-
- Présidence de M. Yves Jégo
- 1. Nomination de deux secrétaires de l’Assemblée nationale
- 2. Questions sur la politique du Gouvernement en matière de pouvoir d’achat des Français.
- M. Jean-Pierre Vigier
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- M. Jean-Yves Bony
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Arnaud Viala
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Valérie Bazin-Malgras
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Patrick Hetzel
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Aude Luquet
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Mohamed Laqhila
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Brahim Hammouche
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Guy Bricout
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Charles de Courson
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Mathilde Panot
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Elsa Faucillon
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Jean-Philippe Nilor
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Philippe Chassaing
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Cendra Motin
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Olivier Serva
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Caroline Janvier
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Mme Valérie Petit
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- M. Jean Lassalle
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Débat sur les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
- Mme Monique Iborra, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Caroline Fiat, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. François Ruffin
- M. Pierre Dharréville
- Mme Audrey Dufeu Schubert
- Mme Isabelle Valentin
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Gisèle Biémouret
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Mme Clémentine Autain
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Alain Bruneel
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Charlotte Lecocq
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Mme Fadila Khattabi
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Alain Ramadier
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Gilles Lurton
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Brahim Hammouche
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Paul Christophe
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- M. Joël Aviragnet
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Pour un État au service d’une société de confiance
- Discussion des articles (suite)
- Article 9 (suite)
- Après l’article 9
- Amendement no968
- Article 10
- Après l’article 10
- Amendement no818
- Article 11
- Article 12
- Après l’article 12
- Amendement no584
- Article 12 bis
- Amendements nos838, 840, 830
- Article 13
- Mme Monica Michel
- Amendements nos906, 502, 579 et 894
- Après l’article 13
- Amendement no538
- Article 14
- Mme Sarah El Haïry
- Amendement no657
- Article 15 A
- M. Benoit Potterie
- Amendements nos1117, 1079 et 1087 rectifié
- Après l’article 15 A
- Amendement no568 rectifié
- Article 15
- Après l’article 15
- Article 15 bis
- M. Cédric Roussel
- Amendements nos716, 930 et 480, 481
- Article 15 ter
- Mme Sandrine Mörch
- Amendement no482
- Article 16
- Article 17
- Mme Carole Grandjean
- Amendement no975
- Après l’article 17
- Suspension et reprise de la séance
- Article 17 bis
- Mme Stéphanie Kerbarh
- Amendements nos458, 932, 1085 rectifié, 457, 1086 rectifié et 860
- Article 18
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Amendements nos717 et 363
- Après l’article 18
- Article 19
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Économie
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- M. Xavier Roseren, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Nicolas Forissier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Philippe Chassaing, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Économie
- Seconde partie (suite)
- 2. Annulation de l’élection d’une députée
- 3. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Économie (suite)
- M. Paul Christophe, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Sébastien Jumel, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Vincent Rolland, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Christine Hennion, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Buon Tan, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Damien Adam
- M. Julien Dive
- Mme Marguerite Deprez-Audebert
- M. Christophe Naegelen
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Loïc Prud’homme
- M. Alain Bruneel
- M. Bruno Le Maire, ministre
- Mme la présidente
- Rappels au règlement
- Économie (suite)
- Mission « Économie » (état B)
- Après l’article 54
- Compte de concours financiers « Accords monétaires internationaux » (état D)
- Compte de concours financiers « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés » (état D)
- Amendement no1038
- Économie (suite)
- Seconde partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Travail et emploi
- Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Stéphane Viry, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
- M. Gérard Cherpion
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- M. Francis Vercamer
- M. Boris Vallaud
- M. Éric Coquerel
- M. Pierre Dharréville
- Mme Monique Iborra
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Mme Ericka Bareigts
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Mme Caroline Fiat
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Mme Carole Grandjean
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- M. Philippe Chassaing
- Mme Muriel Pénicaud, ministre
- Mission « Travail et emploi » (état B)
- Après l’article 63
- Compte d’affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage » (état D)
- Après l’article 63
- Travail et emploi
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Dordogne (1re circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)