoires
- Mal-logement
- Agenda rural européen
- Irresponsabilité pénale et prise en charge des malades psychiatriques
- Soutien aux communes de Saint-Pierre-et-Miquelon
- Pollution marine par les plastiques
- 2. Influence de la diplomatie française
- M. M’jid El Guerrab (Agir ens)
- M. Christophe Naegelen (UDI-I)
- M. Sébastien Nadot (LT)
- M. Jean-Hugues Ratenon (FI)
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- M. Rodrigue Kokouendo (LaREM)
- M. Michel Herbillon (LR)
- M. Jean-Louis Bourlanges (Dem)
- M. Alain David (SOC)
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- M. M’jid El Guerrab (Agir ens)
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Christophe Naegelen (UDI-I)
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. François-Michel Lambert (LT)
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Jean-Hugues Ratenon (FI)
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Pieyre-Alexandre Anglade (LaREM)
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- Mme Fiona Lazaar (LaREM)
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Mansour Kamardine (LR)
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Pierre Cordier (LR)
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Bruno Fuchs (Dem)
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Dominique Potier (SOC)
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Bruno Bilde
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- 3. Stratégie de l’Union européenne pour la décarbonation de l’électricité
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Côte-d'Or (3e circonscription)
| Mandat clos le 20 août 2023 (16e législature)