M. Didier Paris

Renaissance

Côte-d'Or (5^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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13 novembre 2018

Question écrite n° 14235 de M. Didier Paris

Rubrique : sécurité routière

Titre : Forfaits de post-stationnement

Réponse publiée le 25 décembre 2018
17 juillet 2018

Question écrite n° 10926 de M. Didier Paris

Rubrique : taxe sur la valeur ajoutée

Titre : TVA à taux réduit et rénovation énergétique des bâtiments

Réponse publiée le 14 août 2018
17 avril 2018

Question écrite n° 7383 de M. Didier Paris

Rubrique : agriculture

Titre : Subventions publiques d'investissement reçues par les CUMA

Réponse publiée le 19 juin 2018
14 mars 2018

Question au Gouvernement n° 674 de M. Didier Paris

Rubrique : justice

Titre : réforme de la justice

Question posée en séance
13 mars 2018

Question écrite n° 6312 de M. Didier Paris

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : Enseignement au lycée des sciences économiques et sociales

Réponse publiée le 17 juillet 2018
6 février 2018

Question écrite n° 5062 de M. Didier Paris

Rubrique : consommation

Titre : Lutte contre le démarchage téléphonique

Réponse publiée le 12 juin 2018
5 décembre 2017

Question écrite n° 3464 de M. Didier Paris

Rubrique : énergie et carburants

Titre : Territoires à énergie positive pour la croissance verte

Réponse publiée le 13 février 2018
6 juillet 2017

Question au Gouvernement n° 6 de M. Didier Paris

Rubrique : ordre public

Titre : risque terroriste

Question posée en séance

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