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6 août 2019Rubrique : animauxTitre : Prolifération du choucas des toursRéponse publiée le 15 octobre 2019
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4 juin 2019Rubrique : mer et littoralTitre : Protection des océansRéponse publiée le 30 juillet 2019
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14 mai 2019Rubrique : consommationTitre : Procédés de commercialisation appliqués dans les foires et les salonsRéponse publiée le 25 août 2020
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16 avril 2019Rubrique : aménagement du territoireTitre : Financement des maisons de services au publicRéponse publiée le 2 février 2021
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9 avril 2019Rubrique : discriminationsTitre : Discriminations d'accès à l'emploi des personnes séropositivesRéponse publiée le 2 juillet 2019
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19 février 2019Rubrique : professions de santéTitre : Système de régionalisation pour lutter contre les épizootiesRéponse publiée le 2 avril 2019
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30 janvier 2019Rubrique : animauxTitre : peste porcineQuestion posée en séance
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24 juillet 2018Rubrique : agricultureTitre : Surmortalités massives des abeillesRéponse publiée le 14 août 2018
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3 juillet 2018Rubrique : impôts locauxTitre : Taxe foncière sur le bâti industriel et commercialRéponse publiée le 19 mars 2019
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19 juin 2018Rubrique : emploi et activitéTitre : Durée des parcours d'insertion proposés par les associations intermédiairesRéponse publiée le 17 mars 2020