-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Justice sociale
- Discussion générale (suite)
- M. François Ruffin
- Mme Marie-George Buffet
- Mme Véronique Hammerer
- M. Ian Boucard
- Mme Nadia Essayan
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Yannick Favennec Becot, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
- Discussion des articles
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion générale (suite)
- 2. Fonds de garantie des victimes du terrorisme
- 3. Protection patrimoniale et promotion des langues régionales
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Questions orales sans débat
- Papeterie UPM Chapelle Darblay
- Situation de l’entreprise Toupnot
- Situation des papeteries françaises
- Entreprise Calcia Heidelberg
- Lutte contre le consumérisme
- Censure réalisée par Facebook
- Exclusion numérique
- Revendications des sapeurs-pompiers professionnels
- Utilisation des machines à voter
- Sécurité des sapeurs-pompiers
- Compagnies républicaines de sécurité 53 et 57
- Effectifs de police dans la Sarthe
- Transports ferroviaires et lutte contre la pollution
- Baliseur dédié à la baie de Morlaix
- Conséquences financières de l’abandon du projet d’aéroport de Notre-Dame-des-Landes
- Prolifération du choucas des tours
- Mobilités ferroviaires dans les zones rurales
- Requalification de la RN 20
- RN 134
- Participation de Mayotte à la Commission de l’océan Indien
- Filière bois jurassienne
- Impact des zones de non-traitement pour l’agriculture
- Dépenses de sécurité pour les festivals indépendants
- Surmortalité liée à la pollution industrielle
- Centre hospitalier de Salon-de-Provence
- Dispositif des emplois francs dans les Hauts-de-Seine
- Suppression du prêt à taux zéro
- Réseau France services en Moselle
- Application de la loi SRU
- Hébergement des travailleurs migrants en Seine-Saint-Denis
- Pacte Ardennes
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances pour 2020
- Seconde partie (suite)
- Justice (suite)
- Mission « Justice » (état B) (suite)
- Amendements nos 659, 657
- M. Patrick Hetzel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- M. Dimitri Houbron, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 663, 662 et 656, 654, 653
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 76
- Suspension et reprise de la séance
- Enseignement scolaire
- Mme Catherine Osson, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Cécile Rilhac, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Muriel Ressiguier
- Mme Marie-George Buffet
- M. Yannick Kerlogot
- M. Frédéric Reiss
- Mme Géraldine Bannier
- Mme Michèle Victory
- Mme Béatrice Descamps
- M. Olivier Falorni
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- Mme Sabine Rubin
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Alexandre Freschi
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Agnès Thill
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mission « Enseignement scolaire » (état B)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 76
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Projet de loi de finances pour 2020
- Seconde partie
- Recherche et enseignement supérieur
- M. Francis Chouat, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Fabrice Le Vigoureux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Danièle Hérin, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Philippe Berta, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Richard Lioger, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Elsa Faucillon, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Valérie Rabault
- Mme Béatrice Descamps
- M. Michel Castellani
- Mme Muriel Ressiguier
- Mme Marie-George Buffet
- Mme Fannette Charvier
- M. Julien Dive
- M. Bruno Fuchs
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Mme Sylvie Tolmont
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- Mme Céline Calvez
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- M. Éric Diard
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- Mission « Recherche et enseignement supérieur » (état B)
- Suspension et reprise de la séance
- Recherche et enseignement supérieur
- Seconde partie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2020
- Première partie (suite)
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Après l’article 16 (amendements appelés par priorité)
- Rappel au règlement
- Après l’article 16 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendements nos 904, 1237, 1405, 1625, 1832 et 2420
- M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 2299, 1450, 1643, 2530, 2822, 1934, 314, 637, 1368, 2687, 1894, 316, 640, 1008, 79, 638, 1009, 624, 1194, 280, 319, 1081, 1128, 1130, 2520, 701 et 1186
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 1631, 2484, 1131, 2181, 2180, 2178, 457, 69, 395, 1188, 2294, 48, 285, 106, 1747, 2176, 2942, 2830, 173, 862 et 2536, 2548
- Rappel au règlement
- Après l’article 16 (amendements appelés par priorité – suite)
- Amendements nos 81, 321, 1011, 1286 et 505, 507, 506, 508, 509
- Article 2
- Fait personnel
- Article 2 (suite)
- Après l’article 2
- Amendements nos 2861, 221, 1169, 2049, 2989 (sous-amendement) et 1031 rectifié
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 2362, 2999, 2203, 1023 et 2460
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Bioéthique
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 2300 et 1530
- M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 2271, 2336, 674, 1950 et 1997
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 2123, 2214, 2569 et 1994
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Énergie et climat
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 sexies
- Article 3 septies
- Article 3 octies
- Article 3 novies
- Article 3 decies
- Mme Delphine Batho
- Amendement no 839
- Article 3 undecies
- Article 3 duodecies
- M. Matthieu Orphelin
- Amendements nos 876 rectifié et 908, 906, 909, 910, 911, 907 (sous-amendements)
- Après l’article 3 duodecies
- Article 4
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 4
- Article 4 bis
- Article 4 ter
- Amendement no 349
- Article 4 quater
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Questions sur la politique éducative du Gouvernement
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- M. Éric Pauget
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Maxime Minot
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Sébastien Leclerc
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Valérie Bazin-Malgras
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Maud Petit
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Aude Luquet
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Géraldine Bannier
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Sylvie Tolmont
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Michèle Victory
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Béatrice Descamps
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Pierre-Yves Bournazel
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Sabine Rubin
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Alexis Corbière
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Sébastien Jumel
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Michel Castellani
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Paul Molac
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Sylvie Charrière
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Yannick Kerlogot
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Anne Brugnera
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Bertrand Sorre
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Céline Calvez
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Débat sur la judiciarisation et la criminalisation de l’action militante
- Mme Mathilde Panot
- M. Sébastien Jumel
- M. Jean-Michel Clément
- M. Jean-Michel Mis
- Mme Emmanuelle Anthoine
- Mme Sarah El Haïry
- M. Christophe Naegelen
- M. Éric Coquerel
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Sébastien Jumel
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Paul Molac
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Patrice Anato
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- Mme Caroline Abadie
- Rappel au règlement
- Débat (suite)
- Débat (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Pour une école de la confiance
- Discussion des articles (suite)
- Article 6 (suite)
- Amendements nos 379 et 839
- Mme Fannette Charvier, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- Amendements nos 637, 631 rectifié, 565, 647, 633, 713, 632, 634, 309 et 804
- Après l’article 6
- Rappel au règlement
- Après l’article 6 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 6 (suite)
- Amendements nos 907, 1022 et 1148 (sous-amendement)
- Rappel au règlement
- Après l’article 6 (suite)
- Article 6 bis
- Article 6 ter
- Article 6 quater
- Suspension et reprise de la séance
- Article 6 quater (suite)
- Rappel au règlement
- Article 6 quater (suite)
- Article 6 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- Suspension et reprise de la séance
- 1. Pour une école de la confiance
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 5 quater (suite)
- Amendements nos 705 et 1000
- Mme Anne-Christine Lang, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- Amendements nos 946, 707, 476, 36, 159, 35, 160, 221, 472, 235, 555, 708, 39, 157, 181, 224, 473, 982, 234, 182, 225, 233, 751, 752, 1052, 155, 299, 919, 709, 300, 754, 226, 477, 40, 184, 162, 474, 227, 535, 232, 851, 49, 757, 755 et 897
- Avant l’article 6
- Amendement no 374
- Mme Fannette Charvier, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 375 et 378
- Suspension et reprise de la séance
- Article 6
- Après l’article 5 quater (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Côtes-d'Armor (4e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)